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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
15 octobre 1778-7 juillet 1792.

2 lots 95 medias

Cote
01475, 10C1365
Date
1778-1792
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 15 octobre 1778-7 juillet 1792.
Résultat n°2
12 avril 1790-2 janvier 1792.

2 lots 204 medias

Cote
01453, 10C1346
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 avril 1790-2 janvier 1792.
Résultat n°3
2 janvier-26 août 1792.

2 lots 94 medias

Cote
01454, 10C2323
Date
1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier-26 août 1792.
Résultat n°4
22 novembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 70 medias

Cote
01471, 10C1362
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°5
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 46 medias

Cote
01476, 10C1366
Date
27 janvier 1732-18 mars 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°6
26 mai 1788-12 avril 1790.

2 lots 206 medias

Cote
01452, 10C1345
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1788-12 avril 1790.
Résultat n°7
17 janvier 1786-26 mai 1788.

2 lots 214 medias

Cote
01451, 10C1344
Date
1786-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 janvier 1786-26 mai 1788.
Résultat n°8
9 février 1785 -22 novembre 1787.

2 lots 62 medias

Cote
01470, 10C1361
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 février 1785 -22 novembre 1787.
Résultat n°9
23 juillet 1783-16 janvier 1786.

2 lots 224 medias

Cote
01450, 10C1343
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.
Résultat n°10
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°11
10 février 1781-23 juillet 1783.

2 lots 212 medias

Cote
01449, 10C1342
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1781-23 juillet 1783.
Résultat n°12
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 71 medias

Cote
01472, 10C1363
Date
9 novembre 1743-15 février 1782
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°13
1er décembre 1779-10 février 1781.

2 lots 119 medias

Cote
01448, 10C1341
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1779-10 février 1781.
Résultat n°14
1er janvier 1751-20 avril 1780.

2 lots 55 medias

Cote
01474, 10C1364
Date
1751-1780
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 1er janvier 1751-20 avril 1780.
Résultat n°15
10 novembre 1777-30 avril 1780.

2 lots 51 medias

Cote
01468, 10C1359
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1777-30 avril 1780.
Résultat n°16
15 novembre 1778-30 novembre 1779.

2 lots 105 medias

Cote
01447, 10C1340
Date
1778-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 novembre 1778-30 novembre 1779.
Résultat n°17
26 septembre 1777-15 novembre 1778.

2 lots 107 medias

Cote
01446, 10C1339
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 septembre 1777-15 novembre 1778.
Résultat n°18
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

2 lots 116 medias

Cote
01467, 10C1358
Date
1770-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Résultat n°19
30 mai 1776-26 septembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01445, 10C1338
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mai 1776-26 septembre 1777.
Résultat n°20
30 janvier 1775-30 mai 1776.

2 lots 105 medias

Cote
01444, 10C1337
Date
1775-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1775-30 mai 1776.