Bureau de Lyon Successions 1

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).	Cote 18684, 3Q31/1050	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
Résultat n°2	1 media	2 mai-29 juin 1921 (volume 85).	Cote 18756, 3Q31/1122	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
Résultat n°3	1 media	23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).	Cote 18578, 3Q31/945	Date 1866	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 4e, 5e arrondissements 23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
Résultat n°4	1 media	23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).	Cote 17812, 3Q31/188	Date 1959	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...
Résultat n°5	1 media	Janvier 1921.	Cote 17983, 3Q31/356	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Janvier 1921.
Résultat n°6	1 media	23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).	Cote 17777, 3Q31/153	Date 1957	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...
Résultat n°7	1 media	1er juin-31 août 1917 (volume 68).	Cote 18736, 3Q31/1102	Date 1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 1er juin-31 août 1917 (volume 68).
Résultat n°8	1 media	12 février-4 avril 1944 (volume 433).	Cote 18950, 3Q31/1313	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-2e arrondissements. 12 février-4 avril 1944 (volume 433).
Résultat n°9	1 media	22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).	Cote 18858, 3Q31/1222	Date 1933	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2e arrondissement 22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).
Résultat n°10	1 media	1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).	Cote 18737, 3Q31/1103	Date 1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).
Résultat n°11	1 media	19 avril-3 juin 1937 (volume 365).	Cote 18881, 3Q31/1245	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2e arrondissement 19 avril-3 juin 1937 (volume 365).
Résultat n°12	1 media	14-22 novembre 1968.	Cote 18473, 3Q31/844	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 14-22 novembre 1968.
Résultat n°13	1 media	12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).	Cote 18889, 3Q31/1253	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2e arrondissement 12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).
Résultat n°14	1 media	Mai 1958.	Cote 18268, 3Q31/639	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). Mai 1958.
Résultat n°15	1 media	17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).	Cote 19180, 3Q31/1541	Date 1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).
Résultat n°16	2 lots 186 medias	Janvier 1860-mars 1867.	Cote 19480, 3Q31/1827	Date 1860-1867	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Tables alphabétique des successions et absences. 1er arrondissement. Décès d'individus dans les hôpitaux ou non domiciliés... Janvier 1860-mars 1867.
Résultat n°17	1 media	17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).	Cote 17910, 3Q31/286	Date 1964	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume...
Résultat n°18	1 media	20 février-31 mai 1886 (volume 33).	Cote 17664, 3Q31/43	Date 1886	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 20 février-31 mai 1886 (volume 33).
Résultat n°19	1 media	Février 1925.	Cote 18031, 3Q31/404	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Février 1925.
Résultat n°20	1 media	Avril 1932.	Cote 18118, 3Q31/490	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-2e arrondissements. Avril 1932.
Résultat n°21	1 media	5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).	Cote 17763, 3Q31/139	Date 1956	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).
Résultat n°22	1 media	2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).	Cote 17908, 3Q31/284	Date 1964	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).
Résultat n°23	2 lots 177 medias	Octobre 1841-janvier 1845 (volume 2).	Cote 19280, 3Q31/1638	Date 1841-1845	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Octobre 1841-janvier 1845 (volume 2).
Résultat n°24	1 media	6 août-4 septembre1969 (volume 101).	Cote 19264, 3Q31/1624	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 6 août-4 septembre1969 (volume 101).
Résultat n°25	1 media	15-31 mars 1967.	Cote 18437, 3Q31/808	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 15-31 mars 1967.
Résultat n°26	1 media	Janvier 1924.	Cote 18018, 3Q31/391	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Janvier 1924.
Résultat n°27	1 media	Février 1922.	Cote 17995, 3Q31/368	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Février 1922.
Résultat n°28	1 media	Novembre 1935.	Cote 18161, 3Q31/533	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-2e arrondissements. Novembre 1935.
Résultat n°29	1 media	15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume 48).	Cote 17952, 3Q31/328	Date 1966	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume...
Résultat n°30	1 media	19 mars-13 avril 1959 : actes n° 1625-2037 (volume 57).	Cote 17805, 3Q31/181	Date 1959	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 19 mars-13 avril 1959 : actes n° 1625-2037 (volume...
Résultat n°31	2 lots 156 medias	BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.	Cote 19624, 3Q31/1962	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.
Résultat n°32	1 media	1er-11 avril 1969.	Cote 18485, 3Q31/855	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-11 avril 1969.
Résultat n°33	1 media	Juin 1923.	Cote 18011, 3Q31/384	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Juin 1923.
Résultat n°34	1 media	6-29 décembre 1966.	Cote 18430, 3Q31/801	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 6-29 décembre 1966.
Résultat n°35	1 media	1er janvier-15 mars 1932 (volume 138).	Cote 18809, 3Q31/1175	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 1er janvier-15 mars 1932 (volume 138).
Résultat n°36	1 media	1er-31 décembre 1938 (volume 376).	Cote 18892, 3Q31/1256	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2e arrondissement 1er-31 décembre 1938 (volume 376).
Résultat n°37	1 media	12 décembre 1867-24 février 1868 (volume 79).	Cote 18584, 3Q31/951	Date 1867-1868	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 4e, 5e arrondissements 12 décembre 1867-24 février 1868 (volume 79).
Résultat n°38	1 media	1er-10 décembre 1969.	Cote 18501, 3Q31/871	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-10 décembre 1969.
Résultat n°39	1 media	Avril 1922.	Cote 17997, 3Q31/370	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Avril 1922.
Résultat n°40	1 media	9 juin-2 juillet 1942 (volume 416).	Cote 18933, 3Q31/1296	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-2e arrondissements. 9 juin-2 juillet 1942 (volume 416).
Résultat n°41	1 media	27 mai-17 juin 1966 : actes n° 5890-6548 (volume 38).	Cote 17942, 3Q31/318	Date 1966	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 27 mai-17 juin 1966 : actes n° 5890-6548 (volume 38).
Résultat n°42	1 media	Octobre 1929.	Cote 18087, 3Q31/460	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Octobre 1929.
Résultat n°43	1 media	19 novembre-1er décembre 1964 : actes n° 3572-3858 (volume 9).	Cote 17914, 3Q31/290	Date 1964	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 19 novembre-1er décembre 1964 : actes n° 3572-3858...
Résultat n°44	1 media	20 avril-31 mai 1967 (volume 71).	Cote 19233, 3Q31/1594	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 20 avril-31 mai 1967 (volume 71).
Résultat n°45	2 lots 206 medias	1er semestre 1962.	Cote 19552, 3Q31/1893	Date 1962	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Tables alphabétique des successions et absences. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 1er semestre 1962.
Résultat n°46	1 media	24 juillet-5 décembre 1906 (volume 46).	Cote 17713, 3Q31/92	Date 1906	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 24 juillet-5 décembre 1906 (volume 46).
Résultat n°47	1 media	23-31 octobre 1961.	Cote 18320, 3Q31/691	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 23-31 octobre 1961.
Résultat n°48	1 media	Mars 1923.	Cote 18008, 3Q31/381	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Mars 1923.
Résultat n°49	1 media	Septembre 1928.	Cote 18074, 3Q31/447	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Septembre 1928.
Résultat n°50	1 media	20 février-15 mars 1941 (volume 400).	Cote 18917, 3Q31/1280	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-2e arrondissements. 20 février-15 mars 1941 (volume 400).
Résultat n°51	1 media	10 novembre-9 décembre 1942 (volume 421).	Cote 18938, 3Q31/1301	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-2e arrondissements. 10 novembre-9 décembre 1942 (volume 421).
Résultat n°52	1 media	6 août 1849-11 janvier 1850 (volume 28).	Cote 18532, 3Q31/900	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... Tous arrondissements. 6 août 1849-11 janvier 1850 (volume 28).
Résultat n°53	2 lots 301 medias	G-MA - volume 26 : 2e semestre 1967.	Cote 19586, 3Q31/1925	Date 1967	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). G-MA - volume 26 : 2e semestre 1967.
Résultat n°54	1 media	Mai 1928.	Cote 18070, 3Q31/443	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Mai 1928.
Résultat n°55	2 lots 117 medias	A-C sauf CH.	Cote 19399, 3Q31/1749	Date 1857-1858	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Tables alphabétique des successions et absences. Tous arrondissements. A-C sauf CH.
Résultat n°56	1 media	21 octobre-26 novembre 1963 (volume 40).	Cote 19202, 3Q31/1563	Date 1963	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 21 octobre-26 novembre 1963 (volume 40).
Résultat n°57	1 media	27 novembre 1842-17 avril 1843 (volume 12).	Cote 18516, 3Q31/884	Date 1842-1843	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... Tous arrondissements. 27 novembre 1842-17 avril 1843 (volume 12).
Résultat n°58	1 media	19 août 1848-23 février 1849 (volume 26).	Cote 18530, 3Q31/898	Date 1848-1849	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... Tous arrondissements. 19 août 1848-23 février 1849 (volume 26).
Résultat n°59	2 lots 186 medias	Octobre 1844-avril 1848 (volume 3).	Cote 19281, 3Q31/1639	Date 1844-1848	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Octobre 1844-avril 1848 (volume 3).
Résultat n°60	1 media	Janvier 1934.	Cote 18139, 3Q31/511	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-2e arrondissements. Janvier 1934.
Résultat n°61	1 media	1er juin-30 août 1919 (volume 75 bis).	Cote 18745, 3Q31/1111	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 1er juin-30 août 1919 (volume 75 bis).
Résultat n°62	1 media	6 janvier-11 mai 1910 (volume 56).	Cote 17723, 3Q31/102	Date 1910	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 6 janvier-11 mai 1910 (volume 56).
Résultat n°63	1 media	16 février-10 mars 1961 : actes n° 818-1218 (volume 92).	Cote 17840, 3Q31/216	Date 1961	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 16 février-10 mars 1961 : actes n° 818-1218 (volume...
Résultat n°64	1 media	4 juin-30 juillet 1920 (volume 79).	Cote 18750, 3Q31/1116	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 4 juin-30 juillet 1920 (volume 79).
Résultat n°65	1 media	1er septembre-29 octobre 1924 (volume 103).	Cote 18774, 3Q31/1140	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 1er septembre-29 octobre 1924 (volume 103).
Résultat n°66	1 media	13 juin-17 juillet 1939 (volume 383).	Cote 18900, 3Q31/1263	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-2e arrondissements. 13 juin-17 juillet 1939 (volume 383).
Résultat n°67	1 media	Février 1933.	Cote 18128, 3Q31/500	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-2e arrondissements. Février 1933.
Résultat n°68	1 media	Octobre 1921.	Cote 17991, 3Q31/364	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Octobre 1921.
Résultat n°69	1 media	Avril 1958.	Cote 18267, 3Q31/638	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). Avril 1958.
Résultat n°70	1 media	17 février-21 avril 1950 (volume 385).	Cote 19101, 3Q31/1463	Date 1950	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 17 février-21 avril 1950 (volume 385).
Résultat n°71	1 media	Février 1932.	Cote 18116, 3Q31/488	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-2e arrondissements. Février 1932.
Résultat n°72	1 media	Décembre 1926.	Cote 18053, 3Q31/426	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Décembre 1926.
Résultat n°73	1 media	Janvier 1961.	Cote 18307, 3Q31/678	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). Janvier 1961.
Résultat n°74	1 media	Août 1923.	Cote 18013, 3Q31/386	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Août 1923.
Résultat n°75	1 media	Décembre 1920.	Cote 17982, 3Q31/355	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Décembre 1920.
Résultat n°76	1 media	16-30 avril 1957.	Cote 18254, 3Q31/625	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 16-30 avril 1957.
Résultat n°77	1 media	Décembre 1922.	Cote 18005, 3Q31/378	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Décembre 1922.
Résultat n°78	1 media	14 mars-24 juillet 1906 (volume 45).	Cote 17712, 3Q31/91	Date 1906	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 14 mars-24 juillet 1906 (volume 45).
Résultat n°79	1 media	11 mai-18 juin 1964 (volume 45).	Cote 19207, 3Q31/1568	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 11 mai-18 juin 1964 (volume 45).
Résultat n°80	1 media	24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).	Cote 17630, 3Q31/9	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er arrondissement. 24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).

Résultats de la recherche

24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

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23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

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23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

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Janvier 1921.

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23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

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1er juin-31 août 1917 (volume 68).

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12 février-4 avril 1944 (volume 433).

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22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).

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1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).

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19 avril-3 juin 1937 (volume 365).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14-22 novembre 1968.

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12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).

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Mai 1958.

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17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).

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Janvier 1860-mars 1867.

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17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 février-31 mai 1886 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Février 1925.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1932.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1841-janvier 1845 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 août-4 septembre1969 (volume 101).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15-31 mars 1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1924.

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Février 1922.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1935.

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15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume 48).

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19 mars-13 avril 1959 : actes n° 1625-2037 (volume 57).

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BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.

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1er-11 avril 1969.

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Juin 1923.

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6-29 décembre 1966.

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1er janvier-15 mars 1932 (volume 138).

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1er-31 décembre 1938 (volume 376).

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12 décembre 1867-24 février 1868 (volume 79).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er-10 décembre 1969.

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Avril 1922.

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9 juin-2 juillet 1942 (volume 416).