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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er juillet 1838-8 décembre 1840.

1 media

Cote
15092, 3Q23/900
Date
1838-1840
Lieu - Type de document
Acte administratif
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes administratifs.
  • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.
Résultat n°2
Juillet 1838-février 1848.

2 lots 137 medias

Cote
15117, 3Q23/923
Date
1838-1848
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-février 1848.
Résultat n°3
2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

1 media

Cote
14179, 3Q23/1
Date
1838-1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).
Résultat n°4
Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

2 lots 128 medias

Cote
15112, 3Q23/920
Date
1838-1847
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table...
Résultat n°5
Juillet 1838-décembre 1847.

2 lots 88 medias

Cote
15114, 3Q23/921
Date
1838-1847
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
  • Juillet 1838-décembre 1847.
Résultat n°6
20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

1 media

Cote
14180, 3Q23/2
Date
1839-1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).
Résultat n°7
8 décembre 1840-30 mars 1843.

1 media

Cote
15093, 3Q23/901
Date
1840-1843
Lieu - Type de document
Acte administratif
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes administratifs.
  • 8 décembre 1840-30 mars 1843.
Résultat n°8
20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

1 media

Cote
14181, 3Q23/3
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).
Résultat n°9
10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

1 media

Cote
14182, 3Q23/4
Date
1842-1843
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).
Résultat n°10
1er avril 1843-29 avril 1845.

1 media

Cote
15094, 3Q23/902
Date
1843-1845
Lieu - Type de document
Acte administratif
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes administratifs.
  • 1er avril 1843-29 avril 1845.
Résultat n°11
6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

1 media

Cote
14184, 3Q23/6
Date
1843-1844
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).
Résultat n°12
26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

1 media

Cote
14183, 3Q23/5
Date
1843
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).
Résultat n°13
10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

1 media

Cote
14185, 3Q23/7
Date
1844
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).
Résultat n°14
23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

1 media

Cote
14186, 3Q23/8
Date
1844-1845
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).
Résultat n°15
1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

1 media

Cote
14187, 3Q23/9
Date
1845-1846
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).
Résultat n°16
30 avril 1845-2 septembre 1847.

1 media

Cote
15095, 3Q23/903
Date
1845-1847
Lieu - Type de document
Acte administratif
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes administratifs.
  • 30 avril 1845-2 septembre 1847.
Résultat n°17
12 mars-31 août 1846 (volume 10).

1 media

Cote
14188, 3Q23/10
Date
1846
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 mars-31 août 1846 (volume 10).
Résultat n°18
31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

1 media

Cote
14189, 3Q23/11
Date
1846-1847
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).
Résultat n°19
27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

1 media

Cote
14191, 3Q23/13
Date
1847-1848
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).
Résultat n°20
2 septembre 1847-13 décembre 1849.

1 media

Cote
15096, 3Q23/904
Date
1847-1849
Lieu - Type de document
Acte administratif
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes administratifs.
  • 2 septembre 1847-13 décembre 1849.