Bureau de Lyon Successions 1

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	6 août-4 septembre1969 (volume 101).	Cote 19264, 3Q31/1624	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 6 août-4 septembre1969 (volume 101).
Résultat n°2	2 lots 156 medias	BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.	Cote 19624, 3Q31/1962	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.
Résultat n°3	1 media	1er-11 avril 1969.	Cote 18485, 3Q31/855	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-11 avril 1969.
Résultat n°4	1 media	1er-10 décembre 1969.	Cote 18501, 3Q31/871	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-10 décembre 1969.
Résultat n°5	1 media	18-27 novembre 1969.	Cote 18500, 3Q31/870	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 18-27 novembre 1969.
Résultat n°6	1 media	1er-9 janvier 1969.	Cote 18478, 3Q31/848	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-9 janvier 1969.
Résultat n°7	1 media	8-28 mai 1969 (volume 97).	Cote 19260, 3Q31/1620	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 8-28 mai 1969 (volume 97).
Résultat n°8	2 lots 177 medias	PERDRIX-PRAT - volume 55 : 1er semestre 1969.	Cote 19616, 3Q31/1954	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... PERDRIX-PRAT - volume 55 : 1er semestre 1969.
Résultat n°9	1 media	11-26 décembre 1969.	Cote 18502, 3Q31/872	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 11-26 décembre 1969.
Résultat n°10	2 lots 168 medias	VACHER-Z - volume 79 : 2e semestre 1969.	Cote 19640, 3Q31/1978	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... VACHER-Z - volume 79 : 2e semestre 1969.
Résultat n°11	2 lots 156 medias	VACHER-Z - volume 59 : 1er semestre 1969.	Cote 19620, 3Q31/1958	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... VACHER-Z - volume 59 : 1er semestre 1969.
Résultat n°12	1 media	4-17 novembre 1969.	Cote 18499, 3Q31/869	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 4-17 novembre 1969.
Résultat n°13	2 lots 158 medias	MAS-MORAS - volume 73 : 2e semestre 1969.	Cote 19634, 3Q31/1972	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... MAS-MORAS - volume 73 : 2e semestre 1969.
Résultat n°14	2 lots 177 medias	CHATEL-CAZETTE - volume 45 : 1er semestre 1969.	Cote 19606, 3Q31/1944	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... CHATEL-CAZETTE - volume 45 : 1er semestre 1969.
Résultat n°15	1 media	14-27 février 1969.	Cote 18482, 3Q31/852	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 14-27 février 1969.
Résultat n°16	1 media	28 mars-18 avril 1969 (volume 95).	Cote 19258, 3Q31/1618	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 28 mars-18 avril 1969 (volume 95).
Résultat n°17	2 lots 152 medias	PRE-RIVAL - volume 56 : 1er semestre 1969.	Cote 19617, 3Q31/1955	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... PRE-RIVAL - volume 56 : 1er semestre 1969.
Résultat n°18	2 lots 163 medias	GABET-GLORIEUX - volume 49 : 1er semestre 1969.	Cote 19610, 3Q31/1948	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Fiches de décès. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... GABET-GLORIEUX - volume 49 : 1er semestre 1969.
Résultat n°19	1 media	17 février-7 mars 1969 (volume 93).	Cote 19256, 3Q31/1616	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 17 février-7 mars 1969 (volume 93).
Résultat n°20	1 media	1er-8 août 1969.	Cote 18493, 3Q31/863	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et... 1er-8 août 1969.

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6 août-4 septembre1969 (volume 101).

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BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.

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1er-11 avril 1969.

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1er-10 décembre 1969.

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18-27 novembre 1969.

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14-27 février 1969.

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1er-8 août 1969.

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