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1 043 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 septembre 1861-3 juin 1862.

2 lots 145 medias

7 septembre 1861-3 juin 1862.
Cote
09610, 3Q15/1029
 Date
1861-1862
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 7 septembre 1861-3 juin 1862.
Résultat n°2
17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

1 media

17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).
Cote
08705, 3Q15/130
 Date
1865
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).
Résultat n°3
10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

1 media

10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).
Cote
08962, 3Q15/387
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).
Résultat n°4
15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

1 media

15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).
Cote
09111, 3Q15/536
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).
Résultat n°5
6 août-17 octobre 1855 (volume 84).

1 media

6 août-17 octobre 1855 (volume 84).
Cote
08659, 3Q15/84
 Date
1855
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 août-17 octobre 1855 (volume 84).
Résultat n°6
15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).

1 media

15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).
Cote
08798, 3Q15/223
 Date
1884
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).
Résultat n°7
3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).

1 media

3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).
Cote
09534, 3Q15/958
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
  • 3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).
Résultat n°8
Septembre 1864-novembre 1866.

2 lots 119 medias

Septembre 1864-novembre 1866.
Cote
09592, 3Q15/1013
 Date
1864-1866
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
  • Septembre 1864-novembre 1866.
Résultat n°9
6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).

1 media

6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).
Cote
08891, 3Q15/316
 Date
1897
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).
Résultat n°10
20 décembre 1855-10 février 1856 (volume 86).

1 media

20 décembre 1855-10 février 1856 (volume 86).
Cote
08661, 3Q15/86
 Date
1855-1856
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1855-10 février 1856 (volume 86).
Résultat n°11
21 octobre-13 décembre 1912 (volume 431 bis).

1 media

21 octobre-13 décembre 1912 (volume 431 bis).
Cote
09075, 3Q15/500
 Date
1912
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 octobre-13 décembre 1912 (volume 431 bis).
Résultat n°12
5 août-2 octobre 1896 (volume 307).

1 media

5 août-2 octobre 1896 (volume 307).
Cote
08882, 3Q15/307
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 août-2 octobre 1896 (volume 307).
Résultat n°13
16 juillet-20 octobre 1884 (volume 112).

1 media

16 juillet-20 octobre 1884 (volume 112).
Cote
09487, 3Q15/911
 Date
1884
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
  • 16 juillet-20 octobre 1884 (volume 112).
Résultat n°14
20 mars-6 juillet 1893 (volume 141).

1 media

20 mars-6 juillet 1893 (volume 141).
Cote
09516, 3Q15/940
 Date
1893
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
  • 20 mars-6 juillet 1893 (volume 141).
Résultat n°15
3 mai-26 août 1859 (volume 4).

1 media

3 mai-26 août 1859 (volume 4).
Cote
09379, 3Q15/803
 Date
1859
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
  • 3 mai-26 août 1859 (volume 4).
Résultat n°16
24 juin-19 septembre 1876 (volume 78).

1 media

24 juin-19 septembre 1876 (volume 78).
Cote
09453, 3Q15/877
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics soumis aux droits...
  • 24 juin-19 septembre 1876 (volume 78).
Résultat n°17
13 avril-3 juin 1918 (volume 462 bis).

1 media

13 avril-3 juin 1918 (volume 462 bis).
Cote
09137, 3Q15/562
 Date
1918
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 avril-3 juin 1918 (volume 462 bis).
Résultat n°18
1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).

1 media

1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).
Cote
09350, 3Q15/775
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).
Résultat n°19
2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).

1 media

2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).
Cote
08629, 3Q15/54
 Date
1849
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).
Résultat n°20
17 octobre 1861-21 janvier 1862 (volume 117).

1 media

17 octobre 1861-21 janvier 1862 (volume 117).
Cote
08692, 3Q15/117
 Date
1861-1862
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 octobre 1861-21 janvier 1862 (volume 117).