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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
22 avril-8 juin 1943.

1 media

Cote
17064, 3Q30/1
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril-8 juin 1943.
Résultat n°2
8 juin-18 juillet 1943.

1 media

Cote
17065, 3Q30/2
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 juin-18 juillet 1943.
Résultat n°3
19 juillet-9 septembre 1943.

1 media

Cote
17066, 3Q30/3
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 juillet-9 septembre 1943.
Résultat n°4
10 septembre-29 octobre 1943.

1 media

Cote
17067, 3Q30/4
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 septembre-29 octobre 1943.
Résultat n°5
30 octobre-24 décembre 1943.

1 media

Cote
17068, 3Q30/5
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 octobre-24 décembre 1943.
Résultat n°6
24 décembre 1943-23 février 1944.

1 media

Cote
17069, 3Q30/6
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 décembre 1943-23 février 1944.
Résultat n°7
24 février-19 avril 1944.

1 media

Cote
17070, 3Q30/7
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 février-19 avril 1944.
Résultat n°8
19 avril-8 juin 1944.

1 media

Cote
17071, 3Q30/8
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 avril-8 juin 1944.
Résultat n°9
8 juin-9 août 1944.

1 media

Cote
17072, 3Q30/9
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 juin-9 août 1944.
Résultat n°10
9 août-14 novembre 1944.

1 media

Cote
17073, 3Q30/10
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 9 août-14 novembre 1944.
Résultat n°11
14 novembre 1944-3 janvier 1945.

1 media

Cote
17074, 3Q30/11
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 novembre 1944-3 janvier 1945.
Résultat n°12
3 janvier-5 mars 1945.

1 media

Cote
17075, 3Q30/12
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3 janvier-5 mars 1945.
Résultat n°13
5 mars-20 avril 1945.

1 media

Cote
17076, 3Q30/13
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 mars-20 avril 1945.
Résultat n°14
20 avril-11 juillet 1945.

1 media

Cote
17077, 3Q30/14
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 avril-11 juillet 1945.
Résultat n°15
11 juin-19 juillet 1945.

1 media

Cote
17078, 3Q30/15
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 juin-19 juillet 1945.
Résultat n°16
19 juillet-6 septembre 1945.

1 media

Cote
17079, 3Q30/16
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 juillet-6 septembre 1945.
Résultat n°17
6 septembre-15 octobre 1945.

1 media

Cote
17080, 3Q30/17
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 septembre-15 octobre 1945.
Résultat n°18
16 octobre-27 novembre 1945.

1 media

Cote
17081, 3Q30/18
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 octobre-27 novembre 1945.
Résultat n°19
27 novembre 1945-2 janvier 1946.

1 media

Cote
17082, 3Q30/19
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 novembre 1945-2 janvier 1946.
Résultat n°20
2 janvier-13 février 1946.

1 media

Cote
17083, 3Q30/20
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 janvier-13 février 1946.
Résultat n°21
13 février-20 mars 1946.

1 media

Cote
17084, 3Q30/21
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 13 février-20 mars 1946.
Résultat n°22
20 mars-2 mai 1946.

1 media

Cote
17085, 3Q30/22
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 mars-2 mai 1946.
Résultat n°23
2 mai-11 juin 1946.

1 media

Cote
17086, 3Q30/23
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 mai-11 juin 1946.
Résultat n°24
11 juin-12 juillet 1946.

1 media

Cote
17087, 3Q30/24
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 juin-12 juillet 1946.
Résultat n°25
12 juillet-30 août 1946.

1 media

Cote
17088, 3Q30/25
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 12 juillet-30 août 1946.
Résultat n°26
30 août-10 octobre 1946.

1 media

Cote
17089, 3Q30/26
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 août-10 octobre 1946.
Résultat n°27
10 octobre-27 novembre 1946.

1 media

Cote
17090, 3Q30/27
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 octobre-27 novembre 1946.
Résultat n°28
27 novembre 1946-7 janvier 1947.

1 media

Cote
17091, 3Q30/28
Date
1946-1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 novembre 1946-7 janvier 1947.
Résultat n°29
7 janvier-17 février 1947.

1 media

Cote
17092, 3Q30/29
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 janvier-17 février 1947.
Résultat n°30
17 février-26 mars 1947.

1 media

Cote
17093, 3Q30/30
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 février-26 mars 1947.
Résultat n°31
27 mars-19 mai 1947.

1 media

Cote
17094, 3Q30/31
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 mars-19 mai 1947.
Résultat n°32
19 mai-23 juin 1947.

1 media

Cote
17095, 3Q30/32
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 mai-23 juin 1947.
Résultat n°33
23 juin-24 juillet 1947.

1 media

Cote
17096, 3Q30/33
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 juin-24 juillet 1947.
Résultat n°34
25 juillet-18 septembre 1947.

1 media

Cote
17097, 3Q30/34
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 25 juillet-18 septembre 1947.
Résultat n°35
18 septembre-4 novembre 1947.

1 media

Cote
17098, 3Q30/35
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 septembre-4 novembre 1947.
Résultat n°36
4 novembre-19 décembre 1947.

1 media

Cote
17099, 3Q30/36
Date
1947
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 novembre-19 décembre 1947.
Résultat n°37
19 décembre 1947-2 février 1948.

1 media

Cote
17100, 3Q30/37
Date
1947-1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 décembre 1947-2 février 1948.
Résultat n°38
2 février-15 mars 1948.

1 media

Cote
17101, 3Q30/38
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 février-15 mars 1948.
Résultat n°39
15 mars-4 mai 1948.

1 media

Cote
17102, 3Q30/39
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 mars-4 mai 1948.
Résultat n°40
4 mai-17 juin 1948.

1 media

Cote
17103, 3Q30/40
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 mai-17 juin 1948.
Résultat n°41
17 juin-29 juillet 1948.

1 media

Cote
17104, 3Q30/41
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 juin-29 juillet 1948.
Résultat n°42
29 juillet-11 septembre 1948.

1 media

Cote
17105, 3Q30/42
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 juillet-11 septembre 1948.
Résultat n°43
13 septembre-22 octobre 1948.

1 media

Cote
17106, 3Q30/43
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 13 septembre-22 octobre 1948.
Résultat n°44
22 octobre-10 décembre 1948.

1 media

Cote
17107, 3Q30/44
Date
1948
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 octobre-10 décembre 1948.
Résultat n°45
10 décembre 1948-26 janvier 1949.

1 media

Cote
17108, 3Q30/45
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 décembre 1948-26 janvier 1949.
Résultat n°46
26 janvier-18 mars 1949.

1 media

Cote
17109, 3Q30/46
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 26 janvier-18 mars 1949.
Résultat n°47
18 mars-9 mai 1949.

1 media

Cote
17110, 3Q30/47
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 mars-9 mai 1949.
Résultat n°48
9 mai-22 juin 1949.

1 media

Cote
17111, 3Q30/48
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 9 mai-22 juin 1949.
Résultat n°49
22 juin-22 juillet 1949.

1 media

Cote
17112, 3Q30/49
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 juin-22 juillet 1949.
Résultat n°50
22 juillet-12 septembre 1949.

1 media

Cote
17113, 3Q30/50
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 juillet-12 septembre 1949.
Résultat n°51
12 septembre-26 octobre 1949.

1 media

Cote
17114, 3Q30/51
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 12 septembre-26 octobre 1949.
Résultat n°52
26 octobre-7 décembre 1949.

1 media

Cote
17115, 3Q30/52
Date
1949
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 26 octobre-7 décembre 1949.
Résultat n°53
7 décembre 1949-16 janvier 1950.

1 media

Cote
17116, 3Q30/53
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 décembre 1949-16 janvier 1950.
Résultat n°54
16 janvier-28 février 1950.

1 media

Cote
17117, 3Q30/54
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 janvier-28 février 1950.
Résultat n°55
28 février-19 avril 1950.

1 media

Cote
17118, 3Q30/55
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 28 février-19 avril 1950.
Résultat n°56
19 avril-8 juin 1950.

1 media

Cote
17119, 3Q30/56
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 avril-8 juin 1950.
Résultat n°57
8 juin-13 juillet 1950.

1 media

Cote
17120, 3Q30/57
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 juin-13 juillet 1950.
Résultat n°58
13 juillet-4 septembre 1950.

1 media

Cote
17121, 3Q30/58
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 13 juillet-4 septembre 1950.
Résultat n°59
5 septembre-24 octobre 1950.

1 media

Cote
17122, 3Q30/59
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 septembre-24 octobre 1950.
Résultat n°60
24 octobre-8 décembre 1950.

1 media

Cote
17123, 3Q30/60
Date
1950
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 octobre-8 décembre 1950.
Résultat n°61
8 décembre 1950-17 janvier 1951.

1 media

Cote
17124, 3Q30/61
Date
1950-1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 décembre 1950-17 janvier 1951.
Résultat n°62
17 janvier-8 mars 1951.

1 media

Cote
17125, 3Q30/62
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 janvier-8 mars 1951.
Résultat n°63
8 mars-27 avril 1951.

1 media

Cote
17126, 3Q30/63
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 mars-27 avril 1951.
Résultat n°64
27 avril-14 juin 1951.

1 media

Cote
17127, 3Q30/64
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 avril-14 juin 1951.
Résultat n°65
14 juin-17 juillet 1951.

1 media

Cote
17128, 3Q30/65
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 juin-17 juillet 1951.
Résultat n°66
17 juillet-7 septembre 1951.

1 media

Cote
17129, 3Q30/66
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 juillet-7 septembre 1951.
Résultat n°67
7 septembre-24 octobre 1951.

1 media

Cote
17130, 3Q30/67
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 7 septembre-24 octobre 1951.
Résultat n°68
25 octobre-10 décembre 1951.

1 media

Cote
17131, 3Q30/68
Date
1951
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 25 octobre-10 décembre 1951.
Résultat n°69
10 décembre 1951-22 janvier 1952.

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Cote
17132, 3Q30/69
Date
1951-1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 décembre 1951-22 janvier 1952.
Résultat n°70
22 janvier-10 mars 1952.

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Cote
17133, 3Q30/70
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 janvier-10 mars 1952.
Résultat n°71
10 mars-2 mai 1952.

1 media

Cote
17134, 3Q30/71
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 mars-2 mai 1952.
Résultat n°72
2 mai-18 juin 1952.

1 media

Cote
17135, 3Q30/72
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 mai-18 juin 1952.
Résultat n°73
18 juin-24 juillet 1952.

1 media

Cote
17136, 3Q30/73
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 juin-24 juillet 1952.
Résultat n°74
24 juillet-17 septembre 1952.

1 media

Cote
17137, 3Q30/74
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 juillet-17 septembre 1952.
Résultat n°75
17 septembre-30 octobre 1952.

1 media

Cote
17138, 3Q30/75
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 septembre-30 octobre 1952.
Résultat n°76
30 octobre-15 décembre 1952.

1 media

Cote
17139, 3Q30/76
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 octobre-15 décembre 1952.
Résultat n°77
16 décembre 1952-27 janvier 1953.

1 media

Cote
17140, 3Q30/77
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 décembre 1952-27 janvier 1953.
Résultat n°78
27 janvier-20 mars 1953.

1 media

Cote
17141, 3Q30/78
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 janvier-20 mars 1953.
Résultat n°79
20 mars-15 mai 1953.

1 media

Cote
17142, 3Q30/79
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 mars-15 mai 1953.
Résultat n°80
15 mai-30 juin 1953.

1 media

Cote
17143, 3Q30/80
Date
1953
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 mai-30 juin 1953.