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  • 1
    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    1 media

    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Date

    1924-1928

    Cote

    07922, 3Q12/685

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    1 media

    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Date

    1908

    Cote

    07739, 3Q12/185

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    1 media

    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Date

    1826-1827

    Cote

    07600, 3Q12/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    1 media

    10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    Date

    1921

    Cote

    08075, 3Q12/496

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    1 media

    2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    Date

    1935-1936

    Cote

    08099, 3Q12/520

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    07936, 3Q12/358

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    1 media

    8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    Date

    1890

    Cote

    07704, 3Q12/150

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    1 media

    13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    Date

    1941

    Cote

    07796, 3Q12/242

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    1 media

    5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    Date

    An XII

    Cote

    07575, 3Q12/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement