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  1. Résultat n°1
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    1 media

    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Juillet 1838-février 1848.

    2 lots 137 medias

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    1 media

    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Date

    1838-1839

    Cote

    14179, 3Q23/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

    2 lots 128 medias

    Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

    Date

    1838-1847

    Cote

    15112, 3Q23/920

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Juillet 1838-décembre 1847.

    2 lots 88 medias

    Juillet 1838-décembre 1847.

    Date

    1838-1847

    Cote

    15114, 3Q23/921

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Juillet 1838-décembre 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    1 media

    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Date

    1839-1841

    Cote

    14180, 3Q23/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    8 décembre 1840-30 mars 1843.

    1 media

    8 décembre 1840-30 mars 1843.

    Date

    1840-1843

    Cote

    15093, 3Q23/901

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 8 décembre 1840-30 mars 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    1 media

    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Date

    1841-1842

    Cote

    14181, 3Q23/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    1 media

    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Date

    1842-1843

    Cote

    14182, 3Q23/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er avril 1843-29 avril 1845.

    1 media

    1er avril 1843-29 avril 1845.

    Date

    1843-1845

    Cote

    15094, 3Q23/902

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er avril 1843-29 avril 1845.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    1 media

    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Date

    1843-1844

    Cote

    14184, 3Q23/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    1 media

    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Date

    1843

    Cote

    14183, 3Q23/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    1 media

    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Date

    1844

    Cote

    14185, 3Q23/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    1 media

    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Date

    1844-1845

    Cote

    14186, 3Q23/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    1 media

    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Date

    1845-1846

    Cote

    14187, 3Q23/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    30 avril 1845-2 septembre 1847.

    1 media

    30 avril 1845-2 septembre 1847.

    Date

    1845-1847

    Cote

    15095, 3Q23/903

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 30 avril 1845-2 septembre 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    1 media

    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Date

    1846

    Cote

    14188, 3Q23/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    1 media

    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Date

    1846-1847

    Cote

    14189, 3Q23/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    1 media

    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Date

    1847-1848

    Cote

    14191, 3Q23/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    1 media

    2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    Date

    1847-1849

    Cote

    15096, 3Q23/904

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    1 media

    20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    Date

    1847

    Cote

    14190, 3Q23/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    1 media

    6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    Date

    1848-1849

    Cote

    14192, 3Q23/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    [Février] 1848-[1856].

    2 lots 182 medias

    [Février] 1848-[1856].

    Date

    1848-[1856]

    Cote

    15118, 3Q23/924

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • [Février] 1848-[1856].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Mars 1848-février 1865.

    2 lots 142 medias

    Mars 1848-février 1865.

    Date

    1848-1865

    Cote

    15115, 3Q23/922

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Mars 1848-février 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    1 media

    4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    Date

    1849

    Cote

    14193, 3Q23/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    1 media

    11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    Date

    1849-1850

    Cote

    14194, 3Q23/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    13 décembre 1849-5 avril 1852.

    1 media

    13 décembre 1849-5 avril 1852.

    Date

    1849-1852

    Cote

    15097, 3Q23/905

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 décembre 1849-5 avril 1852.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    1 media

    8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    Date

    1850-1851

    Cote

    14195, 3Q23/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    1 media

    9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    Date

    1851-1852

    Cote

    14197, 3Q23/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    1 media

    21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    Date

    1851

    Cote

    14196, 3Q23/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    5 avril 1852-3 mai 1854.

    1 media

    5 avril 1852-3 mai 1854.

    Date

    1852-1854

    Cote

    15098, 3Q23/906

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 5 avril 1852-3 mai 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    1 media

    25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    Date

    1852-1853

    Cote

    14198, 3Q23/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

    1 media

    30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

    Date

    1853-1854

    Cote

    14200, 3Q23/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

    1 media

    3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

    Date

    1853

    Cote

    14199, 3Q23/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    5 mai 1854-8 février 1856.

    1 media

    5 mai 1854-8 février 1856.

    Date

    1854-1856

    Cote

    15099, 3Q23/907

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 5 mai 1854-8 février 1856.

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  36. Résultat n°36
    18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

    1 media

    18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

    Date

    1854-1855

    Cote

    14201, 3Q23/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

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  37. Résultat n°37
    30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

    1 media

    30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

    Date

    1855-1856

    Cote

    14202, 3Q23/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

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  38. Résultat n°38
    10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

    1 media

    10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

    Date

    1856-1857

    Cote

    14203, 3Q23/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

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  39. Résultat n°39
    9 février 1856-16 décembre 1857.

    1 media

    9 février 1856-16 décembre 1857.

    Date

    1856-1857

    Cote

    15100, 3Q23/908

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 9 février 1856-16 décembre 1857.

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  40. Résultat n°40
    27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).

    1 media

    27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).

    Date

    1857-1858

    Cote

    14205, 3Q23/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).

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  41. Résultat n°41
    16 décembre 1857-12 avril 1859.

    1 media

    16 décembre 1857-12 avril 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    15101, 3Q23/909

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 16 décembre 1857-12 avril 1859.

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  42. Résultat n°42
    16 janvier-27 octobre 1857 (volume 26).

    1 media

    16 janvier-27 octobre 1857 (volume 26).

    Date

    1857

    Cote

    14204, 3Q23/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 janvier-27 octobre 1857 (volume 26).

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  43. Résultat n°43
    Janvier 1858-août 1861.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1858-août 1861.

    Date

    1858-1861

    Cote

    15119, 3Q23/925

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1858-août 1861.

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  44. Résultat n°44
    30 juillet-25 octobre 1858 (volume 29).

    1 media

    30 juillet-25 octobre 1858 (volume 29).

    Date

    1858

    Cote

    14207, 3Q23/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 juillet-25 octobre 1858 (volume 29).

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  45. Résultat n°45
    17 mai-30 juillet 1858 (volume 28).

    1 media

    17 mai-30 juillet 1858 (volume 28).

    Date

    1858

    Cote

    14206, 3Q23/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 mai-30 juillet 1858 (volume 28).

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  46. Résultat n°46
    25 octobre 1858-12 janvier 1859 (volume 30).

    1 media

    25 octobre 1858-12 janvier 1859 (volume 30).

    Date

    1858-1859

    Cote

    14208, 3Q23/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 octobre 1858-12 janvier 1859 (volume 30).

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  47. Résultat n°47
    13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    1 media

    13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    Date

    1859

    Cote

    14209, 3Q23/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

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  48. Résultat n°48
    14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).

    1 media

    14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).

    Date

    1859-1860

    Cote

    14213, 3Q23/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).

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  49. Résultat n°49
    25 mars-21 juin 1859 (volume 32).

    1 media

    25 mars-21 juin 1859 (volume 32).

    Date

    1859

    Cote

    14210, 3Q23/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mars-21 juin 1859 (volume 32).

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  50. Résultat n°50
    12 avril 1859-3 septembre 1860.

    1 media

    12 avril 1859-3 septembre 1860.

    Date

    1859-1860

    Cote

    15102, 3Q23/910

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 12 avril 1859-3 septembre 1860.

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  51. Résultat n°51
    21 juin-17 septembre 1859 (volume 33).

    1 media

    21 juin-17 septembre 1859 (volume 33).

    Date

    1859

    Cote

    14211, 3Q23/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 juin-17 septembre 1859 (volume 33).

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  52. Résultat n°52
    17 septembre-14 décembre 1859 (volume 34).

    1 media

    17 septembre-14 décembre 1859 (volume 34).

    Date

    1859

    Cote

    14212, 3Q23/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 septembre-14 décembre 1859 (volume 34).

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  53. Résultat n°53
    4 septembre 1860-12 février 1862.

    1 media

    4 septembre 1860-12 février 1862.

    Date

    1860-1862

    Cote

    15103, 3Q23/911

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 4 septembre 1860-12 février 1862.

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  54. Résultat n°54
    15 mai-11 août 1860 (volume 37).

    1 media

    15 mai-11 août 1860 (volume 37).

    Date

    1860

    Cote

    14215, 3Q23/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 mai-11 août 1860 (volume 37).

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  55. Résultat n°55
    27 février-15 mai 1860 (volume 36).

    1 media

    27 février-15 mai 1860 (volume 36).

    Date

    1860

    Cote

    14214, 3Q23/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février-15 mai 1860 (volume 36).

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  56. Résultat n°56
    13 novembre 1860-5 février 1861 (volume 39).

    1 media

    13 novembre 1860-5 février 1861 (volume 39).

    Date

    1860-1861

    Cote

    14217, 3Q23/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 novembre 1860-5 février 1861 (volume 39).

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  57. Résultat n°57
    11 août-13 novembre 1860 (volume 38).

    1 media

    11 août-13 novembre 1860 (volume 38).

    Date

    1860

    Cote

    14216, 3Q23/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 11 août-13 novembre 1860 (volume 38).

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  58. Résultat n°58
    3 mai-24 juillet 1861 (volume 41).

    1 media

    3 mai-24 juillet 1861 (volume 41).

    Date

    1861

    Cote

    14219, 3Q23/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 mai-24 juillet 1861 (volume 41).

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  59. Résultat n°59
    24 juillet-17 octobre 1861 (volume 42).

    1 media

    24 juillet-17 octobre 1861 (volume 42).

    Date

    1861

    Cote

    14220, 3Q23/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 juillet-17 octobre 1861 (volume 42).

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  60. Résultat n°60
    17 octobre 1861-22 janvier 1862 (volume 43).

    1 media

    17 octobre 1861-22 janvier 1862 (volume 43).

    Date

    1861-1862

    Cote

    14221, 3Q23/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 octobre 1861-22 janvier 1862 (volume 43).

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  61. Résultat n°61
    5 février-3 mai 1861 (volume 40).

    1 media

    5 février-3 mai 1861 (volume 40).

    Date

    1861

    Cote

    14218, 3Q23/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 février-3 mai 1861 (volume 40).

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  62. Résultat n°62
    13 février 1862-19 septembre 1863.

    1 media

    13 février 1862-19 septembre 1863.

    Date

    1862-1863

    Cote

    15104, 3Q23/912

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 février 1862-19 septembre 1863.

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  63. Résultat n°63
    4 avril-30 juin 1862 (volume 45).

    1 media

    4 avril-30 juin 1862 (volume 45).

    Date

    1862

    Cote

    14223, 3Q23/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 avril-30 juin 1862 (volume 45).

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  64. Résultat n°64
    30 juin-29 septembre 1862 (volume 46).

    1 media

    30 juin-29 septembre 1862 (volume 46).

    Date

    1862

    Cote

    14224, 3Q23/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 juin-29 septembre 1862 (volume 46).

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  65. Résultat n°65
    22 janvier-4 avril 1862 (volume 44).

    1 media

    22 janvier-4 avril 1862 (volume 44).

    Date

    1862

    Cote

    14222, 3Q23/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 janvier-4 avril 1862 (volume 44).

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  66. Résultat n°66
    29 septembre 1862-5 janvier 1863 (volume 47).

    1 media

    29 septembre 1862-5 janvier 1863 (volume 47).

    Date

    1862-1863

    Cote

    14225, 3Q23/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 septembre 1862-5 janvier 1863 (volume 47).

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  67. Résultat n°67
    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    1 media

    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Date

    1863-1865

    Cote

    15105, 3Q23/913

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 21 septembre 1863-10 avril 1865.

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  68. Résultat n°68
    2 octobre-21 décembre 1863 (volume 51).

    1 media

    2 octobre-21 décembre 1863 (volume 51).

    Date

    1863

    Cote

    14229, 3Q23/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 octobre-21 décembre 1863 (volume 51).

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  69. Résultat n°69
    30 mars-27 juin 1863 (volume 49).

    1 media

    30 mars-27 juin 1863 (volume 49).

    Date

    1863

    Cote

    14227, 3Q23/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 mars-27 juin 1863 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    27 juin-2 octobre 1863 (volume 50).

    1 media

    27 juin-2 octobre 1863 (volume 50).

    Date

    1863

    Cote

    14228, 3Q23/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 juin-2 octobre 1863 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    21 décembre 1863-9 mars 1864 (volume 52).

    1 media

    21 décembre 1863-9 mars 1864 (volume 52).

    Date

    1863-1864

    Cote

    14230, 3Q23/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 décembre 1863-9 mars 1864 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    5 janvier-30 mars 1863 (volume 48).

    1 media

    5 janvier-30 mars 1863 (volume 48).

    Date

    1863

    Cote

    14226, 3Q23/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 janvier-30 mars 1863 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).

    1 media

    20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).

    Date

    1864

    Cote

    14233, 3Q23/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    21 avril-20 juillet 1864 (volume 54).

    1 media

    21 avril-20 juillet 1864 (volume 54).

    Date

    1864

    Cote

    14232, 3Q23/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 avril-20 juillet 1864 (volume 54).

    Producteur :

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  75. Résultat n°75
    26 octobre 1864-25 janvier 1865 (volume 56).

    1 media

    26 octobre 1864-25 janvier 1865 (volume 56).

    Date

    1864-1865

    Cote

    14234, 3Q23/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 octobre 1864-25 janvier 1865 (volume 56).

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  76. Résultat n°76
    9 mars-21 avril 1864 (volume 53).

    1 media

    9 mars-21 avril 1864 (volume 53).

    Date

    1864

    Cote

    14231, 3Q23/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 mars-21 avril 1864 (volume 53).

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  77. Résultat n°77
    29 mai-14 juillet 1865 (volume 59).

    1 media

    29 mai-14 juillet 1865 (volume 59).

    Date

    1865

    Cote

    14237, 3Q23/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 mai-14 juillet 1865 (volume 59).

    Producteur :

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  78. Résultat n°78
    25 janvier-6 avril 1865 (volume 57).

    1 media

    25 janvier-6 avril 1865 (volume 57).

    Date

    1865

    Cote

    14235, 3Q23/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 janvier-6 avril 1865 (volume 57).

    Producteur :

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  79. Résultat n°79
    6 avril-29 mai 1865 (volume 58).

    1 media

    6 avril-29 mai 1865 (volume 58).

    Date

    1865

    Cote

    14236, 3Q23/58

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril-29 mai 1865 (volume 58).

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  80. Résultat n°80
    31 août-20 octobre 1865 (volume 61).

    1 media

    31 août-20 octobre 1865 (volume 61).

    Date

    1865

    Cote

    14239, 3Q23/61

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 août-20 octobre 1865 (volume 61).

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