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  • 1
    7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

    1 media

    7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

    Date

    1945-1946

    Cote

    26011, 3Q41/207

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    2 lots 67 medias

    Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    Date

    1942-1945

    Cote

    26254, 3Q41/432

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

    1 media

    31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26010, 3Q41/206

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1945 (volume 121).

    1 media

    1945 (volume 121).

    Date

    1945

    Cote

    26184, 3Q41/375

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1945 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    26079, 3Q41/272

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    1 media

    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Date

    1943-1944

    Cote

    26009, 3Q41/205

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    26078, 3Q41/271

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1944 (volume 120).

    1 media

    1944 (volume 120).

    Date

    1944

    Cote

    26183, 3Q41/374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1944 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    1 media

    29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    Date

    1942-1943

    Cote

    26008, 3Q41/204

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    1943 (volume 119).

    1 media

    1943 (volume 119).

    Date

    1943

    Cote

    26182, 3Q41/373

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1943 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1943.

    1 media

    1943.

    Date

    1943

    Cote

    26077, 3Q41/270

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    Date

    1929-1942

    Cote

    26253, 3Q41/431

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    26076, 3Q41/269

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

    1 media

    8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

    Date

    1941-1942

    Cote

    26007, 3Q41/203

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1942 (volume 118).

    1 media

    1942 (volume 118).

    Date

    1942

    Cote

    26181, 3Q41/372

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1942 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

    1 media

    13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

    Date

    1940-1941

    Cote

    26005, 3Q41/201

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1941 (volume 117).

    1 media

    1941 (volume 117).

    Date

    1941

    Cote

    26180, 3Q41/371

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1941 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    26075, 3Q41/268

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

    1 media

    6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

    Date

    1941

    Cote

    26006, 3Q41/202

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

    1 media

    9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

    Date

    1939-1940

    Cote

    26004, 3Q41/200

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement