Bureau de Lyon Successions 4

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 167 medias	7e arrondissement.	Cote 23772, 3Q34/737	Date 1932	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Tables alphabétique des successions et absences. 7e arrondissement.
Résultat n°2	1 media	18 décembre 1931-26 février 1932 (volume 95 B).	Cote 23696, 3Q34/665	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 18 décembre 1931-26 février 1932 (volume 95 B).
Résultat n°3	1 media	Mai 1932.	Cote 23353, 3Q34/329	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Mai 1932.
Résultat n°4	1 media	17 septembre-21 novembre 1932 (volume 99 A).	Cote 23690, 3Q34/660	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 17 septembre-21 novembre 1932 (volume 99 A).
Résultat n°5	1 media	3 mai-30 juin 1932 (volume 97 B).	Cote 23698, 3Q34/667	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 3 mai-30 juin 1932 (volume 97 B).
Résultat n°6	1 media	1er mars-29 avril 1932 (volume 96 B).	Cote 23697, 3Q34/666	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 1er mars-29 avril 1932 (volume 96 B).
Résultat n°7	1 media	Février 1932.	Cote 23350, 3Q34/326	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Février 1932.
Résultat n°8	1 media	2 mai-28 juin 1932 (volume 97 A).	Cote 23688, 3Q34/658	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 2 mai-28 juin 1932 (volume 97 A).
Résultat n°9	2 lots 158 medias	3e arrondissement.	Cote 23771, 3Q34/736	Date 1932	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Tables alphabétique des successions et absences. 3e arrondissement.
Résultat n°10	1 media	18 décembre 1931-28 février 1932 (volume 95 A).	Cote 23686, 3Q34/656	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 18 décembre 1931-28 février 1932 (volume 95 A).
Résultat n°11	1 media	Juillet 1932.	Cote 23355, 3Q34/331	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Juillet 1932.
Résultat n°12	1 media	2 juillet-16 septembre 1932 (volume 98 B).	Cote 23699, 3Q34/668	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 2 juillet-16 septembre 1932 (volume 98 B).
Résultat n°13	1 media	Septembre 1932.	Cote 23357, 3Q34/333	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Septembre 1932.
Résultat n°14	1 media	Mars 1932.	Cote 23351, 3Q34/327	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Mars 1932.
Résultat n°15	1 media	6 juin 1930-9 mars 1932.	Cote 23167, 3Q34/147	Date 1930-1932	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres de mutations de fonds de commerce : 6e arrondissement. 6 juin 1930-9 mars 1932.
Résultat n°16	1 media	Octobre 1932.	Cote 23358, 3Q34/334	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Octobre 1932.
Résultat n°17	1 media	Août 1932.	Cote 23356, 3Q34/332	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Août 1932.
Résultat n°18	1 media	Juin 1932.	Cote 23354, 3Q34/330	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 7e arrondissements. Juin 1932.
Résultat n°19	1 media	1er mars-30 avril 1932 (volume 96 A).	Cote 23687, 3Q34/657	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er mars-30 avril 1932 (volume 96 A).
Résultat n°20	1 media	17 septembre-19 novembre 1932 (volume 99 B).	Cote 23700, 3Q34/669	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 17 septembre-19 novembre 1932 (volume 99 B).

Résultats de la recherche

7e arrondissement.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 décembre 1931-26 février 1932 (volume 95 B).

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Mai 1932.

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17 septembre-21 novembre 1932 (volume 99 A).

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3 mai-30 juin 1932 (volume 97 B).

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1er mars-29 avril 1932 (volume 96 B).

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Février 1932.

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2 mai-28 juin 1932 (volume 97 A).

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3e arrondissement.

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18 décembre 1931-28 février 1932 (volume 95 A).

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Juillet 1932.

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2 juillet-16 septembre 1932 (volume 98 B).

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Septembre 1932.

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Mars 1932.

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6 juin 1930-9 mars 1932.

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Octobre 1932.

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Août 1932.

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Juin 1932.

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1er mars-30 avril 1932 (volume 96 A).

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17 septembre-19 novembre 1932 (volume 99 B).

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