Bureau de Lyon - Bureau des actes judiciaires près du tribunal de commerce et des domaines, tribunal de simple police, justices de paix, conseil des Prud'hommes

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er juillet 1838-8 décembre 1840.	Cote 15092, 3Q23/900	Date 1838-1840	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 1er juillet 1838-8 décembre 1840.
Résultat n°2	2 lots 137 medias	Juillet 1838-février 1848.	Cote 15117, 3Q23/923	Date 1838-1848	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Juillet 1838-février 1848.
Résultat n°3	1 media	2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).	Cote 14179, 3Q23/1	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).
Résultat n°4	2 lots 128 medias	Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.	Cote 15112, 3Q23/920	Date 1838-1847	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table...
Résultat n°5	2 lots 88 medias	Juillet 1838-décembre 1847.	Cote 15114, 3Q23/921	Date 1838-1847	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juillet 1838-décembre 1847.
Résultat n°6	1 media	20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).	Cote 14180, 3Q23/2	Date 1839-1841	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).
Résultat n°7	1 media	8 décembre 1840-30 mars 1843.	Cote 15093, 3Q23/901	Date 1840-1843	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 8 décembre 1840-30 mars 1843.
Résultat n°8	1 media	20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).	Cote 14181, 3Q23/3	Date 1841-1842	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).
Résultat n°9	1 media	10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).	Cote 14182, 3Q23/4	Date 1842-1843	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).
Résultat n°10	1 media	1er avril 1843-29 avril 1845.	Cote 15094, 3Q23/902	Date 1843-1845	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 1er avril 1843-29 avril 1845.
Résultat n°11	1 media	6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).	Cote 14184, 3Q23/6	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).
Résultat n°12	1 media	26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).	Cote 14183, 3Q23/5	Date 1843	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).
Résultat n°13	1 media	10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).	Cote 14185, 3Q23/7	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).
Résultat n°14	1 media	23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).	Cote 14186, 3Q23/8	Date 1844-1845	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).
Résultat n°15	1 media	1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).	Cote 14187, 3Q23/9	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).
Résultat n°16	1 media	30 avril 1845-2 septembre 1847.	Cote 15095, 3Q23/903	Date 1845-1847	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 30 avril 1845-2 septembre 1847.
Résultat n°17	1 media	12 mars-31 août 1846 (volume 10).	Cote 14188, 3Q23/10	Date 1846	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 12 mars-31 août 1846 (volume 10).
Résultat n°18	1 media	31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).	Cote 14189, 3Q23/11	Date 1846-1847	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).
Résultat n°19	1 media	27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).	Cote 14191, 3Q23/13	Date 1847-1848	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).
Résultat n°20	1 media	2 septembre 1847-13 décembre 1849.	Cote 15096, 3Q23/904	Date 1847-1849	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 2 septembre 1847-13 décembre 1849.
Résultat n°21	1 media	20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).	Cote 14190, 3Q23/12	Date 1847	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).
Résultat n°22	1 media	6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).	Cote 14192, 3Q23/14	Date 1848-1849	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).
Résultat n°23	2 lots 182 medias	[Février] 1848-[1856].	Cote 15118, 3Q23/924	Date 1848-[1856]	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. [Février] 1848-[1856].
Résultat n°24	2 lots 142 medias	Mars 1848-février 1865.	Cote 15115, 3Q23/922	Date 1848-1865	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Mars 1848-février 1865.
Résultat n°25	1 media	4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).	Cote 14193, 3Q23/15	Date 1849	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).
Résultat n°26	1 media	11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).	Cote 14194, 3Q23/16	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).
Résultat n°27	1 media	13 décembre 1849-5 avril 1852.	Cote 15097, 3Q23/905	Date 1849-1852	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 13 décembre 1849-5 avril 1852.
Résultat n°28	1 media	8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).	Cote 14195, 3Q23/17	Date 1850-1851	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).
Résultat n°29	1 media	9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).	Cote 14197, 3Q23/19	Date 1851-1852	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).
Résultat n°30	1 media	21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).	Cote 14196, 3Q23/18	Date 1851	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).
Résultat n°31	1 media	5 avril 1852-3 mai 1854.	Cote 15098, 3Q23/906	Date 1852-1854	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 5 avril 1852-3 mai 1854.
Résultat n°32	1 media	25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).	Cote 14198, 3Q23/20	Date 1852-1853	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).
Résultat n°33	1 media	30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).	Cote 14200, 3Q23/22	Date 1853-1854	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).
Résultat n°34	1 media	3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).	Cote 14199, 3Q23/21	Date 1853	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).
Résultat n°35	1 media	5 mai 1854-8 février 1856.	Cote 15099, 3Q23/907	Date 1854-1856	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 5 mai 1854-8 février 1856.
Résultat n°36	1 media	18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).	Cote 14201, 3Q23/23	Date 1854-1855	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).
Résultat n°37	1 media	30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).	Cote 14202, 3Q23/24	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).
Résultat n°38	1 media	10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).	Cote 14203, 3Q23/25	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).
Résultat n°39	1 media	9 février 1856-16 décembre 1857.	Cote 15100, 3Q23/908	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 9 février 1856-16 décembre 1857.
Résultat n°40	1 media	27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).	Cote 14205, 3Q23/27	Date 1857-1858	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).
Résultat n°41	1 media	16 décembre 1857-12 avril 1859.	Cote 15101, 3Q23/909	Date 1857-1859	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 16 décembre 1857-12 avril 1859.
Résultat n°42	1 media	16 janvier-27 octobre 1857 (volume 26).	Cote 14204, 3Q23/26	Date 1857	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 janvier-27 octobre 1857 (volume 26).
Résultat n°43	2 lots 163 medias	Janvier 1858-août 1861.	Cote 15119, 3Q23/925	Date 1858-1861	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Janvier 1858-août 1861.
Résultat n°44	1 media	30 juillet-25 octobre 1858 (volume 29).	Cote 14207, 3Q23/29	Date 1858	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 30 juillet-25 octobre 1858 (volume 29).
Résultat n°45	1 media	17 mai-30 juillet 1858 (volume 28).	Cote 14206, 3Q23/28	Date 1858	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 mai-30 juillet 1858 (volume 28).
Résultat n°46	1 media	25 octobre 1858-12 janvier 1859 (volume 30).	Cote 14208, 3Q23/30	Date 1858-1859	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 octobre 1858-12 janvier 1859 (volume 30).
Résultat n°47	1 media	13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).	Cote 14209, 3Q23/31	Date 1859	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).
Résultat n°48	1 media	14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).	Cote 14213, 3Q23/35	Date 1859-1860	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).
Résultat n°49	1 media	25 mars-21 juin 1859 (volume 32).	Cote 14210, 3Q23/32	Date 1859	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 mars-21 juin 1859 (volume 32).
Résultat n°50	1 media	12 avril 1859-3 septembre 1860.	Cote 15102, 3Q23/910	Date 1859-1860	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 12 avril 1859-3 septembre 1860.
Résultat n°51	1 media	21 juin-17 septembre 1859 (volume 33).	Cote 14211, 3Q23/33	Date 1859	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 juin-17 septembre 1859 (volume 33).
Résultat n°52	1 media	17 septembre-14 décembre 1859 (volume 34).	Cote 14212, 3Q23/34	Date 1859	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 septembre-14 décembre 1859 (volume 34).
Résultat n°53	1 media	4 septembre 1860-12 février 1862.	Cote 15103, 3Q23/911	Date 1860-1862	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 4 septembre 1860-12 février 1862.
Résultat n°54	1 media	15 mai-11 août 1860 (volume 37).	Cote 14215, 3Q23/37	Date 1860	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 mai-11 août 1860 (volume 37).
Résultat n°55	1 media	27 février-15 mai 1860 (volume 36).	Cote 14214, 3Q23/36	Date 1860	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 février-15 mai 1860 (volume 36).
Résultat n°56	1 media	13 novembre 1860-5 février 1861 (volume 39).	Cote 14217, 3Q23/39	Date 1860-1861	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 novembre 1860-5 février 1861 (volume 39).
Résultat n°57	1 media	11 août-13 novembre 1860 (volume 38).	Cote 14216, 3Q23/38	Date 1860	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 août-13 novembre 1860 (volume 38).
Résultat n°58	1 media	3 mai-24 juillet 1861 (volume 41).	Cote 14219, 3Q23/41	Date 1861	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 mai-24 juillet 1861 (volume 41).
Résultat n°59	1 media	24 juillet-17 octobre 1861 (volume 42).	Cote 14220, 3Q23/42	Date 1861	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 juillet-17 octobre 1861 (volume 42).
Résultat n°60	1 media	17 octobre 1861-22 janvier 1862 (volume 43).	Cote 14221, 3Q23/43	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 octobre 1861-22 janvier 1862 (volume 43).
Résultat n°61	1 media	5 février-3 mai 1861 (volume 40).	Cote 14218, 3Q23/40	Date 1861	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 février-3 mai 1861 (volume 40).
Résultat n°62	1 media	13 février 1862-19 septembre 1863.	Cote 15104, 3Q23/912	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 13 février 1862-19 septembre 1863.
Résultat n°63	1 media	4 avril-30 juin 1862 (volume 45).	Cote 14223, 3Q23/45	Date 1862	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 4 avril-30 juin 1862 (volume 45).
Résultat n°64	1 media	30 juin-29 septembre 1862 (volume 46).	Cote 14224, 3Q23/46	Date 1862	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 30 juin-29 septembre 1862 (volume 46).
Résultat n°65	1 media	22 janvier-4 avril 1862 (volume 44).	Cote 14222, 3Q23/44	Date 1862	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 22 janvier-4 avril 1862 (volume 44).
Résultat n°66	1 media	29 septembre 1862-5 janvier 1863 (volume 47).	Cote 14225, 3Q23/47	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 29 septembre 1862-5 janvier 1863 (volume 47).
Résultat n°67	1 media	21 septembre 1863-10 avril 1865.	Cote 15105, 3Q23/913	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes administratifs. 21 septembre 1863-10 avril 1865.
Résultat n°68	1 media	2 octobre-21 décembre 1863 (volume 51).	Cote 14229, 3Q23/51	Date 1863	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 octobre-21 décembre 1863 (volume 51).
Résultat n°69	1 media	30 mars-27 juin 1863 (volume 49).	Cote 14227, 3Q23/49	Date 1863	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 30 mars-27 juin 1863 (volume 49).
Résultat n°70	1 media	27 juin-2 octobre 1863 (volume 50).	Cote 14228, 3Q23/50	Date 1863	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 juin-2 octobre 1863 (volume 50).
Résultat n°71	1 media	21 décembre 1863-9 mars 1864 (volume 52).	Cote 14230, 3Q23/52	Date 1863-1864	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 décembre 1863-9 mars 1864 (volume 52).
Résultat n°72	1 media	5 janvier-30 mars 1863 (volume 48).	Cote 14226, 3Q23/48	Date 1863	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 janvier-30 mars 1863 (volume 48).
Résultat n°73	1 media	20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).	Cote 14233, 3Q23/55	Date 1864	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).
Résultat n°74	1 media	21 avril-20 juillet 1864 (volume 54).	Cote 14232, 3Q23/54	Date 1864	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 avril-20 juillet 1864 (volume 54).
Résultat n°75	1 media	26 octobre 1864-25 janvier 1865 (volume 56).	Cote 14234, 3Q23/56	Date 1864-1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 octobre 1864-25 janvier 1865 (volume 56).
Résultat n°76	1 media	9 mars-21 avril 1864 (volume 53).	Cote 14231, 3Q23/53	Date 1864	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 mars-21 avril 1864 (volume 53).
Résultat n°77	1 media	29 mai-14 juillet 1865 (volume 59).	Cote 14237, 3Q23/59	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 29 mai-14 juillet 1865 (volume 59).
Résultat n°78	1 media	25 janvier-6 avril 1865 (volume 57).	Cote 14235, 3Q23/57	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 janvier-6 avril 1865 (volume 57).
Résultat n°79	1 media	6 avril-29 mai 1865 (volume 58).	Cote 14236, 3Q23/58	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 avril-29 mai 1865 (volume 58).
Résultat n°80	1 media	31 août-20 octobre 1865 (volume 61).	Cote 14239, 3Q23/61	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 31 août-20 octobre 1865 (volume 61).

Résultats de la recherche

1er juillet 1838-8 décembre 1840.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1838-février 1848.

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2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

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Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

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Juillet 1838-décembre 1847.

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20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

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8 décembre 1840-30 mars 1843.

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20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

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10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

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1er avril 1843-29 avril 1845.

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6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

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26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

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10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

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23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

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1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

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30 avril 1845-2 septembre 1847.

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12 mars-31 août 1846 (volume 10).

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31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

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27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

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2 septembre 1847-13 décembre 1849.

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20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

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6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

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[Février] 1848-[1856].

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Mars 1848-février 1865.

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4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

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11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

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13 décembre 1849-5 avril 1852.

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8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

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9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

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21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

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5 avril 1852-3 mai 1854.

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25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

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30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

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3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

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5 mai 1854-8 février 1856.

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18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

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30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

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10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

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9 février 1856-16 décembre 1857.

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27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).