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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

1 media

Cote
15407, 3Q29/1
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).
Résultat n°2
27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

1 media

Cote
15409, 3Q29/3
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Résultat n°3
5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).

1 media

Cote
15663, 3Q29/244
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).
Résultat n°4
Mars 1933.

1 media

Cote
16479, 3Q29/1052
Date
1933
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Mars 1933.
Résultat n°5
20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).

1 media

Cote
15664, 3Q29/245
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).
Résultat n°6
10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

1 media

Cote
15408, 3Q29/2
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).
Résultat n°7
1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).

1 media

Cote
15662, 3Q29/243
Date
1933
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).
Résultat n°8
Août 1933.

1 media

Cote
16480, 3Q29/1053
Date
1933
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Août 1933.
Résultat n°9
3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).

1 media

Cote
15661, 3Q29/242
Date
1933
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).
Résultat n°10
Janvier 1934.

1 media

Cote
15900, 3Q29/477
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Janvier 1934.
Résultat n°11
22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

1 media

Cote
15412, 3Q29/6
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).
Résultat n°12
Juillet 1934.

1 media

Cote
16481, 3Q29/1054
Date
1934
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Juillet 1934.
Résultat n°13
12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

1 media

Cote
15411, 3Q29/5
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).
Résultat n°14
1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).

1 media

Cote
15666, 3Q29/247
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).
Résultat n°15
5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).

1 media

Cote
15665, 3Q29/246
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).
Résultat n°16
5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

1 media

Cote
15410, 3Q29/4
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).
Résultat n°17
2 mars-28 mai 1935. (volume 100).

1 media

Cote
15413, 3Q29/7
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 2 mars-28 mai 1935. (volume 100).
Résultat n°18
Avril 1935.

1 media

Cote
16482, 3Q29/1055
Date
1935
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Avril 1935.
Résultat n°19
Août 1935.

1 media

Cote
16484, 3Q29/1057
Date
1935
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Août 1935.
Résultat n°20
19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).

1 media

Cote
15416, 3Q29/10
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).
Résultat n°21
Juin 1935.

1 media

Cote
16483, 3Q29/1056
Date
1935
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Juin 1935.
Résultat n°22
29 mai-7 septembre 1935. (volume 101).

1 media

Cote
15414, 3Q29/8
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 29 mai-7 septembre 1935. (volume 101).
Résultat n°23
6 mars 1935-3 janvier 1936 (volume 4 bis).

1 media

Cote
15668, 3Q29/249
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 6 mars 1935-3 janvier 1936 (volume 4 bis).
Résultat n°24
20 mars 1935-18 janvier 1936 (volume 4).

1 media

Cote
15667, 3Q29/248
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 20 mars 1935-18 janvier 1936 (volume 4).
Résultat n°25
9 septembre-18 décembre 1935. (volume 102).

1 media

Cote
15415, 3Q29/9
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 9 septembre-18 décembre 1935. (volume 102).
Résultat n°26
Septembre 1936.

1 media

Cote
16493, 3Q29/1066
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Septembre 1936.
Résultat n°27
6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

1 media

Cote
15492, 3Q29/86
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).
Résultat n°28
4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

1 media

Cote
15672, 3Q29/253
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).
Résultat n°29
Novembre 1936.

1 media

Cote
16495, 3Q29/1068
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Novembre 1936.
Résultat n°30
Mars 1936.

1 media

Cote
16487, 3Q29/1060
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Mars 1936.
Résultat n°31
19 novembre 1936-9 juillet 1937 (volume 6).

1 media

Cote
15671, 3Q29/252
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 19 novembre 1936-9 juillet 1937 (volume 6).
Résultat n°32
Mai 1936.

1 media

Cote
16489, 3Q29/1062
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Mai 1936.
Résultat n°33
Août 1936.

1 media

Cote
15908, 3Q29/485
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Août 1936.
Résultat n°34
Janvier 1936.

1 media

Cote
15901, 3Q29/478
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Janvier 1936.
Résultat n°35
Juin 1936.

1 media

Cote
16490, 3Q29/1063
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Juin 1936.
Résultat n°36
Octobre 1936.

1 media

Cote
16494, 3Q29/1067
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Octobre 1936.
Résultat n°37
Octobre 1936.

1 media

Cote
15910, 3Q29/487
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Octobre 1936.
Résultat n°38
Avril 1936.

1 media

Cote
15904, 3Q29/481
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Avril 1936.
Résultat n°39
Juillet 1936.

1 media

Cote
15907, 3Q29/484
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Juillet 1936.
Résultat n°40
Février 1936.

1 media

Cote
16486, 3Q29/1059
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Février 1936.
Résultat n°41
20 janvier-19 novembre 1936 (volume 5).

1 media

Cote
15669, 3Q29/250
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 20 janvier-19 novembre 1936 (volume 5).
Résultat n°42
Juin 1936.

1 media

Cote
15906, 3Q29/483
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Juin 1936.
Résultat n°43
Mai 1936.

1 media

Cote
15905, 3Q29/482
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mai 1936.
Résultat n°44
3 janvier-4 décembre 1936 (volume 5 bis).

1 media

Cote
15670, 3Q29/251
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 3 janvier-4 décembre 1936 (volume 5 bis).
Résultat n°45
Avril 1936.

1 media

Cote
16488, 3Q29/1061
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Avril 1936.
Résultat n°46
Décembre 1936.

1 media

Cote
16496, 3Q29/1069
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Décembre 1936.
Résultat n°47
Novembre 1936.

1 media

Cote
15911, 3Q29/488
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Novembre 1936.
Résultat n°48
12 août 1936-4 janvier 1937. (volume 105).

1 media

Cote
15418, 3Q29/12
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 12 août 1936-4 janvier 1937. (volume 105).
Résultat n°49
Août 1936.

1 media

Cote
16492, 3Q29/1065
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Août 1936.
Résultat n°50
2 octobre 1936-8 janvier 1937. (volume 18).

1 media

Cote
15495, 3Q29/89
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 2 octobre 1936-8 janvier 1937. (volume 18).
Résultat n°51
7 avril-12 août 1936. (volume 104).

1 media

Cote
15417, 3Q29/11
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 7 avril-12 août 1936. (volume 104).
Résultat n°52
Septembre 1936.

1 media

Cote
15909, 3Q29/486
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Septembre 1936.
Résultat n°53
Mars 1936.

1 media

Cote
15903, 3Q29/480
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mars 1936.
Résultat n°54
Février 1936.

1 media

Cote
15902, 3Q29/479
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Février 1936.
Résultat n°55
19 juin-2 octobre 1936. (volume 17).

1 media

Cote
15494, 3Q29/88
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 19 juin-2 octobre 1936. (volume 17).
Résultat n°56
Janvier 1936.

1 media

Cote
16485, 3Q29/1058
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Janvier 1936.
Résultat n°57
Décembre 1936.

1 media

Cote
15912, 3Q29/489
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Décembre 1936.
Résultat n°58
20 mars-19 juin 1936. (volume 16).

1 media

Cote
15493, 3Q29/87
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 20 mars-19 juin 1936. (volume 16).
Résultat n°59
Juillet 1936.

1 media

Cote
16491, 3Q29/1064
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Juillet 1936.
Résultat n°60
Septembre 1937.

1 media

Cote
15922, 3Q29/499
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Septembre 1937.
Résultat n°61
Septembre 1937.

1 media

Cote
16505, 3Q29/1078
Date
1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Septembre 1937.
Résultat n°62
12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

1 media

Cote
15674, 3Q29/255
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).
Résultat n°63
13-30 avril 1937.

1 media

Cote
15917, 3Q29/494
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • 13-30 avril 1937.
Résultat n°64
Mars 1937.

1 media

Cote
16499, 3Q29/1072
Date
1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Mars 1937.
Résultat n°65
19 avril-19 août 1937. (volume 107).

1 media

Cote
15420, 3Q29/14
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 19 avril-19 août 1937. (volume 107).
Résultat n°66
Mars 1937.

1 media

Cote
15915, 3Q29/492
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mars 1937.
Résultat n°67
27 décembre 1937-7 avril 1938. (volume 22 - droits proportionnels).

1 media

Cote
15499, 3Q29/93
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 27 décembre 1937-7 avril 1938. (volume 22 - droits...
Résultat n°68
Mai 1937.

1 media

Cote
16501, 3Q29/1074
Date
1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Mai 1937.
Résultat n°69
Mai 1937.

1 media

Cote
15918, 3Q29/495
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mai 1937.
Résultat n°70
12 avril-4 août 1937. (volume 20).

1 media

Cote
15497, 3Q29/91
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 12 avril-4 août 1937. (volume 20).
Résultat n°71
19 août 1937-4 janvier 1938. (volume 108 - droits fixes).

1 media

Cote
15421, 3Q29/15
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 19 août 1937-4 janvier 1938. (volume 108 - droits fixes).
Résultat n°72
Octobre 1937.

1 media

Cote
15923, 3Q29/500
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Octobre 1937.
Résultat n°73
4 août-27 décembre 1937. (volume 21 - droits proportionnels).

1 media

Cote
15498, 3Q29/92
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 4 août-27 décembre 1937. (volume 21 - droits proportionnels).
Résultat n°74
8 janvier-8 avril 1937. (volume 19).

1 media

Cote
15496, 3Q29/90
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 8 janvier-8 avril 1937. (volume 19).
Résultat n°75
1er-12 avril 1937.

1 media

Cote
15916, 3Q29/493
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • 1er-12 avril 1937.
Résultat n°76
Juin 1937.

1 media

Cote
15919, 3Q29/496
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Juin 1937.
Résultat n°77
Décembre 1937.

1 media

Cote
16508, 3Q29/1081
Date
1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Décembre 1937.
Résultat n°78
Août 1937.

1 media

Cote
16504, 3Q29/1077
Date
1937
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Août 1937.
Résultat n°79
Février 1937.

1 media

Cote
15914, 3Q29/491
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Février 1937.
Résultat n°80
Juillet 1937.

1 media

Cote
15920, 3Q29/497
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Juillet 1937.