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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juillet 1838-novembre 1854.

2 lots 165 medias

Cote
09594, 3Q15/1014
Date
1838-1854
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-novembre 1854.
Résultat n°2
1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

2 lots 133 medias

Cote
09578, 3Q15/1000
Date
1838-1847
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
  • 1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.
Résultat n°3
1er juillet 1838-24 mai 1841.

2 lots 155 medias

Cote
09598, 3Q15/1017
Date
1838-1841
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er juillet 1838-24 mai 1841.
Résultat n°4
1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

1 media

Cote
09545, 3Q15/968
Date
1838-1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).
Résultat n°5
21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

1 media

Cote
08577, 3Q15/2
Date
1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).
Résultat n°6
Juin 1838-décembre 1841.

2 lots 163 medias

Cote
09615, 3Q15/1033
Date
1838-1841
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
  • Juin 1838-décembre 1841.
Résultat n°7
Juillet 1838-juillet 1843.

2 lots 169 medias

Cote
09584, 3Q15/1005
Date
1838-1843
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
  • Juillet 1838-juillet 1843.
Résultat n°8
13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

1 media

Cote
08578, 3Q15/4
Date
1838-1839
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).
Résultat n°9
1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

1 media

Cote
08576, 3Q15/1
Date
1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).
Résultat n°10
18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

1 media

Cote
09546, 3Q15/969
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).
Résultat n°11
26 février-17 mai 1839 (volume 4).

1 media

Cote
08579, 3Q15/4
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 février-17 mai 1839 (volume 4).
Résultat n°12
3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

1 media

Cote
09547, 3Q15/970
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).
Résultat n°13
17 mai-6 août 1839 (volume 5).

1 media

Cote
08580, 3Q15/5
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mai-6 août 1839 (volume 5).
Résultat n°14
31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

1 media

Cote
08582, 3Q15/7
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).
Résultat n°15
6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

1 media

Cote
08581, 3Q15/6
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 août-31 octobre 1839 (volume 6).
Résultat n°16
4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

1 media

Cote
08586, 3Q15/11
Date
1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 août-14 octobre 1840 (volume 11).
Résultat n°17
13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).

1 media

Cote
08583, 3Q15/8
Date
1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).
Résultat n°18
17 mars-25 mai 1840 (volume 9).

1 media

Cote
08584, 3Q15/9
Date
1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-25 mai 1840 (volume 9).
Résultat n°19
13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

1 media

Cote
09548, 3Q15/971
Date
1840-1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).
Résultat n°20
22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).

1 media

Cote
08588, 3Q15/13
Date
1840-1841
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).