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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
3 décembre 1887-6 août 1888 (volume 3 LV).

1 media

Cote
24179, 3Q36/40
Date
1887-1888
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • Locations verbales.
  • 3 décembre 1887-6 août 1888 (volume 3 LV).
Résultat n°2
18 juin 1879-4 février 1880 (volume 14).

1 media

Cote
24158, 3Q36/20
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 18 juin 1879-4 février 1880 (volume 14).
Résultat n°3
1er janvier 1873-30 septembre 1874 (volume 1).

1 media

Cote
24138, 3Q36/1
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1873-30 septembre 1874 (volume 1).
Résultat n°4
27 septembre 1876-2 juillet 1878 (volume 3).

1 media

Cote
24140, 3Q36/3
Date
1876-1878
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 septembre 1876-2 juillet 1878 (volume 3).
Résultat n°5
2 août 1881-20 février 1882 (volume 18).

1 media

Cote
24162, 3Q36/24
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 2 août 1881-20 février 1882 (volume 18).
Résultat n°6
11 février-23 juillet 1875 (volume 5).

1 media

Cote
24185, 3Q36/45
Date
1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 11 février-23 juillet 1875 (volume 5).
Résultat n°7
18 octobre 1887-4 juin 1888 (volume 32).

1 media

Cote
24212, 3Q36/72
Date
1887-1888
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 18 octobre 1887-4 juin 1888 (volume 32).
Résultat n°8
4 mars-23 août 1875 (volume 6).

1 media

Cote
24150, 3Q36/12
Date
1875
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 4 mars-23 août 1875 (volume 6).
Résultat n°9
25 avril 1883-17 novembre 1884 (volume 7).

1 media

Cote
24144, 3Q36/7
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 avril 1883-17 novembre 1884 (volume 7).
Résultat n°10
21 mai-17 octobre 1887 (volume 31).

1 media

Cote
24211, 3Q36/71
Date
1887
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 21 mai-17 octobre 1887 (volume 31).
Résultat n°11
3 juillet 1878-24 février 1880 (volume 4).

1 media

Cote
24141, 3Q36/4
Date
1878-1880
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 juillet 1878-24 février 1880 (volume 4).
Résultat n°12
4 juillet 1883-17 janvier 1884 (volume 23).

1 media

Cote
24203, 3Q36/63
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 4 juillet 1883-17 janvier 1884 (volume 23).
Résultat n°13
31 juillet 1877-22 janvier 1878 (volume 10).

1 media

Cote
24190, 3Q36/50
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 31 juillet 1877-22 janvier 1878 (volume 10).
Résultat n°14
29 septembre 1881-25 avril 1883 (volume 6).

1 media

Cote
24143, 3Q36/6
Date
1881-1883
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 29 septembre 1881-25 avril 1883 (volume 6).
Résultat n°15
13 août 1873-30 janvier 1874 (volume 2).

1 media

Cote
24182, 3Q36/42
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 13 août 1873-30 janvier 1874 (volume 2).
Résultat n°16
22 janvier-3 août 1878 (volume 11).

1 media

Cote
24191, 3Q36/51
Date
1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 22 janvier-3 août 1878 (volume 11).
Résultat n°17
8 février-24 juillet 1882 (volume 20).

1 media

Cote
24200, 3Q36/60
Date
1882
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 8 février-24 juillet 1882 (volume 20).
Résultat n°18
9 mars 1886-2 février 1888 (volume 9).

1 media

Cote
24146, 3Q36/9
Date
1886-1888
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 9 mars 1886-2 février 1888 (volume 9).
Résultat n°19
25 juillet 1882-20 janvier 1883 (volume 21).

1 media

Cote
24201, 3Q36/61
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 25 juillet 1882-20 janvier 1883 (volume 21).
Résultat n°20
10 novembre 1888-22 mars 1889 (volume 34).

1 media

Cote
24214, 3Q36/74
Date
1888-1889
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 10 novembre 1888-22 mars 1889 (volume 34).