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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Testaments non enregistrés.

2 lots 80 medias

Testaments non enregistrés.
Cote
08341, 3Q13/61
 Date
Février 1793-septembre 1811
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
Résultat n°2
An V-1807.

2 lots 84 medias

An V-1807.
Cote
08347, 3Q13/65
 Date
An V-1807
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-1807.
Résultat n°3
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

2 lots 75 medias

1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Cote
08332, 3Q13/54
 Date
1793-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°4
An V-[thermidor] an XIII.

2 lots 101 medias

An V-[thermidor] an XIII.
Cote
08348, 3Q13/66
 Date
An V-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-[thermidor] an XIII.
Résultat n°5
Testaments enregistrés.

2 lots 107 medias

Testaments enregistrés.
Cote
08340, 3Q13/60
 Date
Janvier 1790-thermidor An XII
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
Résultat n°6
1er germinal An IV-frimaire An XI.

2 lots 98 medias

1er germinal An IV-frimaire An XI.
Cote
08345, 3Q13/64
 Date
An IV-An IX
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des décès.
  • 1er germinal An IV-frimaire An XI.
Résultat n°7
16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

2 lots 93 medias

16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.
Cote
08338, 3Q13/59
 Date
An V-An IX
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.
Résultat n°8
6 brumaire-30 frimaire An VII.

1 media

6 brumaire-30 frimaire An VII.
Cote
08312, 3Q13/36
 Date
An VII
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 brumaire-30 frimaire An VII.
Résultat n°9
17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

1 media

17 prairial An VI-6 brumaire An VII.
Cote
08311, 3Q13/35
 Date
An VI-An VII
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 prairial An VI-6 brumaire An VII.
Résultat n°10
24 nivôse-24 germinal An VI.

1 media

24 nivôse-24 germinal An VI.
Cote
08326, 3Q13/49
 Date
An VI
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 24 nivôse-24 germinal An VI.
Résultat n°11
25 germinal-7 thermidor An VI.

1 media

25 germinal-7 thermidor An VI.
Cote
08327, 3Q13/50
 Date
An VI
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 germinal-7 thermidor An VI.
Résultat n°12
21 pluviôse-17 prairial An VI.

1 media

21 pluviôse-17 prairial An VI.
Cote
08310, 3Q13/34
 Date
An VI
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 pluviôse-17 prairial An VI.
Résultat n°13
7 thermidor-1er frimaire An VI.

1 media

7 thermidor-1er frimaire An VI.
Cote
08328, 3Q13/51
 Date
An VI
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 7 thermidor-1er frimaire An VI.
Résultat n°14
9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

1 media

9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.
Cote
08309, 3Q13/33
 Date
An VI
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.
Résultat n°15
16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

1 media

16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.
Cote
08308, 3Q13/32
 Date
An V-An VI
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.
Résultat n°16
26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

1 media

26 fructidor An V-24 nivôse An VI.
Cote
08325, 3Q13/48
 Date
An V-An VI
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 26 fructidor An V-24 nivôse An VI.
Résultat n°17
1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

2 lots 89 medias

1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.
Cote
08337, 3Q13/58
 Date
An IV-An V
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.
Résultat n°18
3 prairial-26 fructidor An V.

1 media

3 prairial-26 fructidor An V.
Cote
08324, 3Q13/47
 Date
An V
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 prairial-26 fructidor An V.
Résultat n°19
26 messidor An IV-2 nivôse An V.

1 media

26 messidor An IV-2 nivôse An V.
Cote
08306, 3Q13/30
 Date
An IV-An V
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 messidor An IV-2 nivôse An V.
Résultat n°20
4 nivôse-3 prairial An V.

1 media

4 nivôse-3 prairial An V.
Cote
08323, 3Q13/46
 Date
An V
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 nivôse-3 prairial An V.