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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
6 août-4 septembre1969 (volume 101).

1 media

Cote
19264, 3Q31/1624
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 6 août-4 septembre1969 (volume 101).
Résultat n°2
BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.

2 lots 156 medias

Cote
19624, 3Q31/1962
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.
Résultat n°3
1er-11 avril 1969.

1 media

Cote
18485, 3Q31/855
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-11 avril 1969.
Résultat n°4
1er-10 décembre 1969.

1 media

Cote
18501, 3Q31/871
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-10 décembre 1969.
Résultat n°5
18-27 novembre 1969.

1 media

Cote
18500, 3Q31/870
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 18-27 novembre 1969.
Résultat n°6
1er-9 janvier 1969.

1 media

Cote
18478, 3Q31/848
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-9 janvier 1969.
Résultat n°7
8-28 mai 1969 (volume 97).

1 media

Cote
19260, 3Q31/1620
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 8-28 mai 1969 (volume 97).
Résultat n°8
PERDRIX-PRAT - volume 55 : 1er semestre 1969.

2 lots 177 medias

Cote
19616, 3Q31/1954
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PERDRIX-PRAT - volume 55 : 1er semestre 1969.
Résultat n°9
11-26 décembre 1969.

1 media

Cote
18502, 3Q31/872
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 11-26 décembre 1969.
Résultat n°10
VACHER-Z - volume 79 : 2e semestre 1969.

2 lots 168 medias

Cote
19640, 3Q31/1978
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • VACHER-Z - volume 79 : 2e semestre 1969.
Résultat n°11
VACHER-Z - volume 59 : 1er semestre 1969.

2 lots 156 medias

Cote
19620, 3Q31/1958
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • VACHER-Z - volume 59 : 1er semestre 1969.
Résultat n°12
4-17 novembre 1969.

1 media

Cote
18499, 3Q31/869
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 4-17 novembre 1969.
Résultat n°13
MAS-MORAS - volume 73 : 2e semestre 1969.

2 lots 158 medias

Cote
19634, 3Q31/1972
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • MAS-MORAS - volume 73 : 2e semestre 1969.
Résultat n°14
CHATEL-CAZETTE - volume 45 : 1er semestre 1969.

2 lots 177 medias

Cote
19606, 3Q31/1944
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • CHATEL-CAZETTE - volume 45 : 1er semestre 1969.
Résultat n°15
14-27 février 1969.

1 media

Cote
18482, 3Q31/852
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 14-27 février 1969.
Résultat n°16
28 mars-18 avril 1969 (volume 95).

1 media

Cote
19258, 3Q31/1618
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 28 mars-18 avril 1969 (volume 95).
Résultat n°17
PRE-RIVAL - volume 56 : 1er semestre 1969.

2 lots 152 medias

Cote
19617, 3Q31/1955
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PRE-RIVAL - volume 56 : 1er semestre 1969.
Résultat n°18
GABET-GLORIEUX - volume 49 : 1er semestre 1969.

2 lots 163 medias

Cote
19610, 3Q31/1948
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • GABET-GLORIEUX - volume 49 : 1er semestre 1969.
Résultat n°19
17 février-7 mars 1969 (volume 93).

1 media

Cote
19256, 3Q31/1616
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 17 février-7 mars 1969 (volume 93).
Résultat n°20
1er-8 août 1969.

1 media

Cote
18493, 3Q31/863
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-8 août 1969.
Résultat n°21
IAFRATE-LAMURE - volume 51 : 1er semestre 1969.

2 lots 152 medias

Cote
19612, 3Q31/1950
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • IAFRATE-LAMURE - volume 51 : 1er semestre 1969.
Résultat n°22
2-13 juin 1969.

1 media

Cote
18489, 3Q31/859
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 2-13 juin 1969.
Résultat n°23
A-BARTHELEY - volume 60 : 2e semestre 1969.

2 lots 148 medias

Cote
19621, 3Q31/1959
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • A-BARTHELEY - volume 60 : 2e semestre 1969.
Résultat n°24
FABRE-FUZ - volume 48 : 1er semestre 1969.

2 lots 156 medias

Cote
19609, 3Q31/1947
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • FABRE-FUZ - volume 48 : 1er semestre 1969.
Résultat n°25
1er-15 octobre 1969.

1 media

Cote
18497, 3Q31/867
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-15 octobre 1969.
Résultat n°26
16-29 mai 1969.

1 media

Cote
18488, 3Q31/858
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 16-29 mai 1969.
Résultat n°27
22-31 décembre 1969, 16 septembre 1968-9 décembre 1969 (volume 108)

1 media

Cote
19271, 3Q31/1631
Date
1968-1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 22-31 décembre 1969, 16 septembre 1968-9 décembre 1969...
Résultat n°28
LEAUTIER-MARZE - volume 72 : 2e semestre 1969.

2 lots 175 medias

Cote
19633, 3Q31/1971
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • LEAUTIER-MARZE - volume 72 : 2e semestre 1969.
Résultat n°29
10-27 mars 1969 (volume 94).

1 media

Cote
19257, 3Q31/1617
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 10-27 mars 1969 (volume 94).
Résultat n°30
15 octobre-5 novembre 1969 (volume 104).

1 media

Cote
19267, 3Q31/1627
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 15 octobre-5 novembre 1969 (volume 104).
Résultat n°31
1er-12 septembre 1969.

1 media

Cote
18495, 3Q31/865
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-12 septembre 1969.
Résultat n°32
1er-16 juillet 1969.

1 media

Cote
18491, 3Q31/861
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-16 juillet 1969.
Résultat n°33
ROBADEY-SEPTFONDS - volume 77 : 2e semestre 1969.

2 lots 192 medias

Cote
19638, 3Q31/1976
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • ROBADEY-SEPTFONDS - volume 77 : 2e semestre 1969.
Résultat n°34
PECLIER-POZZOLO - volume 75 : 2e semestre 1969.

2 lots 167 medias

Cote
19636, 3Q31/1974
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PECLIER-POZZOLO - volume 75 : 2e semestre 1969.
Résultat n°35
DUBOST-FAYOLLE - volume 67 : 2e semestre 1969.

2 lots 166 medias

Cote
19628, 3Q31/1966
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • DUBOST-FAYOLLE - volume 67 : 2e semestre 1969.
Résultat n°36
2-23 juin 1969 (volume 98).

1 media

Cote
19261, 3Q31/1621
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 2-23 juin 1969 (volume 98).
Résultat n°37
MONTAGNE-PENET - volume 54 : 1er semestre 1969.

2 lots 170 medias

Cote
19615, 3Q31/1953
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • MONTAGNE-PENET - volume 54 : 1er semestre 1969.
Résultat n°38
GDULA-GROUAZEL - volume 69 : 2e semestre 1969.

2 lots 146 medias

Cote
19630, 3Q31/1968
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • GDULA-GROUAZEL - volume 69 : 2e semestre 1969.
Résultat n°39
11 juillet-5 août 1969 (volume 100).

1 media

Cote
19263, 3Q31/1623
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 11 juillet-5 août 1969 (volume 100).
Résultat n°40
DIAMANT-ESTRUCH - volume 47 : 1er semestre 1969.

2 lots 155 medias

Cote
19608, 3Q31/1946
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • DIAMANT-ESTRUCH - volume 47 : 1er semestre 1969.