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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 décembre-29 décembre 1955.

1 media

Cote
17156, 3Q30/93
Date
1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 13 décembre-29 décembre 1955.
Résultat n°2
29 octobre-24 janvier 1955.

1 media

Cote
17151, 3Q30/88
Date
1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 octobre-24 janvier 1955.
Résultat n°3
8 avril-22 juin 1955.

1 media

Cote
17153, 3Q30/90
Date
1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 avril-22 juin 1955.
Résultat n°4
24 janvier-8 avril 1955.

1 media

Cote
17152, 3Q30/89
Date
1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 janvier-8 avril 1955.
Résultat n°5
22 juin-27 septembre 1955.

1 media

Cote
17154, 3Q30/91
Date
1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 juin-27 septembre 1955.
Résultat n°6
27 septembre-13 décembre 1955.

1 media

Cote
17155, 3Q30/92
Date
1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 septembre-13 décembre 1955.
Résultat n°7
30 juillet-29 octobre 1954.

1 media

Cote
17150, 3Q30/87
Date
1954
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 juillet-29 octobre 1954.
Résultat n°8
14 mai-30 juillet 1954.

1 media

Cote
17149, 3Q30/86
Date
1954
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 mai-30 juillet 1954.
Résultat n°9
29 décembre 1953-12 mars 1954.

1 media

Cote
17147, 3Q30/84
Date
1953-1954
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 décembre 1953-12 mars 1954.
Résultat n°10
15 mars-14 mai 1954.

1 media

Cote
17148, 3Q30/85
Date
1954
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 mars-14 mai 1954.
Résultat n°11
11-28 septembre 1953.

1 media

Cote
17616, 3Q30/552
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 11-28 septembre 1953.
Résultat n°12
4-17 juin 1953.

1 media

Cote
17607, 3Q30/543
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 4-17 juin 1953.
Résultat n°13
1er-12 août 1953.

1 media

Cote
17613, 3Q30/549
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-12 août 1953.
Résultat n°14
29-30 septembre 1953.

1 media

Cote
17617, 3Q30/553
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 29-30 septembre 1953.
Résultat n°15
1er-13 avril 1953.

1 media

Cote
17601, 3Q30/537
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-13 avril 1953.
Résultat n°16
14-25 avril 1953.

1 media

Cote
17602, 3Q30/538
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 14-25 avril 1953.
Résultat n°17
27 janvier-20 mars 1953.

1 media

Cote
17141, 3Q30/78
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 janvier-20 mars 1953.
Résultat n°18
10-20 juillet 1953.

1 media

Cote
17610, 3Q30/546
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 10-20 juillet 1953.
Résultat n°19
21-28 juillet 1953.

1 media

Cote
17611, 3Q30/547
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 21-28 juillet 1953.
Résultat n°20
26-31 mars 1953.

1 media

Cote
17600, 3Q30/536
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 26-31 mars 1953.
Résultat n°21
2-11 mars 1953.

1 media

Cote
17598, 3Q30/534
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-11 mars 1953.
Résultat n°22
19 octobre-29 décembre 1953.

1 media

Cote
17146, 3Q30/83
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 octobre-29 décembre 1953.
Résultat n°23
29-31 juillet 1953.

1 media

Cote
17612, 3Q30/548
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 29-31 juillet 1953.
Résultat n°24
21-28 février 1953.

1 media

Cote
17597, 3Q30/533
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 21-28 février 1953.
Résultat n°25
5 août-18 octobre 1953.

1 media

Cote
17145, 3Q30/82
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 août-18 octobre 1953.
Résultat n°26
15 mai-30 juin 1953.

1 media

Cote
17143, 3Q30/80
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 mai-30 juin 1953.
Résultat n°27
12-25 mars 1953.

1 media

Cote
17599, 3Q30/535
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 12-25 mars 1953.
Résultat n°28
2-20 février 1953.

1 media

Cote
17596, 3Q30/532
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-20 février 1953.
Résultat n°29
18-30 juin 1953.

1 media

Cote
17608, 3Q30/544
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 18-30 juin 1953.
Résultat n°30
20-31 janvier 1953.

1 media

Cote
17595, 3Q30/531
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-31 janvier 1953.
Résultat n°31
20 mars-15 mai 1953.

1 media

Cote
17142, 3Q30/79
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 mars-15 mai 1953.
Résultat n°32
2-19 janvier 1953.

1 media

Cote
17594, 3Q30/530
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-19 janvier 1953.
Résultat n°33
27-30 avril 1953.

1 media

Cote
17603, 3Q30/539
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 27-30 avril 1953.
Résultat n°34
16 décembre 1952-27 janvier 1953.

1 media

Cote
17140, 3Q30/77
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 décembre 1952-27 janvier 1953.
Résultat n°35
13-31 août 1953.

1 media

Cote
17614, 3Q30/550
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 13-31 août 1953.
Résultat n°36
30 juin-5 août 1953.

1 media

Cote
17144, 3Q30/81
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 juin-5 août 1953.
Résultat n°37
2-19 mai 1953.

1 media

Cote
17604, 3Q30/540
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-19 mai 1953.
Résultat n°38
1er-9 juillet 1953.

1 media

Cote
17609, 3Q30/545
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-9 juillet 1953.
Résultat n°39
20-30 mai 1953.

1 media

Cote
17605, 3Q30/541
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-30 mai 1953.
Résultat n°40
1er-10 septembre 1953.

1 media

Cote
17615, 3Q30/551
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-10 septembre 1953.