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  • 1
    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    1 media

    13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Date

    1886-1887

    Cote

    23037, 3Q34/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4e arrondissement.
    • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

    1 media

    1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

    Date

    1926

    Cote

    23648, 3Q34/619

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6e arrondissement.
    • 1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    1 media

    16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Date

    1909

    Cote

    23146, 3Q34/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    1 media

    12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    Date

    1895-1896

    Cote

    23070, 3Q34/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    8 mars-9 avril 1904 (volume 122).

    1 media

    8 mars-9 avril 1904 (volume 122).

    Date

    1904

    Cote

    23468, 3Q34/441

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3e, 6e-7e arrondissements.
    • 8 mars-9 avril 1904 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

    1 media

    10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

    Date

    1891

    Cote

    23052, 3Q34/34

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    23 février-31 mars 1914 (volume 200).

    1 media

    23 février-31 mars 1914 (volume 200).

    Date

    1914

    Cote

    23546, 3Q34/519

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3e, 6e-7e arrondissements.
    • 23 février-31 mars 1914 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).

    1 media

    16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).

    Date

    1930-1931

    Cote

    23680, 3Q34/651

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6e arrondissement.
    • 16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er février-31 mars 1923 (volume 268).

    1 media

    1er février-31 mars 1923 (volume 268).

    Date

    1923

    Cote

    23627, 3Q34/598

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6e arrondissement.
    • 1er février-31 mars 1923 (volume 268).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

    1 media

    29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

    Date

    1882-1883

    Cote

    23032, 3Q34/16

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4e arrondissement.
    • 29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Septembre 1923.

    1 media

    Septembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    23247, 3Q34/224

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 6e arrondissement.
    • Septembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    9 mai-27 juin 1912 (volume 187).

    1 media

    9 mai-27 juin 1912 (volume 187).

    Date

    1912

    Cote

    23533, 3Q34/506

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3e, 6e-7e arrondissements.
    • 9 mai-27 juin 1912 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    1er janvier-23 février 1929 (volume 309).

    1 media

    1er janvier-23 février 1929 (volume 309).

    Date

    1929

    Cote

    23668, 3Q34/639

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6e arrondissement.
    • 1er janvier-23 février 1929 (volume 309).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).

    1 media

    26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).

    Date

    1892

    Cote

    23055, 3Q34/37

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).

    1 media

    20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).

    Date

    1916

    Cote

    23560, 3Q34/533

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3e, 6e-7e arrondissements.
    • 20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1922.

    2 lots 135 medias

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    23761, 3Q34/726

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • 6e arrondissement.
    • 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).

    1 media

    8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).

    Date

    1906

    Cote

    23130, 3Q34/112

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).

    1 media

    15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).

    Date

    1884-1885

    Cote

    23377, 3Q34/351

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4e arrondissement.
    • 15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    24 février-30 avril 1929 (volume 310).

    1 media

    24 février-30 avril 1929 (volume 310).

    Date

    1929

    Cote

    23669, 3Q34/640

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6e arrondissement.
    • 24 février-30 avril 1929 (volume 310).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).

    1 media

    3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).

    Date

    1898

    Cote

    23084, 3Q34/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
    • 3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement