Bureau de Lyon Baux

Résultat n°1

1 media
1er-15 octobre 1940.

Date

1940

Cote

17173, 3Q30/109
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-15 octobre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
2-19 novembre 1940.

Date

1940

Cote

17175, 3Q30/111
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 2-19 novembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
1er-15 février 1940.

Date

1940

Cote

17159, 3Q30/95
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-15 février 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1er-28 juin 1940.

Date

1940

Cote

17166, 3Q30/102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-28 juin 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
1er-15 mai 1940.

Date

1940

Cote

17164, 3Q30/100
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-15 mai 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
20-31 décembre 1940.

Date

1940

Cote

17179, 3Q30/115
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 20-31 décembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
14702.

Date

1940

Cote

17163, 3Q30/99
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 14702.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
1er-9 septembre 1940.

Date

1940

Cote

17170, 3Q30/106
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-9 septembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
16-30 mars 1940.

Date

1940

Cote

17162, 3Q30/98
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 16-30 mars 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
13-30 août 1940.

Date

1940

Cote

17169, 3Q30/105
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 13-30 août 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
14793.

Date

1940

Cote

17167, 3Q30/103
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 14793.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
13-19 décembre 1940.

Date

1940

Cote

17178, 3Q30/114
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 13-19 décembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
1er-12 août 1940.

Date

1940

Cote

17168, 3Q30/104
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-12 août 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
20-28 septembre 1940.

Date

1940

Cote

17172, 3Q30/108
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 20-28 septembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
16-30 mai 1940.

Date

1940

Cote

17165, 3Q30/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 16-30 mai 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
16-28 février 1940.

Date

1940

Cote

17160, 3Q30/96
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 16-28 février 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
2-12 décembre 1940.

Date

1940

Cote

17177, 3Q30/113
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 2-12 décembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
1er-15 mars 1940.

Date

1940

Cote

17161, 3Q30/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-15 mars 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
16-31 octobre 1940.

Date

1940

Cote

17174, 3Q30/110
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 16-31 octobre 1940.
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
20-29 novembre 1940.

Date

1940

Cote

17176, 3Q30/112
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 20-29 novembre 1940.
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Résultat n°21

1 media
10-19 septembre 1940.

Date

1940

Cote

17171, 3Q30/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 10-19 septembre 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
2-30 janvier 1940.

Date

1940

Cote

17158, 3Q30/94
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 2-30 janvier 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
1er-11 juillet 1941.

Date

1941

Cote

17191, 3Q30/127
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-11 juillet 1941.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
9-17 décembre 1941.

Date

1941

Cote

17204, 3Q30/140
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 9-17 décembre 1941.
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Résultat n°25

1 media
3-19 novembre 1941.

Date

1941

Cote

17201, 3Q30/137
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 3-19 novembre 1941.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
18-28 février 1941.

Date

1941

Cote

17182, 3Q30/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 18-28 février 1941.
Producteur :

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Résultat n°27

1 media
1er-8 décembre 1941.

Date

1941

Cote

17203, 3Q30/139
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-8 décembre 1941.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
21-31 mars 1941.

Date

1941

Cote

17185, 3Q30/121
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 21-31 mars 1941.
Producteur :

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Résultat n°29

1 media
12-26 juillet 1941.

Date

1941

Cote

17192, 3Q30/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 12-26 juillet 1941.
Producteur :

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Résultat n°30

1 media
3-20 juin 1941.

Date

1941

Cote

17189, 3Q30/125
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 3-20 juin 1941.
Producteur :

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Résultat n°31

1 media
1er-10 octobre 1941.

Date

1941

Cote

17199, 3Q30/135
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-10 octobre 1941.
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Résultat n°32

1 media
12-29 août 1941.

Date

1941

Cote

17195, 3Q30/131
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 12-29 août 1941.
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Résultat n°33

1 media
11-20 mars 1941.

Date

1941

Cote

17184, 3Q30/120
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 11-20 mars 1941.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
11-31 octobre 1941.

Date

1941

Cote

17200, 3Q30/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 11-31 octobre 1941.
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Résultat n°35

1 media
28-31 juillet 1941.

Date

1941

Cote

17193, 3Q30/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 28-31 juillet 1941.
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Résultat n°36

1 media
1er-17 février 1941.

Date

1941

Cote

17181, 3Q30/117
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-17 février 1941.
Producteur :

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Résultat n°37

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1er-10 mars 1941.

Date

1941

Cote

17183, 3Q30/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 1er-10 mars 1941.
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Résultat n°38

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22-30 septembre 1941.

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1941

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17198, 3Q30/134
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- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Baux.
- Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
- 22-30 septembre 1941.
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Résultat n°39

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1er-30 avril 1941.

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1941

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17186, 3Q30/122
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- Lyon : bureau de Lyon Baux.
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- 1er-30 avril 1941.
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Résultat n°40

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21-28 juin 1941.

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1941

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- 21-28 juin 1941.
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1er-15 octobre 1940.

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1er-15 février 1940.

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20-28 septembre 1940.

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