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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

1 media

Cote
23037, 3Q34/21
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).
Résultat n°2
1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

1 media

Cote
23648, 3Q34/619
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er mars-30 avril 1926 (volume 289).
Résultat n°3
16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

1 media

Cote
23146, 3Q34/128
Date
1909
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).
Résultat n°4
12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

1 media

Cote
23070, 3Q34/52
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).
Résultat n°5
8 mars-9 avril 1904 (volume 122).

1 media

Cote
23468, 3Q34/441
Date
1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 8 mars-9 avril 1904 (volume 122).
Résultat n°6
10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

1 media

Cote
23052, 3Q34/34
Date
1891
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).
Résultat n°7
23 février-31 mars 1914 (volume 200).

1 media

Cote
23546, 3Q34/519
Date
1914
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 23 février-31 mars 1914 (volume 200).
Résultat n°8
16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).

1 media

Cote
23680, 3Q34/651
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).
Résultat n°9
1er février-31 mars 1923 (volume 268).

1 media

Cote
23627, 3Q34/598
Date
1923
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er février-31 mars 1923 (volume 268).
Résultat n°10
29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

1 media

Cote
23032, 3Q34/16
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).
Résultat n°11
Septembre 1923.

1 media

Cote
23247, 3Q34/224
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Septembre 1923.
Résultat n°12
9 mai-27 juin 1912 (volume 187).

1 media

Cote
23533, 3Q34/506
Date
1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 9 mai-27 juin 1912 (volume 187).
Résultat n°13
1er janvier-23 février 1929 (volume 309).

1 media

Cote
23668, 3Q34/639
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er janvier-23 février 1929 (volume 309).
Résultat n°14
26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).

1 media

Cote
23055, 3Q34/37
Date
1892
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).
Résultat n°15
20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).

1 media

Cote
23560, 3Q34/533
Date
1916
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).
Résultat n°16
1922.

2 lots 135 medias

Cote
23761, 3Q34/726
Date
1922
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1922.
Résultat n°17
8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).

1 media

Cote
23130, 3Q34/112
Date
1906
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).
Résultat n°18
15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).

1 media

Cote
23377, 3Q34/351
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e arrondissement.
  • 15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).
Résultat n°19
24 février-30 avril 1929 (volume 310).

1 media

Cote
23669, 3Q34/640
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 24 février-30 avril 1929 (volume 310).
Résultat n°20
3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).

1 media

Cote
23084, 3Q34/66
Date
1898
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).
Résultat n°21
22 octobre-15 décembre 1912 (volume 190).

1 media

Cote
23536, 3Q34/509
Date
1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 22 octobre-15 décembre 1912 (volume 190).
Résultat n°22
1er décembre 1887-30 juin 1888 (volume 19).

1 media

Cote
23381, 3Q34/355
Date
1887-1888
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e arrondissement.
  • 1er décembre 1887-30 juin 1888 (volume 19).
Résultat n°23
8 septembre-16 octobre 1899 (volume 76).

1 media

Cote
23422, 3Q34/395
Date
1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 8 septembre-16 octobre 1899 (volume 76).
Résultat n°24
20 janvier-31 mars 1897 (volume 35 B).

1 media

Cote
23075, 3Q34/57
Date
1897
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 20 janvier-31 mars 1897 (volume 35 B).
Résultat n°25
28 juin-14 août 1927 (volume 300).

1 media

Cote
23659, 3Q34/630
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 28 juin-14 août 1927 (volume 300).
Résultat n°26
9 avril-6 mai 1904 (volume 123).

1 media

Cote
23469, 3Q34/442
Date
1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 9 avril-6 mai 1904 (volume 123).
Résultat n°27
Mars 1930.

1 media

Cote
23327, 3Q34/304
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mars 1930.
Résultat n°28
Décembre 1918.

1 media

Cote
23174, 3Q34/152
Date
1918
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • Décembre 1918.
Résultat n°29
2-16 juin 1919.

1 media

Cote
23180, 3Q34/158
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 2-16 juin 1919.
Résultat n°30
1926.

2 lots 153 medias

Cote
23765, 3Q34/730
Date
1926
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1926.
Résultat n°31
Décembre 1925.

1 media

Cote
23276, 3Q34/253
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Décembre 1925.
Résultat n°32
22-29 Mars 1924.

1 media

Cote
23254, 3Q34/231
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • 22-29 Mars 1924.
Résultat n°33
2e semestre 1912.

2 lots 166 medias

Cote
23743, 3Q34/709
Date
1912
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 2e semestre 1912.
Résultat n°34
4-28 juin 1917 (volume 219).

1 media

Cote
23565, 3Q34/538
Date
1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 4-28 juin 1917 (volume 219).
Résultat n°35
Juin 1927.

1 media

Cote
23294, 3Q34/271
Date
1927
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Juin 1927.
Résultat n°36
Mars 1919.

1 media

Cote
23177, 3Q34/155
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • Mars 1919.
Résultat n°37
E-M. Mars 1880-octobre 1888.

2 lots 162 medias

Cote
23708, 3Q34/675
Date
1880-1888
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 4e arrondissement.
  • E-M. Mars 1880-octobre 1888.
Résultat n°38
18 juillet-20 août 1900 (volume 85).

1 media

Cote
23431, 3Q34/404
Date
1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 18 juillet-20 août 1900 (volume 85).
Résultat n°39
1er décembre 1905-12 janvier 1906 (volume 138).

1 media

Cote
23484, 3Q34/457
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 1er décembre 1905-12 janvier 1906 (volume 138).
Résultat n°40
12 décembre 1901-30 janvier 1902 (volume 100).

1 media

Cote
23446, 3Q34/419
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 12 décembre 1901-30 janvier 1902 (volume 100).
Résultat n°41
3 août 1878-3 juillet 1879 (volume 7).

1 media

Cote
23028, 3Q34/12
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 3 août 1878-3 juillet 1879 (volume 7).
Résultat n°42
5 septembre-3 octobre 1902 (volume 107).

1 media

Cote
23453, 3Q34/426
Date
1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 5 septembre-3 octobre 1902 (volume 107).
Résultat n°43
6 juillet-17 août 1905 (volume 135).

1 media

Cote
23481, 3Q34/454
Date
1905
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 6 juillet-17 août 1905 (volume 135).
Résultat n°44
17-30 septembre 1924.

1 media

Cote
23261, 3Q34/238
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • 17-30 septembre 1924.
Résultat n°45
6 mai-13 juin 1904 (volume 124).

1 media

Cote
23470, 3Q34/443
Date
1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 6 mai-13 juin 1904 (volume 124).
Résultat n°46
1er juillet-31 août 1926 (volume 291).

1 media

Cote
23650, 3Q34/621
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er juillet-31 août 1926 (volume 291).
Résultat n°47
Juillet 1921.

1 media

Cote
23221, 3Q34/198
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Juillet 1921.
Résultat n°48
29 janvier-12 septembre 1887 (volume 1).

1 media

Cote
23040, 3Q34/23
Date
1887
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • Locations verbales.
  • 29 janvier-12 septembre 1887 (volume 1).
Résultat n°49
Novembre 1920 (bis).

1 media

Cote
23212, 3Q34/190
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • Novembre 1920 (bis).
Résultat n°50
7 mars-16 mai 1895 (volume 27 B).

1 media

Cote
23067, 3Q34/49
Date
1895
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 7 mars-16 mai 1895 (volume 27 B).
Résultat n°51
1897.

2 lots 195 medias

Cote
23719, 3Q34/685
Date
1897
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 1897.
Résultat n°52
1er septembre-15 octobre 1906 (volume 144).

1 media

Cote
23490, 3Q34/463
Date
1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 1er septembre-15 octobre 1906 (volume 144).
Résultat n°53
1er février-20 mars 1922 (volume 261).

1 media

Cote
23620, 3Q34/591
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er février-20 mars 1922 (volume 261).
Résultat n°54
Mars 1920.

1 media

Cote
23590, 3Q34/563
Date
1920
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • Mars 1920.
Résultat n°55
23 juin-31 juillet 1921 (volume 257).

1 media

Cote
23616, 3Q34/587
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 23 juin-31 juillet 1921 (volume 257).
Résultat n°56
11 août-21 octobre 1930 (volume 319).

1 media

Cote
23678, 3Q34/649
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 11 août-21 octobre 1930 (volume 319).
Résultat n°57
Juillet 1920.

1 media

Cote
23206, 3Q34/184
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • Juillet 1920.
Résultat n°58
26 octobre-1er décembre 1900 (volume 88).

1 media

Cote
23434, 3Q34/407
Date
1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 26 octobre-1er décembre 1900 (volume 88).
Résultat n°59
1er-30 septembre 1919 (volume 236).

1 media

Cote
23584, 3Q34/557
Date
1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 1er-30 septembre 1919 (volume 236).
Résultat n°60
1er-23 août 1918 (volume 226 bis).

1 media

Cote
23573, 3Q34/546
Date
1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 1er-23 août 1918 (volume 226 bis).
Résultat n°61
Août 1926.

1 media

Cote
23284, 3Q34/261
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Août 1926.
Résultat n°62
1er mars-22 avril 1904 (volume 74 B).

1 media

Cote
23114, 3Q34/96
Date
1904
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 1er mars-22 avril 1904 (volume 74 B).
Résultat n°63
1er juillet-8 août 1924 (volume 278).

1 media

Cote
23637, 3Q34/608
Date
1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er juillet-8 août 1924 (volume 278).
Résultat n°64
1er-21 Mars 1924.

1 media

Cote
23253, 3Q34/230
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • 1er-21 Mars 1924.
Résultat n°65
14 juin-18 juillet 1902 (volume 105).

1 media

Cote
23451, 3Q34/424
Date
1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 14 juin-18 juillet 1902 (volume 105).
Résultat n°66
2e semestre 1910.

2 lots 152 medias

Cote
23739, 3Q34/705
Date
1910
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 2e semestre 1910.
Résultat n°67
Mars 1920 (bis).

1 media

Cote
23197, 3Q34/175
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • Mars 1920 (bis).
Résultat n°68
Août 1929.

1 media

Cote
23320, 3Q34/297
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Août 1929.
Résultat n°69
16 juin-20 juillet 1910 (volume 173).

1 media

Cote
23519, 3Q34/492
Date
1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 16 juin-20 juillet 1910 (volume 173).
Résultat n°70
Février 1928.

1 media

Cote
23302, 3Q34/279
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Février 1928.
Résultat n°71
7 octobre-21 novembre 1907 (volume 153).

1 media

Cote
23499, 3Q34/472
Date
1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 7 octobre-21 novembre 1907 (volume 153).
Résultat n°72
7e arrondissement.

2 lots 167 medias

Cote
23772, 3Q34/737
Date
1932
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 7e arrondissement.
Résultat n°73
13 octobre-17 décembre 1931 (volume 94 B).

1 media

Cote
23695, 3Q34/664
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 13 octobre-17 décembre 1931 (volume 94 B).
Résultat n°74
Mai 1921.

1 media

Cote
23219, 3Q34/196
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mai 1921.
Résultat n°75
Juin 1925.

1 media

Cote
23270, 3Q34/247
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Juin 1925.
Résultat n°76
Mars 1925.

1 media

Cote
23267, 3Q34/244
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mars 1925.
Résultat n°77
Février 1929.

1 media

Cote
23314, 3Q34/291
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Février 1929.
Résultat n°78
19 janvier-5 mai 1897 (volume 61).

1 media

Cote
23407, 3Q34/380
Date
1897
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 19 janvier-5 mai 1897 (volume 61).
Résultat n°79
15 décembre 1898-27 janvier 1899 (volume 70).

1 media

Cote
23416, 3Q34/389
Date
1898-1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 15 décembre 1898-27 janvier 1899 (volume 70).
Résultat n°80
25 novembre 1895-12 mars 1896 (volume 57).

1 media

Cote
23403, 3Q34/376
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 25 novembre 1895-12 mars 1896 (volume 57).