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1 629 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

1 media

23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).
Cote
15407, 3Q29/1
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).
Résultat n°2
27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

1 media

27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Cote
15409, 3Q29/3
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Résultat n°3
5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).

1 media

5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).
Cote
15663, 3Q29/244
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).
Résultat n°4
Mars 1933.

1 media

Mars 1933.
Cote
16479, 3Q29/1052
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Mars 1933.
Résultat n°5
20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).

1 media

20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).
Cote
15664, 3Q29/245
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).
Résultat n°6
10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

1 media

10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).
Cote
15408, 3Q29/2
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).
Résultat n°7
1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).

1 media

1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).
Cote
15662, 3Q29/243
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).
Résultat n°8
Août 1933.

1 media

Août 1933.
Cote
16480, 3Q29/1053
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Août 1933.
Résultat n°9
3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).

1 media

3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).
Cote
15661, 3Q29/242
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).
Résultat n°10
Janvier 1934.

1 media

Janvier 1934.
Cote
15900, 3Q29/477
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Janvier 1934.
Résultat n°11
22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

1 media

22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).
Cote
15412, 3Q29/6
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).
Résultat n°12
Juillet 1934.

1 media

Juillet 1934.
Cote
16481, 3Q29/1054
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Juillet 1934.
Résultat n°13
12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

1 media

12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).
Cote
15411, 3Q29/5
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).
Résultat n°14
1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).

1 media

1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).
Cote
15666, 3Q29/247
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).
Résultat n°15
5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).

1 media

5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).
Cote
15665, 3Q29/246
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
  • 5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).
Résultat n°16
5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

1 media

5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).
Cote
15410, 3Q29/4
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).
Résultat n°17
2 mars-28 mai 1935. (volume 100).

1 media

2 mars-28 mai 1935. (volume 100).
Cote
15413, 3Q29/7
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 2 mars-28 mai 1935. (volume 100).
Résultat n°18
Avril 1935.

1 media

Avril 1935.
Cote
16482, 3Q29/1055
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Avril 1935.
Résultat n°19
Août 1935.

1 media

Août 1935.
Cote
16484, 3Q29/1057
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Août 1935.
Résultat n°20
19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).

1 media

19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).
Cote
15416, 3Q29/10
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).