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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
25-29 septembre 1969.

1 media

Cote
17012, 3Q29/1582
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 25-29 septembre 1969.
Résultat n°2
20-23 janvier 1969.

1 media

Cote
16971, 3Q29/1541
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 20-23 janvier 1969.
Résultat n°3
29-30 juillet 1969.

1 media

Cote
17005, 3Q29/1575
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 29-30 juillet 1969.
Résultat n°4
8-13 janvier 1969.

1 media

Cote
16969, 3Q29/1539
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 8-13 janvier 1969.
Résultat n°5
13-18 mars 1969.

1 media

Cote
16980, 3Q29/1550
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 13-18 mars 1969.
Résultat n°6
15-18 juillet 1969.

1 media

Cote
17002, 3Q29/1572
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 15-18 juillet 1969.
Résultat n°7
7-14 novembre 1969.

1 media

Cote
17018, 3Q29/1588
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 7-14 novembre 1969.
Résultat n°8
19-24 mars 1969.

1 media

Cote
16981, 3Q29/1551
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 19-24 mars 1969.
Résultat n°9
5-12 décembre 1969.

1 media

Cote
17022, 3Q29/1592
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 5-12 décembre 1969.
Résultat n°10
9-16 mai 1969.

1 media

Cote
16991, 3Q29/1561
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 9-16 mai 1969.
Résultat n°11
21-28 août 1969.

1 media

Cote
17008, 3Q29/1578
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 21-28 août 1969.
Résultat n°12
8-15 octobre 1969.

1 media

Cote
17014, 3Q29/1584
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 8-15 octobre 1969.
Résultat n°13
25-28 juillet 1969.

1 media

Cote
17004, 3Q29/1574
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 25-28 juillet 1969.
Résultat n°14
14-17 janvier 1969.

1 media

Cote
16970, 3Q29/1540
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 14-17 janvier 1969.
Résultat n°15
16-24 octobre 1969.

1 media

Cote
17015, 3Q29/1585
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 16-24 octobre 1969.
Résultat n°16
27-30 octobre 1969.

1 media

Cote
17016, 3Q29/1586
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 27-30 octobre 1969.
Résultat n°17
18 novembre-30 décembre 1969 (volume 35).

1 media

Cote
15864, 3Q29/443
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 18 novembre-30 décembre 1969 (volume 35).
Résultat n°18
10-13 juin 1969.

1 media

Cote
16996, 3Q29/1566
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 10-13 juin 1969.
Résultat n°19
24-29 avril 1969.

1 media

Cote
16988, 3Q29/1558
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 24-29 avril 1969.
Résultat n°20
18-22 décembre 1969.

1 media

Cote
17024, 3Q29/1594
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 18-22 décembre 1969.