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  1. Résultat n°1
    Juillet 1838-novembre 1854.

    2 lots 165 medias

    Juillet 1838-novembre 1854.

    Date

    1838-1854

    Cote

    09594, 3Q15/1014

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-novembre 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

    2 lots 133 medias

    1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

    Date

    1838-1847

    Cote

    09578, 3Q15/1000

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
    • 1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er juillet 1838-24 mai 1841.

    2 lots 155 medias

    1er juillet 1838-24 mai 1841.

    Date

    1838-1841

    Cote

    09598, 3Q15/1017

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er juillet 1838-24 mai 1841.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

    1 media

    1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

    Date

    1838-1839

    Cote

    09545, 3Q15/968

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

    1 media

    21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

    Date

    1838

    Cote

    08577, 3Q15/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Juin 1838-décembre 1841.

    2 lots 163 medias

    Juin 1838-décembre 1841.

    Date

    1838-1841

    Cote

    09615, 3Q15/1033

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Juin 1838-décembre 1841.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Juillet 1838-juillet 1843.

    2 lots 169 medias

    Juillet 1838-juillet 1843.

    Date

    1838-1843

    Cote

    09584, 3Q15/1005

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Juillet 1838-juillet 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

    1 media

    13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

    Date

    1838-1839

    Cote

    08578, 3Q15/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

    1 media

    1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

    Date

    1838

    Cote

    08576, 3Q15/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

    1 media

    18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

    Date

    1839

    Cote

    09546, 3Q15/969

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    26 février-17 mai 1839 (volume 4).

    1 media

    26 février-17 mai 1839 (volume 4).

    Date

    1839

    Cote

    08579, 3Q15/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 février-17 mai 1839 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

    1 media

    3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

    Date

    1839-1840

    Cote

    09547, 3Q15/970

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    17 mai-6 août 1839 (volume 5).

    1 media

    17 mai-6 août 1839 (volume 5).

    Date

    1839

    Cote

    08580, 3Q15/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mai-6 août 1839 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

    1 media

    31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

    Date

    1839-1840

    Cote

    08582, 3Q15/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

    1 media

    6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

    Date

    1839

    Cote

    08581, 3Q15/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

    1 media

    4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

    Date

    1840

    Cote

    08586, 3Q15/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).

    1 media

    13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).

    Date

    1840

    Cote

    08583, 3Q15/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    17 mars-25 mai 1840 (volume 9).

    1 media

    17 mars-25 mai 1840 (volume 9).

    Date

    1840

    Cote

    08584, 3Q15/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-25 mai 1840 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

    1 media

    13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

    Date

    1840-1841

    Cote

    09548, 3Q15/971

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).

    1 media

    22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).

    Date

    1840-1841

    Cote

    08588, 3Q15/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement