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  1. Résultat n°1
    23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

    1 media

    23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

    Date

    1932-1933

    Cote

    15407, 3Q29/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    1 media

    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Date

    1933-1934

    Cote

    15409, 3Q29/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).

    1 media

    5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).

    Date

    1933-1934

    Cote

    15663, 3Q29/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 5 octobre 1933-4 juin 1934 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Mars 1933.

    1 media

    Mars 1933.

    Date

    1933

    Cote

    16479, 3Q29/1052

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mars 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).

    1 media

    20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).

    Date

    1933-1934

    Cote

    15664, 3Q29/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 20 octobre 1933-31 mai 1934 (volume 2 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

    1 media

    10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

    Date

    1933

    Cote

    15408, 3Q29/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).

    1 media

    1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).

    Date

    1933

    Cote

    15662, 3Q29/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 1er janvier-19 octobre 1933 (volume 1 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Août 1933.

    1 media

    Août 1933.

    Date

    1933

    Cote

    16480, 3Q29/1053

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).

    1 media

    3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).

    Date

    1933

    Cote

    15661, 3Q29/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 3 janvier 4 octobre 1933 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier 1934.

    1 media

    Janvier 1934.

    Date

    1934

    Cote

    15900, 3Q29/477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Janvier 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

    1 media

    22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

    Date

    1934-1935

    Cote

    15412, 3Q29/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Juillet 1934.

    1 media

    Juillet 1934.

    Date

    1934

    Cote

    16481, 3Q29/1054

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Juillet 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

    1 media

    12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

    Date

    1934

    Cote

    15411, 3Q29/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).

    1 media

    1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).

    Date

    1934-1935

    Cote

    15666, 3Q29/247

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 1er juin 1934-5 mars 1935 (volume 3 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).

    1 media

    5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).

    Date

    1934-1935

    Cote

    15665, 3Q29/246

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 5 juin 1934-20 mars 1935 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

    1 media

    5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

    Date

    1934

    Cote

    15410, 3Q29/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    2 mars-28 mai 1935. (volume 100).

    1 media

    2 mars-28 mai 1935. (volume 100).

    Date

    1935

    Cote

    15413, 3Q29/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 2 mars-28 mai 1935. (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Avril 1935.

    1 media

    Avril 1935.

    Date

    1935

    Cote

    16482, 3Q29/1055

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Avril 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Août 1935.

    1 media

    Août 1935.

    Date

    1935

    Cote

    16484, 3Q29/1057

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).

    1 media

    19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).

    Date

    1935-1936

    Cote

    15416, 3Q29/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 19 décembre 1935-6 avril 1936. (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Juin 1935.

    1 media

    Juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    16483, 3Q29/1056

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Juin 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    29 mai-7 septembre 1935. (volume 101).

    1 media

    29 mai-7 septembre 1935. (volume 101).

    Date

    1935

    Cote

    15414, 3Q29/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 29 mai-7 septembre 1935. (volume 101).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    6 mars 1935-3 janvier 1936 (volume 4 bis).

    1 media

    6 mars 1935-3 janvier 1936 (volume 4 bis).

    Date

    1935-1936

    Cote

    15668, 3Q29/249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 6 mars 1935-3 janvier 1936 (volume 4 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    20 mars 1935-18 janvier 1936 (volume 4).

    1 media

    20 mars 1935-18 janvier 1936 (volume 4).

    Date

    1935-1936

    Cote

    15667, 3Q29/248

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 20 mars 1935-18 janvier 1936 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    9 septembre-18 décembre 1935. (volume 102).

    1 media

    9 septembre-18 décembre 1935. (volume 102).

    Date

    1935

    Cote

    15415, 3Q29/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 9 septembre-18 décembre 1935. (volume 102).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Septembre 1936.

    1 media

    Septembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16493, 3Q29/1066

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

    1 media

    6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

    Date

    1936

    Cote

    15492, 3Q29/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 6 janvier-19 mars 1936. (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

    1 media

    4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

    Date

    1936-1937

    Cote

    15672, 3Q29/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 4 décembre 1936-12 août 1937 (volume 6 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Novembre 1936.

    1 media

    Novembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16495, 3Q29/1068

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Novembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Mars 1936.

    1 media

    Mars 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16487, 3Q29/1060

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mars 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    19 novembre 1936-9 juillet 1937 (volume 6).

    1 media

    19 novembre 1936-9 juillet 1937 (volume 6).

    Date

    1936-1937

    Cote

    15671, 3Q29/252

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 19 novembre 1936-9 juillet 1937 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Mai 1936.

    1 media

    Mai 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16489, 3Q29/1062

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mai 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15908, 3Q29/485

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Janvier 1936.

    1 media

    Janvier 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15901, 3Q29/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Janvier 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Juin 1936.

    1 media

    Juin 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16490, 3Q29/1063

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Juin 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Octobre 1936.

    1 media

    Octobre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16494, 3Q29/1067

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Octobre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Octobre 1936.

    1 media

    Octobre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15910, 3Q29/487

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Octobre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Avril 1936.

    1 media

    Avril 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15904, 3Q29/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Avril 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Juillet 1936.

    1 media

    Juillet 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15907, 3Q29/484

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juillet 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Février 1936.

    1 media

    Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16486, 3Q29/1059

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Février 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    20 janvier-19 novembre 1936 (volume 5).

    1 media

    20 janvier-19 novembre 1936 (volume 5).

    Date

    1936

    Cote

    15669, 3Q29/250

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 20 janvier-19 novembre 1936 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Juin 1936.

    1 media

    Juin 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15906, 3Q29/483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juin 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Mai 1936.

    1 media

    Mai 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15905, 3Q29/482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    3 janvier-4 décembre 1936 (volume 5 bis).

    1 media

    3 janvier-4 décembre 1936 (volume 5 bis).

    Date

    1936

    Cote

    15670, 3Q29/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 3 janvier-4 décembre 1936 (volume 5 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Avril 1936.

    1 media

    Avril 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16488, 3Q29/1061

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Avril 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Décembre 1936.

    1 media

    Décembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16496, 3Q29/1069

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Décembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Novembre 1936.

    1 media

    Novembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15911, 3Q29/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Novembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    12 août 1936-4 janvier 1937. (volume 105).

    1 media

    12 août 1936-4 janvier 1937. (volume 105).

    Date

    1936-1937

    Cote

    15418, 3Q29/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 12 août 1936-4 janvier 1937. (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16492, 3Q29/1065

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    2 octobre 1936-8 janvier 1937. (volume 18).

    1 media

    2 octobre 1936-8 janvier 1937. (volume 18).

    Date

    1936-1937

    Cote

    15495, 3Q29/89

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 2 octobre 1936-8 janvier 1937. (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    7 avril-12 août 1936. (volume 104).

    1 media

    7 avril-12 août 1936. (volume 104).

    Date

    1936

    Cote

    15417, 3Q29/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 7 avril-12 août 1936. (volume 104).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    Septembre 1936.

    1 media

    Septembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15909, 3Q29/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Septembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    Mars 1936.

    1 media

    Mars 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15903, 3Q29/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mars 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    Février 1936.

    1 media

    Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15902, 3Q29/479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Février 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    19 juin-2 octobre 1936. (volume 17).

    1 media

    19 juin-2 octobre 1936. (volume 17).

    Date

    1936

    Cote

    15494, 3Q29/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 19 juin-2 octobre 1936. (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Janvier 1936.

    1 media

    Janvier 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16485, 3Q29/1058

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Janvier 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    Décembre 1936.

    1 media

    Décembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    15912, 3Q29/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Décembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    20 mars-19 juin 1936. (volume 16).

    1 media

    20 mars-19 juin 1936. (volume 16).

    Date

    1936

    Cote

    15493, 3Q29/87

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 20 mars-19 juin 1936. (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    Juillet 1936.

    1 media

    Juillet 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16491, 3Q29/1064

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Juillet 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15922, 3Q29/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16505, 3Q29/1078

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    1 media

    12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    Date

    1937-1938

    Cote

    15674, 3Q29/255

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    13-30 avril 1937.

    1 media

    13-30 avril 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15917, 3Q29/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 13-30 avril 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Mars 1937.

    1 media

    Mars 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16499, 3Q29/1072

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mars 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    19 avril-19 août 1937. (volume 107).

    1 media

    19 avril-19 août 1937. (volume 107).

    Date

    1937

    Cote

    15420, 3Q29/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 19 avril-19 août 1937. (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    Mars 1937.

    1 media

    Mars 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15915, 3Q29/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mars 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    27 décembre 1937-7 avril 1938. (volume 22 - droits proportionnels).

    1 media

    27 décembre 1937-7 avril 1938. (volume 22 - droits proportionnels).

    Date

    1937-1938

    Cote

    15499, 3Q29/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 27 décembre 1937-7 avril 1938. (volume 22 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Mai 1937.

    1 media

    Mai 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16501, 3Q29/1074

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mai 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    Mai 1937.

    1 media

    Mai 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15918, 3Q29/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    12 avril-4 août 1937. (volume 20).

    1 media

    12 avril-4 août 1937. (volume 20).

    Date

    1937

    Cote

    15497, 3Q29/91

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 12 avril-4 août 1937. (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    19 août 1937-4 janvier 1938. (volume 108 - droits fixes).

    1 media

    19 août 1937-4 janvier 1938. (volume 108 - droits fixes).

    Date

    1937-1938

    Cote

    15421, 3Q29/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 19 août 1937-4 janvier 1938. (volume 108 - droits fixes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Octobre 1937.

    1 media

    Octobre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15923, 3Q29/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Octobre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    4 août-27 décembre 1937. (volume 21 - droits proportionnels).

    1 media

    4 août-27 décembre 1937. (volume 21 - droits proportionnels).

    Date

    1937

    Cote

    15498, 3Q29/92

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 4 août-27 décembre 1937. (volume 21 - droits proportionnels).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    8 janvier-8 avril 1937. (volume 19).

    1 media

    8 janvier-8 avril 1937. (volume 19).

    Date

    1937

    Cote

    15496, 3Q29/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 8 janvier-8 avril 1937. (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er-12 avril 1937.

    1 media

    1er-12 avril 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15916, 3Q29/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 1er-12 avril 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Juin 1937.

    1 media

    Juin 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15919, 3Q29/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juin 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Décembre 1937.

    1 media

    Décembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16508, 3Q29/1081

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Décembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    Août 1937.

    1 media

    Août 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16504, 3Q29/1077

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    Février 1937.

    1 media

    Février 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15914, 3Q29/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Février 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    Juillet 1937.

    1 media

    Juillet 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15920, 3Q29/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juillet 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement