Bureau de Lyon - 1er bureau des actes civils nord

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 bis).	Cote 09361, 3Q15/786	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 bis).
Résultat n°2	1 media	2 avril-21 juin 1935 (volume 568 principal).	Cote 09366, 3Q15/791	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 avril-21 juin 1935 (volume 568 principal).
Résultat n°3	1 media	4 janvier-30 mars 1935 (volume 567 principal).	Cote 09363, 3Q15/788	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 janvier-30 mars 1935 (volume 567 principal).
Résultat n°4	1 media	14 juin-19 septembre 1935 (volume 569 bis).	Cote 09370, 3Q15/795	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 14 juin-19 septembre 1935 (volume 569 bis).
Résultat n°5	1 media	21 juin-20 septembre 1935 (volume 569 principal).	Cote 09369, 3Q15/794	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin-20 septembre 1935 (volume 569 principal).
Résultat n°6	1 media	24 septembre-9 décembre 1935 (volume 570 ter).	Cote 09374, 3Q15/799	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 24 septembre-9 décembre 1935 (volume 570 ter).
Résultat n°7	1 media	3 janvier-1er avril 1935 (volume 567 bis).	Cote 09364, 3Q15/789	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 janvier-1er avril 1935 (volume 567 bis).
Résultat n°8	1 media	16 octobre 1934-4 janvier 1935 (volume 566 principal).	Cote 09360, 3Q15/785	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 16 octobre 1934-4 janvier 1935 (volume 566 principal).
Résultat n°9	1 media	8 janvier-3 avril 1935 (volume 567 ter).	Cote 09365, 3Q15/790	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 8 janvier-3 avril 1935 (volume 567 ter).
Résultat n°10	1 media	3 avril-20 juin 1935 (volume 568 ter).	Cote 09368, 3Q15/793	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 avril-20 juin 1935 (volume 568 ter).
Résultat n°11	1 media	23 septembre-16 décembre 1935 (volume 570 bis).	Cote 09373, 3Q15/798	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 23 septembre-16 décembre 1935 (volume 570 bis).
Résultat n°12	1 media	2 avril-14 juin 1935 (volume 568 bis).	Cote 09367, 3Q15/792	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 avril-14 juin 1935 (volume 568 bis).
Résultat n°13	1 media	15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 ter).	Cote 09362, 3Q15/787	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 ter).
Résultat n°14	1 media	20 septembre-12 décembre 1935 (volume 570 principal).	Cote 09372, 3Q15/797	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 20 septembre-12 décembre 1935 (volume 570 principal).
Résultat n°15	1 media	20 juin-21 septembre 1935 (volume 569 ter).	Cote 09371, 3Q15/796	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 20 juin-21 septembre 1935 (volume 569 ter).
Résultat n°16	1 media	1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).	Cote 09350, 3Q15/775	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).
Résultat n°17	1 media	12 juillet-15 octobre 1934 (volume 565 principal).	Cote 09357, 3Q15/782	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 12 juillet-15 octobre 1934 (volume 565 principal).
Résultat n°18	1 media	27 avril-11 juillet 1934 (volume 564 ter).	Cote 09356, 3Q15/781	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 27 avril-11 juillet 1934 (volume 564 ter).
Résultat n°19	1 media	10 juillet-13 octobre 1934 (volume 565 bis).	Cote 09358, 3Q15/783	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 10 juillet-13 octobre 1934 (volume 565 bis).
Résultat n°20	1 media	14 février-24 avril 1934 (volume 563 principal).	Cote 09351, 3Q15/776	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 14 février-24 avril 1934 (volume 563 principal).
Résultat n°21	1 media	19 avril-10 juin 1934 (volume 564 bis).	Cote 09355, 3Q15/780	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 avril-10 juin 1934 (volume 564 bis).
Résultat n°22	1 media	9 février-19 avril 1934 (volume 563 bis).	Cote 09352, 3Q15/777	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 9 février-19 avril 1934 (volume 563 bis).
Résultat n°23	1 media	27 avril-11 juillet 1934 (volume 563 ter).	Cote 09353, 3Q15/778	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 27 avril-11 juillet 1934 (volume 563 ter).
Résultat n°24	1 media	29 novembre 1933-13 février 1934 (volume 562 principal).	Cote 09348, 3Q15/773	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 29 novembre 1933-13 février 1934 (volume 562 principal).
Résultat n°25	1 media	24 avril-12 juillet 1934 (volume 564 principal).	Cote 09354, 3Q15/779	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 24 avril-12 juillet 1934 (volume 564 principal).
Résultat n°26	1 media	12 juillet-22 octobre 1934 (volume 565 ter).	Cote 09359, 3Q15/784	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 12 juillet-22 octobre 1934 (volume 565 ter).
Résultat n°27	1 media	27 novembre 1933-9 février 1934 (volume 562 bis).	Cote 09349, 3Q15/774	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 27 novembre 1933-9 février 1934 (volume 562 bis).
Résultat n°28	1 media	7 juin-1er septembre 1933 (volume 560 principal).	Cote 09342, 3Q15/767	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 7 juin-1er septembre 1933 (volume 560 principal).
Résultat n°29	1 media	23 décembre 1932-8 mars 1933 (volume 558 principal).	Cote 09336, 3Q15/761	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 23 décembre 1932-8 mars 1933 (volume 558 principal).
Résultat n°30	1 media	3 septembre-1er décembre 1933 (volume 561 ter).	Cote 09347, 3Q15/772	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 septembre-1er décembre 1933 (volume 561 ter).
Résultat n°31	1 media	30 mai-25 août 1933 (volume 560 bis).	Cote 09343, 3Q15/768	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 30 mai-25 août 1933 (volume 560 bis).
Résultat n°32	1 media	8 mars-7 juin 1933 (volume 559 principal).	Cote 09339, 3Q15/764	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 8 mars-7 juin 1933 (volume 559 principal).
Résultat n°33	1 media	19 mars-2 juin 1933 (volume 559 ter).	Cote 09341, 3Q15/766	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 mars-2 juin 1933 (volume 559 ter).
Résultat n°34	1 media	1er septembre-28 novembre 1933 (volume 561 principal).	Cote 09345, 3Q15/770	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 1er septembre-28 novembre 1933 (volume 561 principal).
Résultat n°35	1 media	29 décembre 1932-7 mars 1933 (volume 558 bis).	Cote 09337, 3Q15/762	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 29 décembre 1932-7 mars 1933 (volume 558 bis).
Résultat n°36	1 media	2 juin-1er septembre 1933 (volume 560 ter).	Cote 09344, 3Q15/769	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 juin-1er septembre 1933 (volume 560 ter).
Résultat n°37	1 media	7 mars-30 mai 1933 (volume 559 bis).	Cote 09340, 3Q15/765	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 7 mars-30 mai 1933 (volume 559 bis).
Résultat n°38	1 media	19 décembre 1932-14 mars 1933 (volume 558 ter).	Cote 09338, 3Q15/763	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 décembre 1932-14 mars 1933 (volume 558 ter).
Résultat n°39	1 media	28 août-27 novembre 1933 (volume 561 bis).	Cote 09346, 3Q15/771	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 28 août-27 novembre 1933 (volume 561 bis).
Résultat n°40	1 media	4 octobre-22 décembre 1932 (volume 557 principal).	Cote 09333, 3Q15/758	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 octobre-22 décembre 1932 (volume 557 principal).
Résultat n°41	1 media	19 novembre 1931-3 février 1932 (volume 553 principal).	Cote 09321, 3Q15/746	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 novembre 1931-3 février 1932 (volume 553 principal).
Résultat n°42	1 media	19 avril-5 juillet 1932 (volume 555 bis).	Cote 09328, 3Q15/754	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 avril-5 juillet 1932 (volume 555 bis).
Résultat n°43	1 media	21 avril-3 juillet 1932 (volume 555 ter).	Cote 09329, 3Q15/754	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 21 avril-3 juillet 1932 (volume 555 ter).
Résultat n°44	1 media	24 avril-1er juillet 1932 (volume 555 principal).	Cote 09327, 3Q15/752	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 24 avril-1er juillet 1932 (volume 555 principal).
Résultat n°45	1 media	28 septembre-29 décembre 1932 (volume 557 bis).	Cote 09334, 3Q15/759	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 28 septembre-29 décembre 1932 (volume 557 bis).
Résultat n°46	1 media	3 février-21 avril 1932 (volume 554 principal).	Cote 09324, 3Q15/749	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 février-21 avril 1932 (volume 554 principal).
Résultat n°47	1 media	13 octobre-19 décembre 1932 (volume 557 ter).	Cote 09335, 3Q15/760	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 octobre-19 décembre 1932 (volume 557 ter).
Résultat n°48	1 media	5 juillet-28 septembre 1932 (volume 556 bis).	Cote 09331, 3Q15/756	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet-28 septembre 1932 (volume 556 bis).
Résultat n°49	1 media	23 novembre 1931-3 février 1932 (volume 553 bis).	Cote 09322, 3Q15/747	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 23 novembre 1931-3 février 1932 (volume 553 bis).
Résultat n°50	1 media	1er juillet-3 octobre 1932 (volume 556 principal).	Cote 09330, 3Q15/755	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 1er juillet-3 octobre 1932 (volume 556 principal).
Résultat n°51	1 media	3 février-19 avril 1932 (volume 554 bis).	Cote 09325, 3Q15/750	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 février-19 avril 1932 (volume 554 bis).
Résultat n°52	1 media	19 octobre 1931-2 février 1932 (volume 553 ter).	Cote 09323, 3Q15/748	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 octobre 1931-2 février 1932 (volume 553 ter).
Résultat n°53	1 media	2 février-21 avril 1932 (volume 554 ter).	Cote 09326, 3Q15/751	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 février-21 avril 1932 (volume 554 ter).
Résultat n°54	1 media	5 juillet-13 octobre 1932 (volume 556 ter).	Cote 09332, 3Q15/757	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet-13 octobre 1932 (volume 556 ter).
Résultat n°55	1 media	2 juin-27 août 1931 (volume 551 ter).	Cote 09317, 3Q15/742	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 juin-27 août 1931 (volume 551 ter).
Résultat n°56	1 media	27 août-18 novembre 1931 (volume 552 ter).	Cote 09320, 3Q15/745	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 27 août-18 novembre 1931 (volume 552 ter).
Résultat n°57	1 media	2 février-25 mars 1931 (volume 549 bis).	Cote 09311, 3Q15/736	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 février-25 mars 1931 (volume 549 bis).
Résultat n°58	1 media	4 décembre 1930-30 janvier 1931 (volume 548 bis).	Cote 09309, 3Q15/734	Date 1930-1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 décembre 1930-30 janvier 1931 (volume 548 bis).
Résultat n°59	1 media	4 juin-24 août 1931 (volume 551 principal).	Cote 09315, 3Q15/730	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 juin-24 août 1931 (volume 551 principal).
Résultat n°60	1 media	5 février-24 mars 1931 (volume 549).	Cote 09310, 3Q15/735	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 5 février-24 mars 1931 (volume 549).
Résultat n°61	1 media	3 septembre-23 novembre 1931 (volume 552 bis).	Cote 09319, 3Q15/744	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 septembre-23 novembre 1931 (volume 552 bis).
Résultat n°62	1 media	7 avril-9 juin 1931 (volume 550 ter).	Cote 09314, 3Q15/739	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 7 avril-9 juin 1931 (volume 550 ter).
Résultat n°63	1 media	24 août-19 novembre 1931 (volume 552 principal).	Cote 09318, 3Q15/743	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 24 août-19 novembre 1931 (volume 552 principal).
Résultat n°64	1 media	15 décembre 1930-4 février 1931 (volume 548).	Cote 09308, 3Q15/733	Date 1930-1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 décembre 1930-4 février 1931 (volume 548).
Résultat n°65	1 media	25 mars-4 juin 1931 (volume 550 principal).	Cote 09312, 3Q15/737	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 25 mars-4 juin 1931 (volume 550 principal).
Résultat n°66	1 media	11 juin-3 septembre 1931 (volume 551 bis).	Cote 09316, 3Q15/741	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 11 juin-3 septembre 1931 (volume 551 bis).
Résultat n°67	1 media	25 mars-4 juin 1931 (volume 550 bis).	Cote 09313, 3Q15/738	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 25 mars-4 juin 1931 (volume 550 bis).
Résultat n°68	1 media	3 février-1er mai 1930 (volume 543).	Cote 09298, 3Q15/723	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 février-1er mai 1930 (volume 543).
Résultat n°69	1 media	16 octobre-4 décembre 1930 (volume 547 bis).	Cote 09307, 3Q15/732	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 16 octobre-4 décembre 1930 (volume 547 bis).
Résultat n°70	1 media	23 avril-17 juin 1930 (volume 544 bis).	Cote 09301, 3Q15/726	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 23 avril-17 juin 1930 (volume 544 bis).
Résultat n°71	1 media	3 février-22 avril 1930 (volume 543 bis).	Cote 09299, 3Q15/724	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 février-22 avril 1930 (volume 543 bis).
Résultat n°72	1 media	17 octobre-15 décembre 1930 (volume 547).	Cote 09306, 3Q15/731	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 octobre-15 décembre 1930 (volume 547).
Résultat n°73	1 media	13 novembre 1929-31 janvier 1930 (volume 542 bis).	Cote 09297, 3Q15/722	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 novembre 1929-31 janvier 1930 (volume 542 bis).
Résultat n°74	1 media	1er mai-18 juin 1930 (volume 544).	Cote 09300, 3Q15/725	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 1er mai-18 juin 1930 (volume 544).
Résultat n°75	1 media	12 novembre 1929-1er février 1930 (volume 542).	Cote 09296, 3Q15/721	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 12 novembre 1929-1er février 1930 (volume 542).
Résultat n°76	1 media	20 juin-10 août 1930 (volume 545).	Cote 09302, 3Q15/727	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 20 juin-10 août 1930 (volume 545).
Résultat n°77	1 media	11 août-16 octobre 1930 (volume 546 bis).	Cote 09305, 3Q15/730	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 11 août-16 octobre 1930 (volume 546 bis).
Résultat n°78	1 media	11 août-17 octobre 1930 (volume 546).	Cote 09304, 3Q15/729	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 11 août-17 octobre 1930 (volume 546).
Résultat n°79	1 media	17 juin-11 août 1930 (volume 545 bis).	Cote 09303, 3Q15/728	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 juin-11 août 1930 (volume 545 bis).
Résultat n°80	1 media	8 février-8 mai 1929 (volume 539).	Cote 09290, 3Q15/715	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 8 février-8 mai 1929 (volume 539).

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15 octobre 1934-3 janvier 1935 (volume 566 bis).

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2 avril-21 juin 1935 (volume 568 principal).

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1er décembre 1933-6 février 1934 (volume 562 ter).

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9 février-19 avril 1934 (volume 563 bis).

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27 avril-11 juillet 1934 (volume 563 ter).

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29 novembre 1933-13 février 1934 (volume 562 principal).

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24 avril-12 juillet 1934 (volume 564 principal).

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12 juillet-22 octobre 1934 (volume 565 ter).

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4 octobre-22 décembre 1932 (volume 557 principal).