Bureau de Lyon - Bureau des actes civils et des actes sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er février-26 mars 1791.	Cote 08277, 3Q13/1	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 1er février-26 mars 1791.
Résultat n°2	1 media	26 mars-16 mai 1791.	Cote 08278, 3Q13/2	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 26 mars-16 mai 1791.
Résultat n°3	1 media	16 mai-11 juillet 1791.	Cote 08279, 3Q13/3	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 16 mai-11 juillet 1791.
Résultat n°4	1 media	11 juillet-20 septembre 1791.	Cote 08280, 3Q13/4	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 11 juillet-20 septembre 1791.
Résultat n°5	1 media	20 septembre-19 novembre 1791.	Cote 08281, 3Q13/5	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 20 septembre-19 novembre 1791.
Résultat n°6	1 media	19 novembre 1791-21 janvier 1792.	Cote 08282, 3Q13/6	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 19 novembre 1791-21 janvier 1792.
Résultat n°7	1 media	21 janvier-16 mars 1792.	Cote 08283, 3Q13/7	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 21 janvier-16 mars 1792.
Résultat n°8	1 media	17 mars-2 mai 1792.	Cote 08284, 3Q13/8	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars-2 mai 1792.
Résultat n°9	1 media	10 mai-9 juillet 1792.	Cote 08285, 3Q13/9	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 10 mai-9 juillet 1792.
Résultat n°10	1 media	9 juillet-15 septembre 1792.	Cote 08286, 3Q13/10	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 9 juillet-15 septembre 1792.
Résultat n°11	1 media	15 septembre-15 novembre 1792.	Cote 08287, 3Q13/11	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 15 septembre-15 novembre 1792.
Résultat n°12	1 media	16 novembre 1792-4 janvier 1793.	Cote 08288, 3Q13/12	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 16 novembre 1792-4 janvier 1793.
Résultat n°13	1 media	4 janvier-21 février 1793.	Cote 08289, 3Q13/13	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 4 janvier-21 février 1793.
Résultat n°14	1 media	21 février-29 mars 1793.	Cote 08290, 3Q13/14	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 21 février-29 mars 1793.
Résultat n°15	1 media	29 mars-24 avril 1793.	Cote 08291, 3Q13/15	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 29 mars-24 avril 1793.
Résultat n°16	1 media	24 avril-5 juin 1793.	Cote 08292, 3Q13/16	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 24 avril-5 juin 1793.
Résultat n°17	1 media	5 juin-13 juillet 1793.	Cote 08293, 3Q13/17	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 5 juin-13 juillet 1793.
Résultat n°18	1 media	13 juillet-30 octobre 1793.	Cote 08294, 3Q13/18	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 13 juillet-30 octobre 1793.
Résultat n°19	1 media	30 octobre 1793-19 pluviôse An II.	Cote 08295, 3Q13/19	Date 1793-An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 30 octobre 1793-19 pluviôse An II.
Résultat n°20	1 media	20 pluviôse-27 floréal An II.	Cote 08296, 3Q13/20	Date An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 20 pluviôse-27 floréal An II.

Résultats de la recherche

1er février-26 mars 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mars-16 mai 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai-11 juillet 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet-20 septembre 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 septembre-19 novembre 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 novembre 1791-21 janvier 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 janvier-16 mars 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mars-2 mai 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 mai-9 juillet 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet-15 septembre 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 septembre-15 novembre 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 novembre 1792-4 janvier 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-21 février 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 février-29 mars 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mars-24 avril 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 avril-5 juin 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 juin-13 juillet 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juillet-30 octobre 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 pluviôse-27 floréal An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre