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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7e arrondissement.

2 lots 167 medias

Cote
23772, 3Q34/737
Date
1932
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 7e arrondissement.
Résultat n°2
18 décembre 1931-26 février 1932 (volume 95 B).

1 media

Cote
23696, 3Q34/665
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 18 décembre 1931-26 février 1932 (volume 95 B).
Résultat n°3
Mai 1932.

1 media

Cote
23353, 3Q34/329
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Mai 1932.
Résultat n°4
17 septembre-21 novembre 1932 (volume 99 A).

1 media

Cote
23690, 3Q34/660
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 17 septembre-21 novembre 1932 (volume 99 A).
Résultat n°5
3 mai-30 juin 1932 (volume 97 B).

1 media

Cote
23698, 3Q34/667
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 3 mai-30 juin 1932 (volume 97 B).
Résultat n°6
1er mars-29 avril 1932 (volume 96 B).

1 media

Cote
23697, 3Q34/666
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 1er mars-29 avril 1932 (volume 96 B).
Résultat n°7
Février 1932.

1 media

Cote
23350, 3Q34/326
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Février 1932.
Résultat n°8
2 mai-28 juin 1932 (volume 97 A).

1 media

Cote
23688, 3Q34/658
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 2 mai-28 juin 1932 (volume 97 A).
Résultat n°9
3e arrondissement.

2 lots 158 medias

Cote
23771, 3Q34/736
Date
1932
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e arrondissement.
Résultat n°10
18 décembre 1931-28 février 1932 (volume 95 A).

1 media

Cote
23686, 3Q34/656
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 18 décembre 1931-28 février 1932 (volume 95 A).
Résultat n°11
Juillet 1932.

1 media

Cote
23355, 3Q34/331
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Juillet 1932.
Résultat n°12
2 juillet-16 septembre 1932 (volume 98 B).

1 media

Cote
23699, 3Q34/668
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 2 juillet-16 septembre 1932 (volume 98 B).
Résultat n°13
Septembre 1932.

1 media

Cote
23357, 3Q34/333
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Septembre 1932.
Résultat n°14
Mars 1932.

1 media

Cote
23351, 3Q34/327
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Mars 1932.
Résultat n°15
6 juin 1930-9 mars 1932.

1 media

Cote
23167, 3Q34/147
Date
1930-1932
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres de mutations de fonds de commerce : 6e arrondissement.
  • 6 juin 1930-9 mars 1932.
Résultat n°16
Octobre 1932.

1 media

Cote
23358, 3Q34/334
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Octobre 1932.
Résultat n°17
Août 1932.

1 media

Cote
23356, 3Q34/332
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Août 1932.
Résultat n°18
Juin 1932.

1 media

Cote
23354, 3Q34/330
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Juin 1932.
Résultat n°19
1er mars-30 avril 1932 (volume 96 A).

1 media

Cote
23687, 3Q34/657
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er mars-30 avril 1932 (volume 96 A).
Résultat n°20
17 septembre-19 novembre 1932 (volume 99 B).

1 media

Cote
23700, 3Q34/669
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 17 septembre-19 novembre 1932 (volume 99 B).
Résultat n°21
Janvier 1932.

1 media

Cote
23349, 3Q34/325
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Janvier 1932.
Résultat n°22
1er juillet-16 septembre 1932 (volume 98 A).

1 media

Cote
23689, 3Q34/659
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er juillet-16 septembre 1932 (volume 98 A).
Résultat n°23
21 novembre-31 décembre 1932 (volume 100 A).

1 media

Cote
23691, 3Q34/661
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 21 novembre-31 décembre 1932 (volume 100 A).
Résultat n°24
Décembre 1932.

1 media

Cote
23360, 3Q34/336
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Décembre 1932.
Résultat n°25
Avril 1932.

1 media

Cote
23352, 3Q34/328
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Avril 1932.
Résultat n°26
20 novembre-30 décembre 1932 (volume 100 B).

1 media

Cote
23701, 3Q34/670
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 20 novembre-30 décembre 1932 (volume 100 B).
Résultat n°27
Novembre 1932.

1 media

Cote
23359, 3Q34/335
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Novembre 1932.
Résultat n°28
16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).

1 media

Cote
23680, 3Q34/651
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).
Résultat n°29
13 octobre-17 décembre 1931 (volume 94 B).

1 media

Cote
23695, 3Q34/664
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 13 octobre-17 décembre 1931 (volume 94 B).
Résultat n°30
19 mai-30 juillet 1931 (volume 92 B).

1 media

Cote
23693, 3Q34/662
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 19 mai-30 juillet 1931 (volume 92 B).
Résultat n°31
19 mai-30 juillet 1931 (volume 92 A).

1 media

Cote
23683, 3Q34/653
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 19 mai-30 juillet 1931 (volume 92 A).
Résultat n°32
Avril 1931.

1 media

Cote
23341, 3Q34/317
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Avril 1931.
Résultat n°33
Novembre 1931.

1 media

Cote
23347, 3Q34/323
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Novembre 1931.
Résultat n°34
Septembre 1931.

1 media

Cote
23345, 3Q34/321
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Septembre 1931.
Résultat n°35
1931.

2 lots 129 medias

Cote
23770, 3Q34/735
Date
1931
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1931.
Résultat n°36
Février 1931.

1 media

Cote
23338, 3Q34/315
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Février 1931.
Résultat n°37
1er août-10 octobre 1931 (volume 93 A).

1 media

Cote
23684, 3Q34/654
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er août-10 octobre 1931 (volume 93 A).
Résultat n°38
Janvier 1931.

1 media

Cote
23337, 3Q34/314
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Janvier 1931.
Résultat n°39
Juillet 1931.

1 media

Cote
23344, 3Q34/320
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Juillet 1931.
Résultat n°40
Juin 1931.

1 media

Cote
23343, 3Q34/319
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Juin 1931.
Résultat n°41
1er mars-30 avril 1931 (volume 322).

1 media

Cote
23681, 3Q34/652
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er mars-30 avril 1931 (volume 322).
Résultat n°42
Mars 1931.

1 media

Cote
23339, 3Q34/316
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mars 1931.
Résultat n°43
Mai 1931.

1 media

Cote
23342, 3Q34/318
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Mai 1931.
Résultat n°44
Décembre 1931.

1 media

Cote
23348, 3Q34/324
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Décembre 1931.
Résultat n°45
Octobre 1931.

1 media

Cote
23346, 3Q34/322
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 7e arrondissements.
  • Octobre 1931.
Résultat n°46
1er août-10 octobre 1931 (volume 93 B).

1 media

Cote
23694, 3Q34/663
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 1er août-10 octobre 1931 (volume 93 B).
Résultat n°47
12 octobre-17 décembre 1931 (volume 94 A).

1 media

Cote
23685, 3Q34/655
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 12 octobre-17 décembre 1931 (volume 94 A).
Résultat n°48
Mars 1930.

1 media

Cote
23327, 3Q34/304
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mars 1930.
Résultat n°49
11 août-21 octobre 1930 (volume 319).

1 media

Cote
23678, 3Q34/649
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 11 août-21 octobre 1930 (volume 319).
Résultat n°50
Novembre 1930.

1 media

Cote
23335, 3Q34/312
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Novembre 1930.
Résultat n°51
Octobre 1930.

1 media

Cote
23334, 3Q34/311
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Octobre 1930.
Résultat n°52
1er avril-31 mai 1930 (volume 317).

1 media

Cote
23676, 3Q34/647
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er avril-31 mai 1930 (volume 317).
Résultat n°53
22 octobre-13 décembre 1930 (volume 320).

1 media

Cote
23679, 3Q34/650
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 22 octobre-13 décembre 1930 (volume 320).
Résultat n°54
Juin 1930.

1 media

Cote
23330, 3Q34/307
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Juin 1930.
Résultat n°55
Juillet 1930.

1 media

Cote
23331, 3Q34/308
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Juillet 1930.
Résultat n°56
Septembre 1930.

1 media

Cote
23333, 3Q34/310
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Septembre 1930.
Résultat n°57
2 décembre 1929-16 janvier 1930 (volume 315).

1 media

Cote
23674, 3Q34/645
Date
1929-1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 2 décembre 1929-16 janvier 1930 (volume 315).
Résultat n°58
Décembre 1930.

1 media

Cote
23336, 3Q34/313
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Décembre 1930.
Résultat n°59
Février 1930.

1 media

Cote
23326, 3Q34/303
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Février 1930.
Résultat n°60
1er juin-10 août 1930 (volume 318).

1 media

Cote
23677, 3Q34/648
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er juin-10 août 1930 (volume 318).
Résultat n°61
Mai 1930.

1 media

Cote
23329, 3Q34/306
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mai 1930.
Résultat n°62
Août 1930.

1 media

Cote
23332, 3Q34/309
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Août 1930.
Résultat n°63
1er novembre 1928-6 juin 1930.

1 media

Cote
23166, 3Q34/146
Date
1928-1930
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres de mutations de fonds de commerce : 6e arrondissement.
  • 1er novembre 1928-6 juin 1930.
Résultat n°64
16 janvier-31 mars 1930 (volume 316).

1 media

Cote
23675, 3Q34/646
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 16 janvier-31 mars 1930 (volume 316).
Résultat n°65
Avril 1930.

1 media

Cote
23328, 3Q34/305
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Avril 1930.
Résultat n°66
Janvier 1930.

1 media

Cote
23325, 3Q34/302
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Janvier 1930.
Résultat n°67
1930.

2 lots 137 medias

Cote
23769, 3Q34/734
Date
1930
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1930.
Résultat n°68
1er janvier-23 février 1929 (volume 309).

1 media

Cote
23668, 3Q34/639
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er janvier-23 février 1929 (volume 309).
Résultat n°69
24 février-30 avril 1929 (volume 310).

1 media

Cote
23669, 3Q34/640
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 24 février-30 avril 1929 (volume 310).
Résultat n°70
Août 1929.

1 media

Cote
23320, 3Q34/297
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Août 1929.
Résultat n°71
Février 1929.

1 media

Cote
23314, 3Q34/291
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Février 1929.
Résultat n°72
Octobre 1929.

1 media

Cote
23322, 3Q34/299
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Octobre 1929.
Résultat n°73
Juillet 1929.

1 media

Cote
23319, 3Q34/296
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Juillet 1929.
Résultat n°74
1929.

2 lots 147 medias

Cote
23768, 3Q34/733
Date
1929
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1929.
Résultat n°75
Septembre 1929.

1 media

Cote
23321, 3Q34/298
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Septembre 1929.
Résultat n°76
Janvier 1929.

1 media

Cote
23313, 3Q34/290
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Janvier 1929.
Résultat n°77
21 juin-7 août 1929 (volume 312).

1 media

Cote
23671, 3Q34/642
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 21 juin-7 août 1929 (volume 312).
Résultat n°78
Mars 1929.

1 media

Cote
23315, 3Q34/292
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mars 1929.
Résultat n°79
Décembre 1929.

1 media

Cote
23324, 3Q34/301
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Décembre 1929.
Résultat n°80
Mai 1929.

1 media

Cote
23317, 3Q34/294
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Mai 1929.