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    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    1 media

    22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    Date

    1855-1856

    Cote

    26291, 3Q42/35

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    1 media

    27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    Date

    1935

    Cote

    26776, 3Q42/515

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    1 media

    9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    Date

    1878-1879

    Cote

    26658, 3Q42/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    1 media

    14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    Date

    1900

    Cote

    26688, 3Q42/427

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    1 media

    24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    Date

    1874

    Cote

    26323, 3Q42/67

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    1 media

    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Date

    1942

    Cote

    26492, 3Q42/236

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    1 media

    7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    Date

    1915-1916

    Cote

    26422, 3Q42/166

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    1 media

    10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    Date

    1904-1905

    Cote

    26398, 3Q42/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    1 media

    17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    Date

    1894-1895

    Cote

    26373, 3Q42/117

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Janvier-juin 1926.

    1 media

    Janvier-juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    26586, 3Q42/327

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    1 media

    15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    Date

    1840-1841

    Cote

    26274, 3Q42/18

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    1 media

    28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    Date

    1884-1885

    Cote

    26352, 3Q42/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    1 media

    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Date

    1906-1910

    Cote

    26810, 3Q42/548

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    1 media

    5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    Date

    1900-1901

    Cote

    26387, 3Q42/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    1 media

    11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    Date

    1882

    Cote

    26346, 3Q42/90

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    1 media

    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Date

    1941

    Cote

    26490, 3Q42/234

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    1 media

    20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    Date

    1929

    Cote

    26456, 3Q42/200

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    1 media

    17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    Date

    1879-1880

    Cote

    26659, 3Q42/398

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    1 media

    7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    Date

    1938

    Cote

    26785, 3Q42/524

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement