Bureau de Lyon Successions 5

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er janvier-16 mars 1931 (volume 90 A).	Cote 24094, 3Q35/313	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er janvier-16 mars 1931 (volume 90 A).
Résultat n°2	1 media	Août 1931.	Cote 23967, 3Q35/190	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1931.
Résultat n°3	1 media	2 janvier-11 mars 1931 (volume 90 B).	Cote 24097, 3Q35/315	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 2 janvier-11 mars 1931 (volume 90 B).
Résultat n°4	1 media	Janvier 1931.	Cote 23964, 3Q35/187	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1931.
Résultat n°5	1 media	Mars 1931.	Cote 23966, 3Q35/189	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mars 1931.
Résultat n°6	1 media	17 mars-16 mai 1931 (volume 91 A).	Cote 24095, 3Q35/314	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 17 mars-16 mai 1931 (volume 91 A).
Résultat n°7	1 media	15 mars-18 mai 1931 (volume 91 B).	Cote 24098, 3Q35/316	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 15 mars-18 mai 1931 (volume 91 B).
Résultat n°8	2 lots 136 medias	3e arrondissement.	Cote 24134, 3Q35/348	Date 1931	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Tables alphabétique des successions et absences. 3e arrondissement.
Résultat n°9	1 media	Février 1931.	Cote 23965, 3Q35/188	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Février 1931.
Résultat n°10	2 lots 165 medias	7e arrondissement.	Cote 24135, 3Q35/349	Date 1931	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Tables alphabétique des successions et absences. 7e arrondissement.
Résultat n°11	1 media	Juin 1930.	Cote 23957, 3Q35/180	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juin 1930.
Résultat n°12	1 media	5-31 décembre 1930 (volume 89).	Cote 24092, 3Q35/312	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 5-31 décembre 1930 (volume 89).
Résultat n°13	1 media	23 avril-30 mai 1930 (volume 83).	Cote 24086, 3Q35/306	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 23 avril-30 mai 1930 (volume 83).
Résultat n°14	1 media	Février 1930.	Cote 23953, 3Q35/176	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Février 1930.
Résultat n°15	1 media	Octobre 1930.	Cote 23961, 3Q35/184	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Octobre 1930.
Résultat n°16	1 media	Avril 1930.	Cote 23955, 3Q35/178	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Avril 1930.
Résultat n°17	1 media	1er-31 octobre 1930 (volume 87).	Cote 24090, 3Q35/310	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 1er-31 octobre 1930 (volume 87).
Résultat n°18	1 media	23 décembre 1929-27 janvier 1930 (volume 80).	Cote 24083, 3Q35/303	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 23 décembre 1929-27 janvier 1930 (volume 80).
Résultat n°19	1 media	Novembre 1930.	Cote 23962, 3Q35/185	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Novembre 1930.
Résultat n°20	1 media	11 mars-23 avril 1930 (volume 82).	Cote 24085, 3Q35/305	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 11 mars-23 avril 1930 (volume 82).

Résultats de la recherche

1er janvier-16 mars 1931 (volume 90 A).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Août 1931.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-11 mars 1931 (volume 90 B).

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Janvier 1931.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars 1931.

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17 mars-16 mai 1931 (volume 91 A).

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15 mars-18 mai 1931 (volume 91 B).

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3e arrondissement.

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Février 1931.

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7e arrondissement.

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Juin 1930.

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5-31 décembre 1930 (volume 89).

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23 avril-30 mai 1930 (volume 83).

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Février 1930.

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Octobre 1930.

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Avril 1930.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er-31 octobre 1930 (volume 87).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 décembre 1929-27 janvier 1930 (volume 80).

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Novembre 1930.

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11 mars-23 avril 1930 (volume 82).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre