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  • 1
    7 septembre 1861-3 juin 1862.

    2 lots 145 medias

    7 septembre 1861-3 juin 1862.

    Date

    1861-1862

    Cote

    09610, 3Q15/1029

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 7 septembre 1861-3 juin 1862.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

    1 media

    17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

    Date

    1865

    Cote

    08705, 3Q15/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

    1 media

    10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

    Date

    1904

    Cote

    08962, 3Q15/387

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

    1 media

    15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

    Date

    1915-1916

    Cote

    09111, 3Q15/536

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    6 août-17 octobre 1855 (volume 84).

    1 media

    6 août-17 octobre 1855 (volume 84).

    Date

    1855

    Cote

    08659, 3Q15/84

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 août-17 octobre 1855 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).

    1 media

    15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).

    Date

    1884

    Cote

    08798, 3Q15/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).

    1 media

    3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).

    Date

    1899

    Cote

    09534, 3Q15/958

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
    • 3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Septembre 1864-novembre 1866.

    2 lots 119 medias

    Septembre 1864-novembre 1866.

    Date

    1864-1866

    Cote

    09592, 3Q15/1013

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Septembre 1864-novembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).

    1 media

    6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).

    Date

    1897

    Cote

    08891, 3Q15/316

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    20 décembre 1855-10 février 1856 (volume 86).

    1 media

    20 décembre 1855-10 février 1856 (volume 86).

    Date

    1855-1856

    Cote

    08661, 3Q15/86

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1855-10 février 1856 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    21 octobre-13 décembre 1912 (volume 431 bis).

    1 media

    21 octobre-13 décembre 1912 (volume 431 bis).

    Date

    1912

    Cote

    09075, 3Q15/500

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre-13 décembre 1912 (volume 431 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    5 août-2 octobre 1896 (volume 307).

    1 media

    5 août-2 octobre 1896 (volume 307).

    Date

    1896

    Cote

    08882, 3Q15/307

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 août-2 octobre 1896 (volume 307).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    16 juillet-20 octobre 1884 (volume 112).

    1 media

    16 juillet-20 octobre 1884 (volume 112).

    Date

    1884

    Cote

    09487, 3Q15/911

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
    • 16 juillet-20 octobre 1884 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    20 mars-6 juillet 1893 (volume 141).

    1 media

    20 mars-6 juillet 1893 (volume 141).

    Date

    1893

    Cote

    09516, 3Q15/940

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
    • 20 mars-6 juillet 1893 (volume 141).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    3 mai-26 août 1859 (volume 4).

    1 media

    3 mai-26 août 1859 (volume 4).

    Date

    1859

    Cote

    09379, 3Q15/803

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
    • 3 mai-26 août 1859 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    24 juin-19 septembre 1876 (volume 78).

    1 media

    24 juin-19 septembre 1876 (volume 78).

    Date

    1876

    Cote

    09453, 3Q15/877

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
    • 24 juin-19 septembre 1876 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    13 avril-3 juin 1918 (volume 462 bis).

    1 media

    13 avril-3 juin 1918 (volume 462 bis).

    Date

    1918

    Cote

    09137, 3Q15/562

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 avril-3 juin 1918 (volume 462 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).

    1 media

    1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).

    Date

    1933-1934

    Cote

    09350, 3Q15/775

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).

    1 media

    2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).

    Date

    1849

    Cote

    08629, 3Q15/54

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    17 octobre 1861-21 janvier 1862 (volume 117).

    1 media

    17 octobre 1861-21 janvier 1862 (volume 117).

    Date

    1861-1862

    Cote

    08692, 3Q15/117

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 octobre 1861-21 janvier 1862 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement