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1 043 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 bis).

1 media

15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 bis).
Cote
09361, 3Q15/786
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 bis).
Résultat n°2
2 avril-21 juin 1935 (volume 568 principal).

1 media

2 avril-21 juin 1935 (volume 568 principal).
Cote
09366, 3Q15/791
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril-21 juin 1935 (volume 568 principal).
Résultat n°3
4 janvier-30 mars 1935 (volume 567 principal).

1 media

4 janvier-30 mars 1935 (volume 567 principal).
Cote
09363, 3Q15/788
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 janvier-30 mars 1935 (volume 567 principal).
Résultat n°4
14 juin-19 septembre 1935 (volume 569 bis).

1 media

14 juin-19 septembre 1935 (volume 569 bis).
Cote
09370, 3Q15/795
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 juin-19 septembre 1935 (volume 569 bis).
Résultat n°5
21 juin-20 septembre 1935 (volume 569 principal).

1 media

21 juin-20 septembre 1935 (volume 569 principal).
Cote
09369, 3Q15/794
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin-20 septembre 1935 (volume 569 principal).
Résultat n°6
24 septembre-9 décembre 1935 (volume 570 ter).

1 media

24 septembre-9 décembre 1935 (volume 570 ter).
Cote
09374, 3Q15/799
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 septembre-9 décembre 1935 (volume 570 ter).
Résultat n°7
3 janvier-1er avril 1935 (volume 567 bis).

1 media

3 janvier-1er avril 1935 (volume 567 bis).
Cote
09364, 3Q15/789
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 janvier-1er avril 1935 (volume 567 bis).
Résultat n°8
16 octobre 1934-4 janvier 1935 (volume 566 principal).

1 media

16 octobre 1934-4 janvier 1935 (volume 566 principal).
Cote
09360, 3Q15/785
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 octobre 1934-4 janvier 1935 (volume 566 principal).
Résultat n°9
8 janvier-3 avril 1935 (volume 567 ter).

1 media

8 janvier-3 avril 1935 (volume 567 ter).
Cote
09365, 3Q15/790
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier-3 avril 1935 (volume 567 ter).
Résultat n°10
3 avril-20 juin 1935 (volume 568 ter).

1 media

3 avril-20 juin 1935 (volume 568 ter).
Cote
09368, 3Q15/793
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 avril-20 juin 1935 (volume 568 ter).
Résultat n°11
23 septembre-16 décembre 1935 (volume 570 bis).

1 media

23 septembre-16 décembre 1935 (volume 570 bis).
Cote
09373, 3Q15/798
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 septembre-16 décembre 1935 (volume 570 bis).
Résultat n°12
2 avril-14 juin 1935 (volume 568 bis).

1 media

2 avril-14 juin 1935 (volume 568 bis).
Cote
09367, 3Q15/792
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril-14 juin 1935 (volume 568 bis).
Résultat n°13
15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 ter).

1 media

15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 ter).
Cote
09362, 3Q15/787
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 ter).
Résultat n°14
20 septembre-12 décembre 1935 (volume 570 principal).

1 media

20 septembre-12 décembre 1935 (volume 570 principal).
Cote
09372, 3Q15/797
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 septembre-12 décembre 1935 (volume 570 principal).
Résultat n°15
20 juin-21 septembre 1935 (volume 569 ter).

1 media

20 juin-21 septembre 1935 (volume 569 ter).
Cote
09371, 3Q15/796
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 juin-21 septembre 1935 (volume 569 ter).
Résultat n°16
1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).

1 media

1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).
Cote
09350, 3Q15/775
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).
Résultat n°17
12 juillet-15 octobre 1934 (volume 565 principal).

1 media

12 juillet-15 octobre 1934 (volume 565 principal).
Cote
09357, 3Q15/782
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juillet-15 octobre 1934 (volume 565 principal).
Résultat n°18
27 avril-11 juillet 1934 (volume 564 ter).

1 media

27 avril-11 juillet 1934 (volume 564 ter).
Cote
09356, 3Q15/781
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 avril-11 juillet 1934 (volume 564 ter).
Résultat n°19
10 juillet-13 octobre 1934 (volume 565 bis).

1 media

10 juillet-13 octobre 1934 (volume 565 bis).
Cote
09358, 3Q15/783
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juillet-13 octobre 1934 (volume 565 bis).
Résultat n°20
14 février-24 avril 1934 (volume 563 principal).

1 media

14 février-24 avril 1934 (volume 563 principal).
Cote
09351, 3Q15/776
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 février-24 avril 1934 (volume 563 principal).