Filtrer les résultats
Multimédias
  • 868
  • 89
Nom de l'inventaire
  • 868
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 159
  • 711
Typologies
  • 397
  • 366
  • 271
  • 271
  • 89
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Mars-avril 1909 (volume 134).

1 media

Cote
22640, 3Q33/506
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Mars-avril 1909 (volume 134).
2
Juin 1930.

1 media

Cote
22392, 3Q33/263
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juin 1930.
3
6 avril-21 mai 1921 (volume 192).

1 media

Cote
22699, 3Q33/565
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e-5e arrondissements.
  • 6 avril-21 mai 1921 (volume 192).
4
16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

1 media

Cote
22217, 3Q33/94
Date
1940-1941
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 7e arrondissements.
  • 16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).
5
Janvier 1925.

1 media

Cote
22327, 3Q33/198
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Janvier 1925.
6
Décembre 1918.

1 media

Cote
22254, 3Q33/125
Date
1918
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Décembre 1918.
7
1883-1884.

2 lots 186 medias

Cote
22928, 3Q33/787
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e arrondissement.
  • 1883-1884.
8
Juin 1923.

1 media

Cote
22308, 3Q33/179
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juin 1923.
9
Août 1930.

1 media

Cote
22394, 3Q33/265
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Août 1930.
10
Novembre 1930.

1 media

Cote
22397, 3Q33/268
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Novembre 1930.