Bureau de Lyon Successions 3

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Mars-avril 1909 (volume 134).	Cote 22640, 3Q33/506	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Mars-avril 1909 (volume 134).
Résultat n°2	1 media	Juin 1930.	Cote 22392, 3Q33/263	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1930.
Résultat n°3	1 media	6 avril-21 mai 1921 (volume 192).	Cote 22699, 3Q33/565	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 6 avril-21 mai 1921 (volume 192).
Résultat n°4	1 media	16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).	Cote 22217, 3Q33/94	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e, 7e arrondissements. 16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).
Résultat n°5	1 media	Janvier 1925.	Cote 22327, 3Q33/198	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Janvier 1925.
Résultat n°6	1 media	Décembre 1918.	Cote 22254, 3Q33/125	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Décembre 1918.
Résultat n°7	2 lots 186 medias	1883-1884.	Cote 22928, 3Q33/787	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 3e arrondissement. 1883-1884.
Résultat n°8	1 media	Juin 1923.	Cote 22308, 3Q33/179	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1923.
Résultat n°9	1 media	Août 1930.	Cote 22394, 3Q33/265	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Août 1930.
Résultat n°10	1 media	Novembre 1930.	Cote 22397, 3Q33/268	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Novembre 1930.
Résultat n°11	2 lots 209 medias	1925.	Cote 22985, 3Q33/843	Date 1925	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 4e-5e arrondissements. 1925.
Résultat n°12	1 media	Juillet 1921.	Cote 22285, 3Q33/156	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juillet 1921.
Résultat n°13	1 media	4 mars-11 août 1884 (volume 21).	Cote 22148, 3Q33/27	Date 1884	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 4 mars-11 août 1884 (volume 21).
Résultat n°14	1 media	14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).	Cote 22143, 3Q33/22	Date 1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).
Résultat n°15	2 lots 210 medias	1931.	Cote 22991, 3Q33/849	Date 1931	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 4e-5e arrondissements. 1931.
Résultat n°16	1 media	26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).	Cote 22792, 3Q33/655	Date 1933	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).
Résultat n°17	1 media	Septembre 1919.	Cote 22263, 3Q33/134	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Septembre 1919.
Résultat n°18	1 media	Janvier 1927.	Cote 22351, 3Q33/222	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Janvier 1927.
Résultat n°19	1 media	1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).	Cote 22839, 3Q33/702	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).
Résultat n°20	1 media	1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).	Cote 22803, 3Q33/666	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).
Résultat n°21	1 media	1er juillet-31 août 1938 (volume 130).	Cote 22819, 3Q33/682	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er juillet-31 août 1938 (volume 130).
Résultat n°22	1 media	15 septembre 1891-25 avril 1892 (volume 8).	Cote 22167, 3Q33/45	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e, 5e arrondissements, Vaise. 15 septembre 1891-25 avril 1892 (volume 8).
Résultat n°23	1 media	1er juillet-31 août 1936 (volume 118).	Cote 22807, 3Q33/670	Date 1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er juillet-31 août 1936 (volume 118).
Résultat n°24	1 media	Septembre 1938.	Cote 22496, 3Q33/365	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Septembre 1938.
Résultat n°25	1 media	2 janvier 1931-22 décembre 1932.	Cote 22245, 3Q33/118	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres de mutations de fonds de commerce. 7e arrondissement. 2 janvier 1931-22 décembre 1932.
Résultat n°26	1 media	Décembre 1932.	Cote 22423, 3Q33/293	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 6e arrondissement. Décembre 1932.
Résultat n°27	2 lots 108 medias	1er semestre 1938.	Cote 22937, 3Q33/796	Date 1938	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 3e arrondissement. 1er semestre 1938.
Résultat n°28	1 media	1er avril-15 mai 1950 (volume 27).	Cote 22892, 3Q33/753	Date 1950	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... Rive droite banlieue (RDB)Anciens bureaux de Limonest,... 1er avril-15 mai 1950 (volume 27).
Résultat n°29	1 media	2 janvier-13 mars 1946 (volume 1).	Cote 22866, 3Q33/727	Date 1946	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... Rive droite banlieue (RDB)Anciens bureaux de Limonest,... 2 janvier-13 mars 1946 (volume 1).
Résultat n°30	1 media	Mars 1928.	Cote 22365, 3Q33/236	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Mars 1928.
Résultat n°31	1 media	29 mars-14 novembre 1878 (volume 11).	Cote 22138, 3Q33/17	Date 1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 29 mars-14 novembre 1878 (volume 11).
Résultat n°32	1 media	24 novembre 1898-14 janvier 1899 (volume 70).	Cote 22576, 3Q33/442	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 24 novembre 1898-14 janvier 1899 (volume 70).
Résultat n°33	2 lots 190 medias	1911.	Cote 22965, 3Q33/823	Date 1911	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 4e-5e arrondissements. 1911.
Résultat n°34	1 media	3 mars-15 juin 1896 (volume 59).	Cote 22565, 3Q33/431	Date 1896	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 3 mars-15 juin 1896 (volume 59).
Résultat n°35	1 media	1er juin-30 juillet 1928 (volume 242).	Cote 22749, 3Q33/615	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 1er juin-30 juillet 1928 (volume 242).
Résultat n°36	1 media	29 avril-26 juillet 1897 (volume 63).	Cote 22569, 3Q33/435	Date 1897	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 29 avril-26 juillet 1897 (volume 63).
Résultat n°37	1 media	Juin 1924.	Cote 22320, 3Q33/191	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1924.
Résultat n°38	1 media	30 décembre 1892-21 juillet 1893 (volume 10).	Cote 22169, 3Q33/47	Date 1892-1893	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e, 5e arrondissements, Vaise. 30 décembre 1892-21 juillet 1893 (volume 10).
Résultat n°39	1 media	23 novembre-21 décembre 1951 (volume 43).	Cote 22908, 3Q33/769	Date 1951	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... Rive droite banlieue (RDB)Anciens bureaux de Limonest,... 23 novembre-21 décembre 1951 (volume 43).
Résultat n°40	1 media	Octobre-novembre 1905 (volume 114).	Cote 22620, 3Q33/486	Date 1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Octobre-novembre 1905 (volume 114).
Résultat n°41	1 media	Février 1929.	Cote 22376, 3Q33/247	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Février 1929.
Résultat n°42	1 media	Mai 1937.	Cote 22479, 3Q33/348	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Mai 1937.
Résultat n°43	1 media	19-29 juin 1939.	Cote 22507, 3Q33/376	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. 19-29 juin 1939.
Résultat n°44	1 media	Avril 1936.	Cote 22465, 3Q33/334	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Avril 1936.
Résultat n°45	1 media	14 novembre 1878-10 juillet 1879 (volume 12).	Cote 22139, 3Q33/18	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 14 novembre 1878-10 juillet 1879 (volume 12).
Résultat n°46	1 media	19 mai 1884-9 janvier 1885 (volume 16).	Cote 22531, 3Q33/398	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 19 mai 1884-9 janvier 1885 (volume 16).
Résultat n°47	1 media	Septembre 1937.	Cote 22483, 3Q33/352	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Septembre 1937.
Résultat n°48	1 media	3 novembre 1880-21 juillet 1881 (volume 11).	Cote 22526, 3Q33/393	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 3 novembre 1880-21 juillet 1881 (volume 11).
Résultat n°49	1 media	28 mars-22 mai 1902 (volume 92).	Cote 22598, 3Q33/464	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 28 mars-22 mai 1902 (volume 92).
Résultat n°50	2 lots 202 medias	1915.	Cote 22969, 3Q33/827	Date 1915	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 4e-5e arrondissements. 1915.
Résultat n°51	1 media	Juin-juillet 1905 (volume 112).	Cote 22618, 3Q33/484	Date 1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Juin-juillet 1905 (volume 112).
Résultat n°52	1 media	7 juin-30 juillet 1927 (volume 234).	Cote 22741, 3Q33/607	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 7 juin-30 juillet 1927 (volume 234).
Résultat n°53	1 media	12 mars-31 mai 1934 (volume 106 A).	Cote 22795, 3Q33/658	Date 1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 12 mars-31 mai 1934 (volume 106 A).
Résultat n°54	1 media	Juillet 1935.	Cote 22455, 3Q33/324	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Juillet 1935.
Résultat n°55	1 media	4 septembre-30 novembre 1917 (volume 173).	Cote 22679, 3Q33/545	Date 1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 4 septembre-30 novembre 1917 (volume 173).
Résultat n°56	1 media	4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).	Cote 22132, 3Q33/11	Date 1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 4 mai-28 décembre 1874 (volume 5).
Résultat n°57	1 media	31 juillet-19 septembre 1900 (volume 81).	Cote 22587, 3Q33/453	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 31 juillet-19 septembre 1900 (volume 81).
Résultat n°58	1 media	Septembre-octobre 1911 (volume 147).	Cote 22653, 3Q33/519	Date 1911	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Septembre-octobre 1911 (volume 147).
Résultat n°59	1 media	1er janvier-9 décembre 1873 (volume 1).	Cote 22516, 3Q33/383	Date 1873	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er janvier-9 décembre 1873 (volume 1).
Résultat n°60	1 media	9 novembre 1870-20 octobre 1874 (volume 2).	Cote 22120, 3Q33/1	Date 1870-1875	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : 3e arrondissement. 9 novembre 1870-20 octobre 1874 (volume 2).
Résultat n°61	1 media	1er juin-30 juillet 1934 (volume 107 B).	Cote 22834, 3Q33/697	Date 1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 1er juin-30 juillet 1934 (volume 107 B).
Résultat n°62	1 media	1er août-31 septembre 1935 (volume 113 A).	Cote 22802, 3Q33/665	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er août-31 septembre 1935 (volume 113 A).
Résultat n°63	1 media	1er octobre-15 novembre 1949 (volume 23).	Cote 22888, 3Q33/749	Date 1949	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... Rive droite banlieue (RDB)Anciens bureaux de Limonest,... 1er octobre-15 novembre 1949 (volume 23).
Résultat n°64	1 media	1er mars-15 avril 1929 (volume 247).	Cote 22754, 3Q33/620	Date 1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 1er mars-15 avril 1929 (volume 247).
Résultat n°65	1 media	1er septembre-30 octobre 1931 (volume 325).	Cote 22780, 3Q33/644	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 6e arrondissement. 1er septembre-30 octobre 1931 (volume 325).
Résultat n°66	1 media	25 avril-29 décembre 1892 (volume 9).	Cote 22168, 3Q33/46	Date 1892	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e, 5e arrondissements, Vaise. 25 avril-29 décembre 1892 (volume 9).
Résultat n°67	1 media	Septembre 1929.	Cote 22383, 3Q33/254	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Septembre 1929.
Résultat n°68	1 media	8 avril-5 juin 1903 (volume 99).	Cote 22605, 3Q33/471	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 8 avril-5 juin 1903 (volume 99).
Résultat n°69	1 media	Décembre 1947-janvier 1948 (volume 11).	Cote 22876, 3Q33/737	Date 1947-1948	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... Rive droite banlieue (RDB)Anciens bureaux de Limonest,... Décembre 1947-janvier 1948 (volume 11).
Résultat n°70	1 media	26 juin-11 octobre 1889 (volume 37).	Cote 22543, 3Q33/409	Date 1889	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 26 juin-11 octobre 1889 (volume 37).
Résultat n°71	1 media	7 mars-27 juin 1893 (volume 48).	Cote 22554, 3Q33/420	Date 1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 7 mars-27 juin 1893 (volume 48).
Résultat n°72	1 media	Avril 1920.	Cote 22270, 3Q33/141	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Avril 1920.
Résultat n°73	2 lots 154 medias	1935.	Cote 22996, 3Q33/853	Date 1935	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 7e arrondissement. 1935.
Résultat n°74	1 media	1er octobre-15 novembre 1930 (volume 259).	Cote 22766, 3Q33/632	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 1er octobre-15 novembre 1930 (volume 259).
Résultat n°75	1 media	Décembre 1906-janvier 1907 (volume 121).	Cote 22627, 3Q33/493	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Décembre 1906-janvier 1907 (volume 121).
Résultat n°76	1 media	1er-14 mai 1936.	Cote 22466, 3Q33/335	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. 1er-14 mai 1936.
Résultat n°77	1 media	1er juillet-31 août 1937 (volume 124).	Cote 22813, 3Q33/676	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er juillet-31 août 1937 (volume 124).
Résultat n°78	1 media	Juin 1934.	Cote 22442, 3Q33/311	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Juin 1934.
Résultat n°79	1 media	6 novembre-22 décembre 1900 (volume 83).	Cote 22589, 3Q33/455	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 6 novembre-22 décembre 1900 (volume 83).
Résultat n°80	1 media	21 octobre 1902-16 avril 1903 (volume 28).	Cote 22187, 3Q33/65	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e, 5e arrondissements, Vaise. 21 octobre 1902-16 avril 1903 (volume 28).

Résultats de la recherche

Mars-avril 1909 (volume 134).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1930.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 avril-21 mai 1921 (volume 192).

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16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

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Janvier 1925.

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Décembre 1918.

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1883-1884.

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Juin 1923.

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Août 1930.

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Novembre 1930.

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1925.

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Juillet 1921.

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4 mars-11 août 1884 (volume 21).

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14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1931.

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26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Septembre 1919.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1927.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-31 août 1938 (volume 130).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 septembre 1891-25 avril 1892 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-31 août 1936 (volume 118).

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Septembre 1938.

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2 janvier 1931-22 décembre 1932.

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Décembre 1932.

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1er semestre 1938.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-15 mai 1950 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-13 mars 1946 (volume 1).

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Mars 1928.

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29 mars-14 novembre 1878 (volume 11).

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24 novembre 1898-14 janvier 1899 (volume 70).

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1911.

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3 mars-15 juin 1896 (volume 59).

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1er juin-30 juillet 1928 (volume 242).

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29 avril-26 juillet 1897 (volume 63).

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Juin 1924.

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30 décembre 1892-21 juillet 1893 (volume 10).

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23 novembre-21 décembre 1951 (volume 43).

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Octobre-novembre 1905 (volume 114).