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    18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    1 media

    18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    Date

    1901-1902

    Cote

    25166, 3Q39/264

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    1 media

    13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    Date

    1948-1949

    Cote

    24968, 3Q39/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    25284, 3Q39/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1955 (volume 4).

    1 media

    1955 (volume 4).

    Date

    1955

    Cote

    25303, 3Q39/395

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1955 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    1 media

    22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    Date

    1902-1903

    Cote

    25169, 3Q39/267

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    1 media

    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Date

    1942-1944

    Cote

    25100, 3Q39/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    1 media

    14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    Date

    1917-1918

    Cote

    24901, 3Q39/29

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    1 media

    Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    Date

    1941

    Cote

    25219, 3Q39/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1967-1968 (volume 19).

    2 lots 202 medias

    1967-1968 (volume 19).

    Date

    1967-1968

    Cote

    25349, 3Q39/439

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • 1967-1968 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    1 media

    16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    Date

    1926-1927

    Cote

    24914, 3Q39/42

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement