Bureau de Lyon - Bureau des actes administratifs et des Domaines

Résultat n°1

1 media
7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

Date

1948

Cote

24227, 3Q37/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).

Date

1948

Cote

24228, 3Q37/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).

Date

1948

Cote

24229, 3Q37/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).

Date

1948

Cote

24230, 3Q37/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

Date

1948

Cote

24231, 3Q37/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

Date

1948

Cote

24232, 3Q37/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
- 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
5 octobre 1872-3 juillet 1873.

Date

1872-1873

Cote

24235, 3Q37/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 5 octobre 1872-3 juillet 1873.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
3 juillet 1873-2 avril 1874.

Date

1873-1874

Cote

24236, 3Q37/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 3 juillet 1873-2 avril 1874.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
2 avril-28 novembre 1874.

Date

1874

Cote

24237, 3Q37/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 2 avril-28 novembre 1874.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
28 novembre 1874-21 juin 1875.

Date

1874-1875

Cote

24238, 3Q37/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 novembre 1874-21 juin 1875.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
21 juin-24 décembre 1875.

Date

1875

Cote

24239, 3Q37/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 juin-24 décembre 1875.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
24 décembre 1875-15 juin 1876.

Date

1875-1876

Cote

24240, 3Q37/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 24 décembre 1875-15 juin 1876.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
15 juin 1876-2 janvier 1877.

Date

1876-1877

Cote

24241, 3Q37/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 15 juin 1876-2 janvier 1877.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
2 janvier-2 juin 1877.

Date

1877

Cote

24242, 3Q37/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 2 janvier-2 juin 1877.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
2 juin-13 décembre 1877.

Date

1877

Cote

24243, 3Q37/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 2 juin-13 décembre 1877.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
13 décembre 1877-5 juin 1878.

Date

1877-1878

Cote

24244, 3Q37/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 13 décembre 1877-5 juin 1878.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
5 juin-16 décembre 1878.

Date

1878

Cote

24245, 3Q37/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 5 juin-16 décembre 1878.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
17 décembre 1878-7 juin 1879.

Date

1878-1879

Cote

24246, 3Q37/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 17 décembre 1878-7 juin 1879.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
7 juin-22 décembre 1879.

Date

1879

Cote

24247, 3Q37/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 7 juin-22 décembre 1879.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
22 décembre 1879-28 décembre 1880.

Date

1879-1880

Cote

24248, 3Q37/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 22 décembre 1879-28 décembre 1880.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
28 décembre 1880-27 juin 1881.

Date

1880-1881

Cote

24249, 3Q37/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 décembre 1880-27 juin 1881.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
28 juin-21 décembre 1881.

Date

1881

Cote

24250, 3Q37/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 juin-21 décembre 1881.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
21 décembre 1881-8 juin 1882.

Date

1881-1882

Cote

24251, 3Q37/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 décembre 1881-8 juin 1882.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
8 juin-1er décembre 1882.

Date

1882

Cote

24252, 3Q37/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 8 juin-1er décembre 1882.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
1er décembre 1882-20 avril 1883.

Date

1882-1883

Cote

24253, 3Q37/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 1er décembre 1882-20 avril 1883.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
20 avril-27 septembre 1883.

Date

1883

Cote

24254, 3Q37/26
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 20 avril-27 septembre 1883.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
27 septembre 1883-25 février 1884.

Date

1883-1884

Cote

24255, 3Q37/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 27 septembre 1883-25 février 1884.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
26 février-21 juillet 1884.

Date

1884

Cote

24256, 3Q37/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 26 février-21 juillet 1884.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
21 juillet 1884-7 janvier 1885.

Date

1884-1885

Cote

24257, 3Q37/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 juillet 1884-7 janvier 1885.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
7 janvier-27 mai 1885.

Date

1885

Cote

24258, 3Q37/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 7 janvier-27 mai 1885.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
28 mai-29 octobre 1885.

Date

1885

Cote

24259, 3Q37/31
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 mai-29 octobre 1885.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
29 octobre 1885-8 avril 1886.

Date

1885-1886

Cote

24260, 3Q37/32
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 29 octobre 1885-8 avril 1886.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
8 avril 1886-11 mars 1887.

Date

1886-1887

Cote

24261, 3Q37/33
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 8 avril 1886-11 mars 1887.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
12 mars-4 octobre 1887.

Date

1887

Cote

24262, 3Q37/34
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 12 mars-4 octobre 1887.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
4 octobre 1887-10 avril 1888.

Date

1887-1888

Cote

24263, 3Q37/35
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 octobre 1887-10 avril 1888.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
10 avril-26 novembre 1888.

Date

1888

Cote

24264, 3Q37/36
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 10 avril-26 novembre 1888.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
26 novembre 1888-21 juin 1889.

Date

1888-1889

Cote

24265, 3Q37/37
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 26 novembre 1888-21 juin 1889.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
21 juin 1889-18 janvier 1890.

Date

1889-1890

Cote

24266, 3Q37/38
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 21 juin 1889-18 janvier 1890.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
20 janvier-26 août 1890.

Date

1890

Cote

24267, 3Q37/39
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 20 janvier-26 août 1890.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
26 août 1890-26 mars 1891.

Date

1890-1891

Cote

24268, 3Q37/40
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 26 août 1890-26 mars 1891.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
27 mars-11 novembre 1891.

Date

1891

Cote

24269, 3Q37/41
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 27 mars-11 novembre 1891.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
11 novembre 1891-1er juin 1892.

Date

1891-1892

Cote

24270, 3Q37/42
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 11 novembre 1891-1er juin 1892.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
2 juin 1892-16 janvier 1893.

Date

1892-1893

Cote

24271, 3Q37/43
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 2 juin 1892-16 janvier 1893.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
16 janvier-18 septembre 1893.

