Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 528
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 1 528
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 41
  • 1 024
  • 473
Typologies
  • 1 441
  • 68
  • 8
  • 5
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

1 media

Cote
14176, 3Q22/1528
Date
1940
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).
Résultat n°2
3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

1 media

Cote
14175, 3Q22/1527
Date
1939-1940
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).
Résultat n°3
4 avril-3 août 1939 (volume 95).

1 media

Cote
14174, 3Q22/1526
Date
1939
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 4 avril-3 août 1939 (volume 95).
Résultat n°4
5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

1 media

Cote
14173, 3Q22/1525
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).
Résultat n°5
18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

1 media

Cote
14172, 3Q22/1524
Date
1938
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).
Résultat n°6
22 février-18 juin 1938 (volume 90).

1 media

Cote
14171, 3Q22/1523
Date
1938
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 22 février-18 juin 1938 (volume 90).
Résultat n°7
26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

1 media

Cote
14170, 3Q22/1522
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).
Résultat n°8
26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

1 media

Cote
14169, 3Q22/1521
Date
1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).
Résultat n°9
3 février-25 mai 1937 (volume 85).

1 media

Cote
14168, 3Q22/1520
Date
1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 3 février-25 mai 1937 (volume 85).
Résultat n°10
30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

1 media

Cote
14167, 3Q22/1519
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).
Résultat n°11
26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

1 media

Cote
14166, 3Q22/1518
Date
1936
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).
Résultat n°12
22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

1 media

Cote
14165, 3Q22/1517
Date
1936
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).
Résultat n°13
8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

1 media

Cote
14164, 3Q22/1516
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).
Résultat n°14
3 avril-8 août 1935 (volume 77).

1 media

Cote
14163, 3Q22/1515
Date
1935
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 3 avril-8 août 1935 (volume 77).
Résultat n°15
5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

1 media

Cote
14162, 3Q22/1514
Date
1934
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).
Résultat n°16
13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

1 media

Cote
14161, 3Q22/1513
Date
1934
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).
Résultat n°17
22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

1 media

Cote
14160, 3Q22/1512
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).
Résultat n°18
6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

1 media

Cote
14159, 3Q22/1511
Date
1933
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).
Résultat n°19
28 janvier-6 juin 1933 (volume 69).

1 media

Cote
14158, 3Q22/1510
Date
1933
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 28 janvier-6 juin 1933 (volume 69).
Résultat n°20
4 août 1932-27 janvier 1933 (volume 67).

1 media

Cote
14157, 3Q22/1509
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 4 août 1932-27 janvier 1933 (volume 67).