Bureau de Mornant - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).	Cote 26011, 3Q41/207	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).
Résultat n°2	2 lots 67 medias	Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).	Cote 26254, 3Q41/432	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Tables alphabétiques des successions et absences. Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).
Résultat n°3	1 media	31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).	Cote 26010, 3Q41/206	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).
Résultat n°4	1 media	1945 (volume 121).	Cote 26184, 3Q41/375	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1945 (volume 121).
Résultat n°5	1 media	1945.	Cote 26079, 3Q41/272	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1945.
Résultat n°6	1 media	30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).	Cote 26009, 3Q41/205	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).
Résultat n°7	1 media	1944.	Cote 26078, 3Q41/271	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1944.
Résultat n°8	1 media	1944 (volume 120).	Cote 26183, 3Q41/374	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1944 (volume 120).
Résultat n°9	1 media	29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).	Cote 26008, 3Q41/204	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).
Résultat n°10	1 media	1943 (volume 119).	Cote 26182, 3Q41/373	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1943 (volume 119).
Résultat n°11	1 media	1943.	Cote 26077, 3Q41/270	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1943.
Résultat n°12	2 lots 202 medias	Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).	Cote 26253, 3Q41/431	Date 1929-1942	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).
Résultat n°13	1 media	1942.	Cote 26076, 3Q41/269	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1942.
Résultat n°14	1 media	8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).	Cote 26007, 3Q41/203	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).
Résultat n°15	1 media	1942 (volume 118).	Cote 26181, 3Q41/372	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1942 (volume 118).
Résultat n°16	1 media	13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).	Cote 26005, 3Q41/201	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).
Résultat n°17	1 media	1941 (volume 117).	Cote 26180, 3Q41/371	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1941 (volume 117).
Résultat n°18	1 media	1941.	Cote 26075, 3Q41/268	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1941.
Résultat n°19	1 media	6 février-6 octobre 1941 (volume 249).	Cote 26006, 3Q41/202	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 6 février-6 octobre 1941 (volume 249).
Résultat n°20	1 media	9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).	Cote 26004, 3Q41/200	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).
Résultat n°21	1 media	1940.	Cote 26074, 3Q41/267	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1940.
Résultat n°22	1 media	1940 (volume 116).	Cote 26179, 3Q41/370	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1940 (volume 116).
Résultat n°23	1 media	1939 (volume 115).	Cote 26178, 3Q41/369	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1939 (volume 115).
Résultat n°24	1 media	6 décembre 1938-5 juin 1939 (volume 246).	Cote 26003, 3Q41/199	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 6 décembre 1938-5 juin 1939 (volume 246).
Résultat n°25	1 media	1939.	Cote 26073, 3Q41/266	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1939.
Résultat n°26	1 media	4 octobre 1937-29 avril 1938 (volume 244).	Cote 26001, 3Q41/197	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 4 octobre 1937-29 avril 1938 (volume 244).
Résultat n°27	1 media	1938 (volume 114).	Cote 26177, 3Q41/368	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1938 (volume 114).
Résultat n°28	1 media	1938.	Cote 26072, 3Q41/265	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1938.
Résultat n°29	1 media	2 mai-6 décembre 1938 (volume 245).	Cote 26002, 3Q41/198	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 2 mai-6 décembre 1938 (volume 245).
Résultat n°30	1 media	5 mars-1er octobre 1937 (volume 243).	Cote 26000, 3Q41/196	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 5 mars-1er octobre 1937 (volume 243).
Résultat n°31	1 media	1937.	Cote 26071, 3Q41/264	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1937.
Résultat n°32	1 media	7 août 1936-5 mars 1937 (volume 242).	Cote 25999, 3Q41/195	Date 1936-1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 7 août 1936-5 mars 1937 (volume 242).
Résultat n°33	1 media	1937 (volume 113).	Cote 26176, 3Q41/367	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1937 (volume 113).
Résultat n°34	1 media	11 janvier-7 août 1936 (volume 241).	Cote 25998, 3Q41/194	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 11 janvier-7 août 1936 (volume 241).
Résultat n°35	1 media	25 avril 1935-11 janvier 1936 (volume 240).	Cote 25997, 3Q41/193	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 25 avril 1935-11 janvier 1936 (volume 240).
Résultat n°36	1 media	1936.	Cote 26070, 3Q41/263	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1936.
Résultat n°37	1 media	1936 (volume 112).	Cote 26175, 3Q41/366	Date 1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1936 (volume 112).
Résultat n°38	1 media	1935 (volume 111).	Cote 26174, 3Q41/365	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1935 (volume 111).
Résultat n°39	1 media	1935.	Cote 26069, 3Q41/262	Date 1935	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1935.
Résultat n°40	1 media	19 octobre 1934-25 avril 1935 (volume 239).	Cote 25996, 3Q41/192	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 19 octobre 1934-25 avril 1935 (volume 239).
Résultat n°41	1 media	1934 (volume 110).	Cote 26173, 3Q41/364	Date 1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1934 (volume 110).
Résultat n°42	1 media	1934.	Cote 26068, 3Q41/261	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1934.
Résultat n°43	1 media	3 janvier-19 octobre 1934 (volume 238).	Cote 25995, 3Q41/191	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 3 janvier-19 octobre 1934 (volume 238).
Résultat n°44	1 media	12 mai 1933-3 janvier 1934 (volume 237).	Cote 25994, 3Q41/190	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mai 1933-3 janvier 1934 (volume 237).
Résultat n°45	1 media	22 juillet 1932-12 mai 1933 (volume 236).	Cote 25993, 3Q41/189	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 22 juillet 1932-12 mai 1933 (volume 236).
Résultat n°46	1 media	1933.	Cote 26067, 3Q41/260	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1933.
Résultat n°47	1 media	31 décembre 1932-31 décembre 1933 (volume 109).	Cote 26172, 3Q41/363	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 31 décembre 1932-31 décembre 1933 (volume 109).
Résultat n°48	1 media	21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).	Cote 25992, 3Q41/188	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).
Résultat n°49	1 media	20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).	Cote 26170, 3Q41/361	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).
Résultat n°50	1 media	24 février-31 décembre 1932 (volume 108).	Cote 26171, 3Q41/362	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 24 février-31 décembre 1932 (volume 108).
Résultat n°51	1 media	1932.	Cote 26066, 3Q41/259	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1932.
Résultat n°52	1 media	15 novembre 1929-20 février 1931 (volume 106).	Cote 26169, 3Q41/360	Date 1929-1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 15 novembre 1929-20 février 1931 (volume 106).
Résultat n°53	1 media	1931.	Cote 26065, 3Q41/258	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1931.
Résultat n°54	1 media	24 décembre 1930-21 octobre 1931 (volume 234).	Cote 25991, 3Q41/187	Date 1930-1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 24 décembre 1930-21 octobre 1931 (volume 234).
Résultat n°55	1 media	1930.	Cote 26064, 3Q41/257	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1930.
Résultat n°56	1 media	12 mars-24 décembre 1930 (volume 233).	Cote 25990, 3Q41/186	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mars-24 décembre 1930 (volume 233).
Résultat n°57	1 media	3 mai 1929-12 mars 1930 (volume 232).	Cote 25989, 3Q41/185	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 3 mai 1929-12 mars 1930 (volume 232).
Résultat n°58	1 media	7 février 1928-3 mai 1929 (volume 231).	Cote 25988, 3Q41/184	Date 1928-1929	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 7 février 1928-3 mai 1929 (volume 231).
Résultat n°59	1 media	3 octobre 1928-15 novembre 1929 (volume 105).	Cote 26168, 3Q41/359	Date 1928-1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 3 octobre 1928-15 novembre 1929 (volume 105).
Résultat n°60	1 media	1929.	Cote 26063, 3Q41/256	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1929.
Résultat n°61	2 lots 169 medias	Janvier 1913-décembre 1928.	Cote 26252, 3Q41/430	Date 1913-1928	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1913-décembre 1928.
Résultat n°62	1 media	1928.	Cote 26062, 3Q41/255	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1928.
Résultat n°63	1 media	11 février 1927-7 février 1928 (volume 230).	Cote 25987, 3Q41/183	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 11 février 1927-7 février 1928 (volume 230).
Résultat n°64	1 media	14 mai 1927-3 octobre 1928 (volume 104).	Cote 26167, 3Q41/358	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 14 mai 1927-3 octobre 1928 (volume 104).
Résultat n°65	1 media	1927.	Cote 26061, 3Q41/254	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1927.
Résultat n°66	1 media	19 mars 1926-11 février 1927 (volume 229).	Cote 25986, 3Q41/182	Date 1926-1927	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 19 mars 1926-11 février 1927 (volume 229).
Résultat n°67	1 media	31 décembre 1925-14 mai 1927 (volume 103).	Cote 26166, 3Q41/357	Date 1925-1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 31 décembre 1925-14 mai 1927 (volume 103).
Résultat n°68	1 media	1926.	Cote 26060, 3Q41/253	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1926.
Résultat n°69	1 media	27 avril 1925-19 mars 1926 (volume 228).	Cote 25985, 3Q41/181	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 27 avril 1925-19 mars 1926 (volume 228).
Résultat n°70	1 media	1925.	Cote 26059, 3Q41/252	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1925.
Résultat n°71	1 media	25 juin 1924-31 décembre 1925 (volume 102).	Cote 26165, 3Q41/356	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 25 juin 1924-31 décembre 1925 (volume 102).
Résultat n°72	1 media	21 juillet 1924-27 avril 1925 (volume 227).	Cote 25984, 3Q41/180	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juillet 1924-27 avril 1925 (volume 227).
Résultat n°73	1 media	17 novembre 1923-21 juillet 1924 (volume 226).	Cote 25983, 3Q41/179	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 17 novembre 1923-21 juillet 1924 (volume 226).
Résultat n°74	1 media	29 décembre 1911-31 décembre 1924 (volume 27).	Cote 26039, 3Q41/234	Date 1911-1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 29 décembre 1911-31 décembre 1924 (volume 27).
Résultat n°75	1 media	10 mars 1923-25 juin 1924 (volume 101).	Cote 26164, 3Q41/355	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 mars 1923-25 juin 1924 (volume 101).
Résultat n°76	1 media	14 juillet 1919-2 janvier 1924 (volume 10).	Cote 26050, 3Q41/244	Date 1919-1924	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 14 juillet 1919-2 janvier 1924 (volume 10).
Résultat n°77	1 media	1924.	Cote 26058, 3Q41/251	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1924.
Résultat n°78	1 media	1923.	Cote 26057, 3Q41/250	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Actes et baux sous seing privé déposés. 1923.
Résultat n°79	1 media	22 décembre 1922-17 novembre 1923 (volume 225).	Cote 25982, 3Q41/178	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 22 décembre 1922-17 novembre 1923 (volume 225).
Résultat n°80	1 media	1er mars 1922-10 mars 1923 (volume 100).	Cote 26163, 3Q41/354	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er mars 1922-10 mars 1923 (volume 100).

Résultats de la recherche

7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1945 (volume 121).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1945.

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30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

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1944.

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1944 (volume 120).

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29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

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1943 (volume 119).

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1943.

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Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

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1942.

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8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1942 (volume 118).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1941 (volume 117).

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1941.

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6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

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9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1940.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1940 (volume 116).

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1939 (volume 115).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 décembre 1938-5 juin 1939 (volume 246).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1939.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 octobre 1937-29 avril 1938 (volume 244).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1938 (volume 114).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1938.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-6 décembre 1938 (volume 245).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mars-1er octobre 1937 (volume 243).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1937.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 août 1936-5 mars 1937 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1937 (volume 113).

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11 janvier-7 août 1936 (volume 241).

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25 avril 1935-11 janvier 1936 (volume 240).

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1936.

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1936 (volume 112).

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1935 (volume 111).

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1935.

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19 octobre 1934-25 avril 1935 (volume 239).