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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    1 media

    23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

    Date

    1952

    Cote

    15571, 3Q29/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Mars 1963.

    1 media

    Mars 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16804, 3Q29/1375

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Mars 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Mars 1960.

    1 media

    Mars 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16416, 3Q29/991

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 B.
    • Mars 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Septembre 1936.

    1 media

    Septembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16493, 3Q29/1066

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    25-29 septembre 1969.

    1 media

    25-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17012, 3Q29/1582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10-13 septembre 1968.

    1 media

    10-13 septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16947, 3Q29/1517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 10-13 septembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    20-23 janvier 1969.

    1 media

    20-23 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16971, 3Q29/1541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 20-23 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    1 media

    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Date

    1959

    Cote

    15774, 3Q29/353

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Mai 1952.

    1 media

    Mai 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16201, 3Q29/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    1 media

    24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    Date

    1943-1944

    Cote

    15436, 3Q29/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    1 media

    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Date

    1933-1934

    Cote

    15409, 3Q29/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Août 1956.

    1 media

    Août 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16265, 3Q29/842

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Août 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    20-31 mars 1956.

    1 media

    20-31 mars 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16256, 3Q29/833

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 20-31 mars 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Janvier 1952.

    1 media

    Janvier 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16667, 3Q29/1240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Janvier 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Mai 1962.

    1 media

    Mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16342, 3Q29/917

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er-15 octobre 1956.

    1 media

    1er-15 octobre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16267, 3Q29/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 1er-15 octobre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Mars 1942.

    1 media

    Mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    15981, 3Q29/558

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mars 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15922, 3Q29/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Juin 1941.

    1 media

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    15971, 3Q29/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

    1 media

    1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

    Date

    1964

    Cote

    15654, 3Q29/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1966

    Cote

    17041, 3Q29/1610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 2 mai-14 septembre 1966 : actes n° 210-399 (numéro...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Février 1964.

    1 media

    Février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    16465, 3Q29/1039

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 B.
    • Février 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Août 1946.

    1 media

    Août 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16602, 3Q29/1175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits proportionnels).

    1 media

    21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits proportionnels).

    Date

    1946-1947

    Cote

    15537, 3Q29/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 21 décembre 1946-24 janvier 1947. (volume 60 - droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Mai 1941.

    1 media

    Mai 1941.

    Date

    1941

    Cote

    16538, 3Q29/1111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mai 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16505, 3Q29/1078

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    17-28 octobre 1966.

    1 media

    17-28 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    16876, 3Q29/1446

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 17-28 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Février 1963.

    1 media

    Février 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16351, 3Q29/926

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Février 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er-15 mars 1965.

    1 media

    1er-15 mars 1965.

    Date

    1965

    Cote

    16831, 3Q29/1401

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 1er-15 mars 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Décembre 1962.

    1 media

    Décembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16349, 3Q29/924

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Décembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Décembre 1962.

    1 media

    Décembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16801, 3Q29/1372

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Décembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    1 media

    12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    Date

    1937-1938

    Cote

    15674, 3Q29/255

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 12 août 1937-6 avril 1938 (volume 7 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er avril-6 mai 1958 : actes n° 399-532 (volume 4).

    1 media

    1er avril-6 mai 1958 : actes n° 399-532 (volume 4).

    Date

    1958

    Cote

    15765, 3Q29/344

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 1er avril-6 mai 1958 : actes n° 399-532 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Janvier 1954.

    1 media

    Janvier 1954.

    Date

    1954

    Cote

    16223, 3Q29/800

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Janvier 1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Avril 1949.

    1 media

    Avril 1949.

    Date

    1949

    Cote

    16634, 3Q29/1207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Avril 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    17 septembre 1941-1er mai 1942 (volume 12 bis).

    1 media

    17 septembre 1941-1er mai 1942 (volume 12 bis).

    Date

    1941-1942

    Cote

    15684, 3Q29/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 17 septembre 1941-1er mai 1942 (volume 12 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    13-30 avril 1937.

    1 media

    13-30 avril 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15917, 3Q29/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 13-30 avril 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    2-18 juillet 1956.

    1 media

    2-18 juillet 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16263, 3Q29/840

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 2-18 juillet 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    19-24 décembre 1946.

    1 media

    19-24 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16071, 3Q29/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 19-24 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    23 novembre 1939-28 janvier 1941 (volume 10).

    1 media

    23 novembre 1939-28 janvier 1941 (volume 10).

    Date

    1939-1941

    Cote

    15679, 3Q29/260

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes de mutations de fonds de commerce.
    • 23 novembre 1939-28 janvier 1941 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement