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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
A-Z. Décembre 1870-juin 1871.

2 lots 202 medias

Cote
21840, 3Q32/2169
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e, 3e, 6e arrondissements.
  • A-Z. Décembre 1870-juin 1871.
Résultat n°2
2-10 mai 1962.

1 media

Cote
20536, 3Q32/883
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 2-10 mai 1962.
Résultat n°3
Avril 1922.

1 media

Cote
20128, 3Q32/478
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Avril 1922.
Résultat n°4
1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).

1 media

Cote
21369, 3Q32/1708
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).
Résultat n°5
LACOMBE-METRAL.

2 lots 346 medias

Cote
22038, 3Q32/2356
Date
1965
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Fiches de décès.
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • LACOMBE-METRAL.
Résultat n°6
1943.

2 lots 154 medias

Cote
21996, 3Q32/2318
Date
1943
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 7e arrondissement.
  • 1943.
Résultat n°7
1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).

1 media

Cote
21743, 3Q32/2077
Date
1957
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • 1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).
Résultat n°8
1944.

2 lots 117 medias

Cote
21938, 3Q32/2263
Date
1944
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1944.
Résultat n°9
26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).

1 media

Cote
20966, 3Q32/1309
Date
1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).
Résultat n°10
17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).

1 media

Cote
21086, 3Q32/1429
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).
Résultat n°11
25 juin-27 août 1872 (volume 58).

1 media

Cote
20867, 3Q32/1211
Date
1872
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e, 3e, 6e arrondissements (rive gauche).
  • 25 juin-27 août 1872 (volume 58).
Résultat n°12
1er avril-7 mai 1933 (volume 336).

1 media

Cote
21217, 3Q32/1557
Date
1933
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er avril-7 mai 1933 (volume 336).
Résultat n°13
Novembre 1934.

1 media

Cote
20281, 3Q32/629
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e, 5e, 6e arrondissements.
  • Novembre 1934.
Résultat n°14
21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

1 media

Cote
20054, 3Q32/408
Date
1966
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).
Résultat n°15
1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).

1 media

Cote
21732, 3Q32/2066
Date
1955
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • 1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).
Résultat n°16
1911.

2 lots 165 medias

Cote
21885, 3Q32/2212
Date
1911
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e arrondissement.
  • 1911.
Résultat n°17
21-30 septembre 1966.

1 media

Cote
20689, 3Q32/1036
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 21-30 septembre 1966.
Résultat n°18
20-28 mars 1968.

1 media

Cote
20744, 3Q32/1091
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 20-28 mars 1968.
Résultat n°19
29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).

1 media

Cote
20815, 3Q32/1159
Date
1860
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e, 3e, 6e arrondissements (rive gauche).
  • 29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).
Résultat n°20
9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

1 media

Cote
19663, 3Q32/18
Date
1874
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).
Résultat n°21
11 décembre 1936-15 février 1937 (volume 360).

1 media

Cote
21241, 3Q32/1581
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 11 décembre 1936-15 février 1937 (volume 360).
Résultat n°22
28 mai-23 juillet 1903 (volume 174).

1 media

Cote
20984, 3Q32/1327
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 28 mai-23 juillet 1903 (volume 174).
Résultat n°23
1894-1895.

2 lots 190 medias

Cote
21873, 3Q32/2200
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e arrondissement.
  • 1894-1895.
Résultat n°24
4 janvier-25 février 1927 (volume 301).

1 media

Cote
21112, 3Q32/1455
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 4 janvier-25 février 1927 (volume 301).
Résultat n°25
Juillet-août 1952 (volume 461).

1 media

Cote
21342, 3Q32/1682
Date
1952
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • Juillet-août 1952 (volume 461).
Résultat n°26
Septembre-novembre 1954 (volume 215).

1 media

Cote
21445, 3Q32/1784
Date
1954
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • Septembre-novembre 1954 (volume 215).
Résultat n°27
GEISLERT-GRIZAUD (volume 11).

2 lots 166 medias

Cote
22082, 3Q32/2400
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Fiches de décès.
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • GEISLERT-GRIZAUD (volume 11).
Résultat n°28
13-18 décembre 1962.

1 media

Cote
20556, 3Q32/903
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 13-18 décembre 1962.
Résultat n°29
2-15 janvier 1956.

1 media

Cote
20406, 3Q32/753
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 2-15 janvier 1956.
Résultat n°30
13 décembre 1905-13 avril 1906 (volume 48).

1 media

Cote
19755, 3Q32/110
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 13 décembre 1905-13 avril 1906 (volume 48).
Résultat n°31
18-27 février 1969.

1 media

Cote
20778, 3Q32/1124
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
  • 18-27 février 1969.
Résultat n°32
2e semestre 1964.

2 lots 201 medias

Cote
21988, 3Q32/2311
Date
1964
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e et 6e arrondissements.
  • 2e semestre 1964.
Résultat n°33
15 février-9 mars 1967 (volume 36).

1 media

Cote
21673, 3Q32/2008
Date
1967
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • 15 février-9 mars 1967 (volume 36).
Résultat n°34
1er-15 mai 1957.

1 media

Cote
20413, 3Q32/760
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 1er-15 mai 1957.
Résultat n°35
16-24 mars 1966.

1 media

Cote
20670, 3Q32/1017
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 16-24 mars 1966.
Résultat n°36
Mars-avril 1936 (volume 355).

1 media

Cote
21236, 3Q32/1576
Date
1936
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • Mars-avril 1936 (volume 355).
Résultat n°37
Octobre 1921.

1 media

Cote
20122, 3Q32/472
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Octobre 1921.
Résultat n°38
Septembre 1931.

1 media

Cote
20242, 3Q32/591
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Septembre 1931.
Résultat n°39
18 novembre-31 décembre 1910 (volume 213).

1 media

Cote
21023, 3Q32/1366
Date
1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 18 novembre-31 décembre 1910 (volume 213).
Résultat n°40
16 février-2 mars 1959 : n° 1253-1647 (volume 73).

1 media

Cote
19852, 3Q32/206
Date
1959
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 16 février-2 mars 1959 : n° 1253-1647 (volume 73).
Résultat n°41
15-22 juin 1962.

1 media

Cote
20540, 3Q32/887
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 15-22 juin 1962.
Résultat n°42
26 mars-29 mai 1964.

1 media

Cote
21636, 3Q32/1972
Date
1964
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e, 8e arrondissements.
  • 26 mars-29 mai 1964.
Résultat n°43
21 juillet-12 septembre 1962 (volume 31).

1 media

Cote
21505, 3Q32/1843
Date
1962
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e arrondissements.
  • 21 juillet-12 septembre 1962 (volume 31).
Résultat n°44
N-Z. janvier 1875-décembre 1877.

2 lots 186 medias

Cote
21858, 3Q32/2185
Date
1875-1877
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e arrondissement.
  • N-Z. janvier 1875-décembre 1877.
Résultat n°45
1960.

2 lots 201 medias

Cote
22014, 3Q32/2335
Date
1960
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 7e-8e arrondissements.
  • 1960.
Résultat n°46
20 août-15 septembre 1969 (volume 73).

1 media

Cote
21710, 3Q32/2045
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • 20 août-15 septembre 1969 (volume 73).
Résultat n°47
5-17 octobre 1966 : n° 10195-10574 (volume 67).

1 media

Cote
20070, 3Q32/424
Date
1966
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 5-17 octobre 1966 : n° 10195-10574 (volume 67).
Résultat n°48
16 juillet-31 août 1960 (volume 14).

1 media

Cote
21488, 3Q32/1826
Date
1960
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e arrondissements.
  • 16 juillet-31 août 1960 (volume 14).
Résultat n°49
17 septembre-12 novembre 1904 (volume 181).

1 media

Cote
20991, 3Q32/1334
Date
1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 17 septembre-12 novembre 1904 (volume 181).
Résultat n°50
23-30 juillet 1958 : n° 5613-6003 (volume 60).

1 media

Cote
19839, 3Q32/193
Date
1958
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 23-30 juillet 1958 : n° 5613-6003 (volume 60).
Résultat n°51
17 novembre-29 décembre 1938 (volume 372).

1 media

Cote
21253, 3Q32/1593
Date
1938
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 17 novembre-29 décembre 1938 (volume 372).
Résultat n°52
Septembre 1964 (volume 4).

1 media

Cote
21641, 3Q32/1976
Date
1964
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • Septembre 1964 (volume 4).
Résultat n°53
20-30 juillet 1960.

1 media

Cote
20488, 3Q32/835
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 20-30 juillet 1960.
Résultat n°54
Mai-juin 1950 (volume 191).

1 media

Cote
21575, 3Q32/1912
Date
1950
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • Mai-juin 1950 (volume 191).
Résultat n°55
1935.

2 lots 134 medias

Cote
21923, 3Q32/2248
Date
1935
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1935.
Résultat n°56
Janvier-février 1965 (volume 4).

1 media

Cote
21782, 3Q32/2116
Date
1965
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • Janvier-février 1965 (volume 4).
Résultat n°57
1er-14 avril 1966.

1 media

Cote
20672, 3Q32/1019
Date
1966
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 1er-14 avril 1966.
Résultat n°58
1er mai-30 juin 1950 (volume 192).

1 media

Cote
21422, 3Q32/1761
Date
1950
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er mai-30 juin 1950 (volume 192).
Résultat n°59
9-30 août 1963.

1 media

Cote
20580, 3Q32/927
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 9-30 août 1963.
Résultat n°60
1924.

2 lots 165 medias

Cote
21898, 3Q32/2225
Date
1924
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e arrondissement.
  • 1924.
Résultat n°61
Juin 1956.

1 media

Cote
20397, 3Q32/744
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • Juin 1956.
Résultat n°62
4 avril-11 juillet 1889 (volume 117).

1 media

Cote
20927, 3Q32/1270
Date
1889
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 4 avril-11 juillet 1889 (volume 117).
Résultat n°63
30 mars-10 avril 1962 : n° 2462-2882 (volume 156).

1 media

Cote
19935, 3Q32/289
Date
1962
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 30 mars-10 avril 1962 : n° 2462-2882 (volume 156).
Résultat n°64
1er semestre 1940.

2 lots 115 medias

Cote
21952, 3Q32/2276
Date
1940
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e arrondissement.
  • 1er semestre 1940.
Résultat n°65
27 décembre 1897-29 avril 1898 (volume 26).

1 media

Cote
19733, 3Q32/88
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 27 décembre 1897-29 avril 1898 (volume 26).
Résultat n°66
12-26 septembre 1961 : n° 7667-8097 (volume 141).

1 media

Cote
19920, 3Q32/274
Date
1961
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 12-26 septembre 1961 : n° 7667-8097 (volume 141).
Résultat n°67
1er-12 juin 1964 : n° 1-423 (volume 1).

1 media

Cote
20004, 3Q32/358
Date
1964
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 1er-12 juin 1964 : n° 1-423 (volume 1).
Résultat n°68
1er-12 août 1958.

1 media

Cote
20440, 3Q32/787
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 1er-12 août 1958.
Résultat n°69
Août 1920.

1 media

Cote
20108, 3Q32/458
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Août 1920.
Résultat n°70
GARDETTE-JENIN.

2 lots 329 medias

Cote
22046, 3Q32/2364
Date
1966
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Fiches de décès.
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • GARDETTE-JENIN.
Résultat n°71
24 février-24 avril 1967 (volume 17).

1 media

Cote
21795, 3Q32/2129
Date
1967
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • 24 février-24 avril 1967 (volume 17).
Résultat n°72
1947.

2 lots 204 medias

Cote
21941, 3Q32/2266
Date
1947
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1947.
Résultat n°73
4 novembre-31 décembre 1940 (volume 142 A).

1 media

Cote
21372, 3Q32/1711
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 4 novembre-31 décembre 1940 (volume 142 A).
Résultat n°74
30 avril-10 mai 1963 : n° 4419-4805 (volume 190).

1 media

Cote
19969, 3Q32/323
Date
1963
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 30 avril-10 mai 1963 : n° 4419-4805 (volume 190).
Résultat n°75
1962.

2 lots 206 medias

Cote
22016, 3Q32/2337
Date
1962
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 7e-8e arrondissements.
  • 1962.
Résultat n°76
3-10 novembre 1954.

1 media

Cote
20361, 3Q32/708
Date
1954
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 3-10 novembre 1954.
Résultat n°77
Juillet 1930.

1 media

Cote
20227, 3Q32/577
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Juillet 1930.
Résultat n°78
Mars-avril 1965 (volume 5).

1 media

Cote
21783, 3Q32/2117
Date
1965
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • Mars-avril 1965 (volume 5).
Résultat n°79
7 septembre-29 novembre 1906 (volume 193).

1 media

Cote
21003, 3Q32/1346
Date
1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 7 septembre-29 novembre 1906 (volume 193).
Résultat n°80
Janvier 1925.

1 media

Cote
20161, 3Q32/511
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Janvier 1925.