Bureau de L'Arbresle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).	Cote 07922, 3Q12/685	Date 1924-1928	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Résultat n°2	1 media	7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).	Cote 07739, 3Q12/185	Date 1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Résultat n°3	1 media	1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).	Cote 07600, 3Q12/46	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Résultat n°4	1 media	10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).	Cote 08075, 3Q12/496	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Résultat n°5	1 media	2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).	Cote 08099, 3Q12/520	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).
Résultat n°6	2 lots 104 medias	14 novembre 1737-30 octobre 1738.	Cote 00157, 10C139	Date 1737-1738	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°7	1 media	1937.	Cote 07936, 3Q12/358	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1937.
Résultat n°8	1 media	8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).	Cote 07704, 3Q12/150	Date 1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).
Résultat n°9	1 media	13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).	Cote 07796, 3Q12/242	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).
Résultat n°10	1 media	5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).	Cote 07575, 3Q12/21	Date An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).
Résultat n°11	1 media	1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).	Cote 07863, 3Q12/307	Date 1806-1812	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).
Résultat n°12	1 media	19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).	Cote 07596, 3Q12/42	Date 1822-1823	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).
Résultat n°13	1 media	26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).	Cote 08074, 3Q12/495	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).
Résultat n°14	1 media	5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).	Cote 08129, 3Q12/550	Date 1954	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).
Résultat n°15	1 media	12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).	Cote 07690, 3Q12/136	Date 1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).
Résultat n°16	2 lots 38 medias	Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.	Cote 08195, 3Q12/594	Date 1812-1825	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°17	1 media	1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).	Cote 08103, 3Q12/524	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).
Résultat n°18	1 media	24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).	Cote 07785, 3Q12/231	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).
Résultat n°19	1 media	12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).	Cote 07648, 3Q12/94	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).
Résultat n°20	1 media	18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).	Cote 07611, 3Q12/57	Date 1836-1837	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).
Résultat n°21	1 media	Volume 39.	Cote 08241, 3Q12/638	Date 1891	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Répertoire général. Volume 39.
Résultat n°22	2 lots 194 medias	Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).	Cote 08267, 3Q12/661	Date 1911-1917	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).
Résultat n°23	1 media	3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).	Cote 07989, 3Q12/409	Date 1841-1844	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).
Résultat n°24	1 media	1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).	Cote 08117, 3Q12/538	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).
Résultat n°25	1 media	29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).	Cote 08038, 3Q12/459	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).
Résultat n°26	1 media	7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).	Cote 07763, 3Q12/209	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).
Résultat n°27	1 media	9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).	Cote 07718, 3Q12/164	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).
Résultat n°28	1 media	12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).	Cote 07736, 3Q12/182	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).
Résultat n°29	1 media	11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).	Cote 07663, 3Q12/109	Date 1872	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).
Résultat n°30	1 media	21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).	Cote 07910, 3Q12/341	Date 1893-1895	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).
Résultat n°31	2 lots 205 medias	13 mars 1790-15 juillet 1791.	Cote 00207, 10C189	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 mars 1790-15 juillet 1791.
Résultat n°32	1 media	Volume 43.	Cote 08245, 3Q12/642	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Répertoire général. Volume 43.
Résultat n°33	1 media	1956.	Cote 08170, 3Q12/573	Date 1956	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1956.
Résultat n°34	1 media	22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).	Cote 07654, 3Q12/100	Date 1867-1868	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).
Résultat n°35	1 media	28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).	Cote 08146, 3Q12/690	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).
Résultat n°36	1 media	1936.	Cote 07935, 3Q12/357	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1936.
Résultat n°37	1 media	10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).	Cote 08015, 3Q12/435	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).
Résultat n°38	2 lots 24 medias	9 juin 1704-2 janvier 1708.	Cote 00209, 10C190	Date 1704-1708	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°39	2 lots 53 medias	25 avril 1708-7 avril 1710.	Cote 00140, 10C122	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°40	1 media	2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).	Cote 08073, 3Q12/494	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).

Résultats de la recherche

29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1937.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 39.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mars 1790-15 juillet 1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Volume 43.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1956.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1936.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juin 1704-2 janvier 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 avril 1708-7 avril 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).