Date

1893

Cote

24272, 3Q37/44
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 16 janvier-18 septembre 1893.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
18 septembre 1893-17 mai 1894.

Date

1893-1894

Cote

24273, 3Q37/45
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 18 septembre 1893-17 mai 1894.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
18 mai 1894-20 février 1895.

Date

1894-1895

Cote

24274, 3Q37/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 18 mai 1894-20 février 1895.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
20 février-27 novembre 1895.

Date

1895

Cote

24275, 3Q37/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 20 février-27 novembre 1895.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
28 novembre 1895-29 juillet 1896.

Date

1895-1896

Cote

24276, 3Q37/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 novembre 1895-29 juillet 1896.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
30 juillet 1896-4 mars 1897.

Date

1896-1897

Cote

24277, 3Q37/49
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 30 juillet 1896-4 mars 1897.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
4 mars-8 septembre 1897.

Date

1897

Cote

24278, 3Q37/50
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 mars-8 septembre 1897.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
9 septembre 1897-18 mars 1898.

Date

1897-1898

Cote

24279, 3Q37 180
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 9 septembre 1897-18 mars 1898.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
19 mars-3 septembre 1898.

Date

1898

Cote

24280, 3Q37/51
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 19 mars-3 septembre 1898.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
3 septembre 1898-7 mars 1899.

Date

1898-1899

Cote

24281, 3Q37/52
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 3 septembre 1898-7 mars 1899.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
7 mars-5 septembre 1899.

Date

1899

Cote

24282, 3Q37/53
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 7 mars-5 septembre 1899.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
5 septembre 1899-9 mars 1900.

Date

1899-1900

Cote

24283, 3Q37/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 5 septembre 1899-9 mars 1900.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
9 mars-6 septembre 1900.

Date

1900

Cote

24284, 3Q37/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 9 mars-6 septembre 1900.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
6 septembre 1900-14 février 1901.

Date

1900-1901

Cote

24285, 3Q37/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 6 septembre 1900-14 février 1901.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
14 février-29 juillet 1901.

Date

1901

Cote

24286, 3Q37/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 14 février-29 juillet 1901.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
30 juillet 1901-13 janvier 1902.

Date

1901-1902

Cote

24287, 3Q37/58
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 30 juillet 1901-13 janvier 1902.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
14 janvier-25 juin 1902.

Date

1902

Cote

24288, 3Q37/59
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 14 janvier-25 juin 1902.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
25 juin-22 décembre 1902.

Date

1902

Cote

24289, 3Q37/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 25 juin-22 décembre 1902.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
22 décembre 1902-4 juin 1903.

Date

1902-1903

Cote

24290, 3Q37/61
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 22 décembre 1902-4 juin 1903.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
4 juin-29 octobre 1903.

Date

1903

Cote

24291, 3Q37/62
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 juin-29 octobre 1903.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
29 octobre 1903-9 avril 1904.

Date

1903-1904

Cote

24292, 3Q37/63
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 29 octobre 1903-9 avril 1904.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
9 avril-12 octobre 1904.

Date

1904

Cote

24293, 3Q37/64
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 9 avril-12 octobre 1904.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
12 octobre 1904-1er avril 1905.

Date

1904-1905

Cote

24294, 3Q37/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 12 octobre 1904-1er avril 1905.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
3 avril-3 octobre 1905.

Date

1905

Cote

24295, 3Q37/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 3 avril-3 octobre 1905.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
4 octobre 1905-13 mars 1906.

Date

1905-1906

Cote

24296, 3Q37/67
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 4 octobre 1905-13 mars 1906.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
13 mars-28 août 1906.

Date

1906

Cote

24297, 3Q37/68
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 13 mars-28 août 1906.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
28 août 1906-16 février 1907.

Date

1906-1907

Cote

24298, 3Q37/69
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 août 1906-16 février 1907.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
16 février-25 juillet 1907.

Date

1907

Cote

24299, 3Q37/70
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 16 février-25 juillet 1907.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
25 juillet 1907-3 février 1908.

Date

1907-1908

Cote

24300, 3Q37/71
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 25 juillet 1907-3 février 1908.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
3 février-13 juillet 1908.

Date

1908

Cote

24301, 3Q37/72
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 3 février-13 juillet 1908.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
15 juillet-16 décembre 1908.

Date

1908

Cote

24302, 3Q37/73
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 15 juillet-16 décembre 1908.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
16 décembre 1908-24 mai 1909.

Date

1908-1909

Cote

24303, 3Q37/74
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 16 décembre 1908-24 mai 1909.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
26 mai-27 octobre 1909.

Date

1909

Cote

24304, 3Q37/75
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 26 mai-27 octobre 1909.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
28 octobre 1909-15 mars 1910.

Date

1909-1910

Cote

24305, 3Q37/76
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 28 octobre 1909-15 mars 1910.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
16 mars-17 août 1910.

Date

1910

Cote

24306, 3Q37/77
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 16 mars-17 août 1910.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
17 août 1910-10 janvier 1911.

Date

1910-1911

Cote

24307, 3Q37/78
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 17 août 1910-10 janvier 1911.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
11 janvier-14 juin .

Date

1911

Cote

24308, 3Q37/79
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
- Actes administratifs : tous arrondissements.
- 11 janvier-14 juin .
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 octobre 1872-3 juillet 1873.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 juillet 1873-2 avril 1874.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 avril-28 novembre 1874.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 novembre 1874-21 juin 1875.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 juin-24 décembre 1875.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 décembre 1875-15 juin 1876.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 juin 1876-2 janvier 1877.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-2 juin 1877.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 juin-13 décembre 1877.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 décembre 1877-5 juin 1878.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre