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  • 1
    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    1 media

    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Date

    1846-1847

    Cote

    25389, 3Q40/34

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    1 media

    11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    Date

    1916-1917

    Cote

    25617, 3Q40/269

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    1 media

    25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    Date

    1865

    Cote

    25414, 3Q40/59

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    1 media

    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Date

    1862-1864

    Cote

    25515, 3Q40/159

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    1 media

    Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    Date

    1847-1860

    Cote

    25691, 3Q40/331

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

    1 media

    Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

    Date

    Septembre 1927-décembre 1935

    Cote

    25782, 3Q40/419

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    DUD-DUM.

    1 media

    DUD-DUM.

    Cote

    25756, 3Q40/393

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUD-DUM.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Juin 1864-décembre 1865.

    1 media

    Juin 1864-décembre 1865.

    Date

    1864-1865

    Cote

    25696, 3Q40/335

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Juin 1864-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    1 media

    10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    Date

    1923-1924

    Cote

    25490, 3Q40/135

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    1 media

    3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    Date

    1855-1856

    Cote

    25400, 3Q40/45

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement