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  • 1
    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    1 media

    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    Date

    1952

    Cote

    15571, 3Q29/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Mars 1963.

    1 media

    Mars 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16804, 3Q29/1375

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Mars 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Mars 1960.

    1 media

    Mars 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16416, 3Q29/991

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 B.
    • Mars 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Septembre 1936.

    1 media

    Septembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16493, 3Q29/1066

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    25-29 septembre 1969.

    1 media

    25-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17012, 3Q29/1582

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    10-13 septembre 1968.

    1 media

    10-13 septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16947, 3Q29/1517

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 10-13 septembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    20-23 janvier 1969.

    1 media

    20-23 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16971, 3Q29/1541

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 20-23 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    1 media

    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Date

    1959

    Cote

    15774, 3Q29/353

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Mai 1952.

    1 media

    Mai 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16201, 3Q29/778

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    1 media

    24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    Date

    1943-1944

    Cote

    15436, 3Q29/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement