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  1. Résultat n°1
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    1 media

    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Juillet 1838-février 1848.

    2 lots 137 medias

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    1 media

    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Date

    1838-1839

    Cote

    14179, 3Q23/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

    2 lots 128 medias

    Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

    Date

    1838-1847

    Cote

    15112, 3Q23/920

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Juillet 1838-décembre 1847.

    2 lots 88 medias

    Juillet 1838-décembre 1847.

    Date

    1838-1847

    Cote

    15114, 3Q23/921

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Juillet 1838-décembre 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    1 media

    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Date

    1839-1841

    Cote

    14180, 3Q23/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    8 décembre 1840-30 mars 1843.

    1 media

    8 décembre 1840-30 mars 1843.

    Date

    1840-1843

    Cote

    15093, 3Q23/901

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 8 décembre 1840-30 mars 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    1 media

    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Date

    1841-1842

    Cote

    14181, 3Q23/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    1 media

    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Date

    1842-1843

    Cote

    14182, 3Q23/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er avril 1843-29 avril 1845.

    1 media

    1er avril 1843-29 avril 1845.

    Date

    1843-1845

    Cote

    15094, 3Q23/902

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er avril 1843-29 avril 1845.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    1 media

    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Date

    1843-1844

    Cote

    14184, 3Q23/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    1 media

    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Date

    1843

    Cote

    14183, 3Q23/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    1 media

    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Date

    1844

    Cote

    14185, 3Q23/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    1 media

    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Date

    1844-1845

    Cote

    14186, 3Q23/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    1 media

    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Date

    1845-1846

    Cote

    14187, 3Q23/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    30 avril 1845-2 septembre 1847.

    1 media

    30 avril 1845-2 septembre 1847.

    Date

    1845-1847

    Cote

    15095, 3Q23/903

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 30 avril 1845-2 septembre 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    1 media

    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Date

    1846

    Cote

    14188, 3Q23/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    1 media

    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Date

    1846-1847

    Cote

    14189, 3Q23/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    1 media

    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Date

    1847-1848

    Cote

    14191, 3Q23/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    1 media

    2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    Date

    1847-1849

    Cote

    15096, 3Q23/904

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    1 media

    20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    Date

    1847

    Cote

    14190, 3Q23/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    1 media

    6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    Date

    1848-1849

    Cote

    14192, 3Q23/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    [Février] 1848-[1856].

    2 lots 182 medias

    [Février] 1848-[1856].

    Date

    1848-[1856]

    Cote

    15118, 3Q23/924

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • [Février] 1848-[1856].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Mars 1848-février 1865.

    2 lots 142 medias

    Mars 1848-février 1865.

    Date

    1848-1865

    Cote

    15115, 3Q23/922

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Mars 1848-février 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    1 media

    4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    Date

    1849

    Cote

    14193, 3Q23/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    1 media

    11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    Date

    1849-1850

    Cote

    14194, 3Q23/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    13 décembre 1849-5 avril 1852.

    1 media

    13 décembre 1849-5 avril 1852.

    Date

    1849-1852

    Cote

    15097, 3Q23/905

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 décembre 1849-5 avril 1852.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    1 media

    8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    Date

    1850-1851

    Cote

    14195, 3Q23/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    1 media

    9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    Date

    1851-1852

    Cote

    14197, 3Q23/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    1 media

    21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    Date

    1851

    Cote

    14196, 3Q23/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    5 avril 1852-3 mai 1854.

    1 media

    5 avril 1852-3 mai 1854.

    Date

    1852-1854

    Cote

    15098, 3Q23/906

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 5 avril 1852-3 mai 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    1 media

    25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    Date

    1852-1853

    Cote

    14198, 3Q23/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

    1 media

    30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

    Date

    1853-1854

    Cote

    14200, 3Q23/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 novembre 1853-16 septembre 1854 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

    1 media

    3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

    Date

    1853

    Cote

    14199, 3Q23/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 mars-30 novembre 1853 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    5 mai 1854-8 février 1856.

    1 media

    5 mai 1854-8 février 1856.

    Date

    1854-1856

    Cote

    15099, 3Q23/907

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 5 mai 1854-8 février 1856.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

    1 media

    18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

    Date

    1854-1855

    Cote

    14201, 3Q23/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 septembre 1854-30 mai 1855 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

    1 media

    30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

    Date

    1855-1856

    Cote

    14202, 3Q23/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 mai 1855-10 mars 1856 (volume 24).

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  38. Résultat n°38
    10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

    1 media

    10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

    Date

    1856-1857

    Cote

    14203, 3Q23/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mars 1856-16 janvier 1857 (volume 25).

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  39. Résultat n°39
    9 février 1856-16 décembre 1857.

    1 media

    9 février 1856-16 décembre 1857.

    Date

    1856-1857

    Cote

    15100, 3Q23/908

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 9 février 1856-16 décembre 1857.

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  40. Résultat n°40
    27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).

    1 media

    27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).

    Date

    1857-1858

    Cote

    14205, 3Q23/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 octobre 1857-17 mai 1858 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement