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699 résultats

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  1. Résultat n°1
    Décembre 1944-décembre 1945.

    2 lots 71 medias

    Décembre 1944-décembre 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    26887, 3Q42/615

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Décembre 1944-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1942-décembre 1944.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1942-décembre 1944.

    Date

    1942-1944

    Cote

    26886, 3Q42/614

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1942-décembre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Avril 1939-mai 1942.

    2 lots 195 medias

    Avril 1939-mai 1942.

    Date

    1939-1942

    Cote

    26885, 3Q42/613

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1939-mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Janvier 1935-septembre 1939.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1935-septembre 1939.

    Date

    1935-1939

    Cote

    26884, 3Q42/612

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1935-septembre 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Janvier 1931-mai 1935.

    2 lots 188 medias

    Janvier 1931-mai 1935.

    Date

    1931-1935

    Cote

    26883, 3Q42/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1931-mai 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Janvier 1928-juin 1931.

    2 lots 190 medias

    Janvier 1928-juin 1931.

    Date

    1928-1931

    Cote

    26882, 3Q42/610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1928-juin 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier 1924-juin 1928.

    2 lots 198 medias

    Janvier 1924-juin 1928.

    Date

    1924-1928

    Cote

    26881, 3Q42/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1924-juin 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Avril 1920-décembre 1923.

    2 lots 186 medias

    Avril 1920-décembre 1923.

    Date

    1920-1923

    Cote

    26880, 3Q42/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1920-décembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Janvier 1917-juin 1920.

    2 lots 204 medias

    Janvier 1917-juin 1920.

    Date

    1917-1920

    Cote

    26879, 3Q42/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1917-juin 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier 1913-[août] 1916.

    2 lots 203 medias

    Janvier 1913-[août] 1916.

    Date

    1913-1916

    Cote

    26878, 3Q42/606

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1913-[août] 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1907-décembre 1912.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1907-décembre 1912.

    Date

    1907-1912

    Cote

    26877, 3Q42/605

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1907-décembre 1912.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1901-mars 1907.

    2 lots 189 medias

    Avril 1901-mars 1907.

    Date

    1901-1907

    Cote

    26876, 3Q42/604

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1901-mars 1907.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Avril 1896-juin 1901.

    2 lots 173 medias

    Avril 1896-juin 1901.

    Date

    1896-1901

    Cote

    26875, 3Q42/603

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1896-juin 1901.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Janvier 1891-juin 1896.

    2 lots 172 medias

    Janvier 1891-juin 1896.

    Date

    1891-1896

    Cote

    26874, 3Q42/602

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1891-juin 1896.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Avril 1884-décembre 1890.

    2 lots 202 medias

    Avril 1884-décembre 1890.

    Date

    1884-1890

    Cote

    26873, 3Q42/601

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1884-décembre 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Juillet 1877-mars 1884.

    2 lots 203 medias

    Juillet 1877-mars 1884.

    Date

    1877-1884

    Cote

    26872, 3Q42/600

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1877-mars 1884.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Avril 1871-septembre 1877.

    2 lots 199 medias

    Avril 1871-septembre 1877.

    Date

    1871-1877

    Cote

    26871, 3Q42/599

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1871-septembre 1877.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Juillet 1865-mai 1871.

    2 lots 194 medias

    Juillet 1865-mai 1871.

    Date

    1865-1871

    Cote

    26870, 3Q42/598

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1865-mai 1871.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Janvier 1859-juin 1865.

    2 lots 181 medias

    Janvier 1859-juin 1865.

    Date

    1859-1865

    Cote

    26869, 3Q42/597

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1859-juin 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Juillet 1851-décembre 1858.

    2 lots 187 medias

    Juillet 1851-décembre 1858.

    Date

    1851-1858

    Cote

    26868, 3Q42/596

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1851-décembre 1858.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Octobre 1843-juillet 1851.

    2 lots 167 medias

    Octobre 1843-juillet 1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    26867, 3Q42/595

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1843-juillet 1851.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Janvier 1836-septembre 1843.

    2 lots 185 medias

    Janvier 1836-septembre 1843.

    Date

    1836-1843

    Cote

    26866, 3Q42/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1836-septembre 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    2 lots 30 medias

    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    Date

    Avril 1822-juin 1825

    Cote

    26864, 3Q42/593

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Tables alphabétiques des décès.

    2 lots 152 medias

    Tables alphabétiques des décès.

    Date

    Janvier 1810-décembre 1824

    Cote

    26863, 3Q42/592

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des décès.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Octobre 1860-décembre 1865.

    2 lots 141 medias

    Octobre 1860-décembre 1865.

    Date

    1860-1865

    Cote

    26862, 3Q42/591

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Octobre 1860-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Juillet 1854-septembre 1860.

    2 lots 191 medias

    Juillet 1854-septembre 1860.

    Date

    1854-1860

    Cote

    26861, 3Q42/590

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juillet 1854-septembre 1860.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Juin 1847-juin 1854.

    2 lots 203 medias

    Juin 1847-juin 1854.

    Date

    1847-1854

    Cote

    26860, 3Q42/589

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1847-juin 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Juin 1839-mai 1847.

    2 lots 195 medias

    Juin 1839-mai 1847.

    Date

    1839-1847

    Cote

    26859, 3Q42/588

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1839-mai 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Juin 1825-mai 1839.

    2 lots 201 medias

    Juin 1825-mai 1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    26858, 3Q42/587

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1825-mai 1839.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Testaments non enregistrés.

    2 lots 71 medias

    Testaments non enregistrés.

    Date

    Vendémiaire an VIII-juin 1825

    Cote

    26856, 3Q42/586

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Testaments enregistrés.

    2 lots 30 medias

    Testaments enregistrés.

    Date

    [mai] 1818-juin 1825

    Cote

    26855, 3Q42/585

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

    2 lots 130 medias

    Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

    Date

    1863-1865

    Cote

    26853, 3Q42/584

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

    2 lots 198 medias

    Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

    Date

    1859-1863

    Cote

    26852, 3Q42/583

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    2 lots 203 medias

    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Date

    1854-1859

    Cote

    26851, 3Q42/582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Mai 1851-août 1854 (volume 8).

    2 lots 201 medias

    Mai 1851-août 1854 (volume 8).

    Date

    1851-1854

    Cote

    26850, 3Q42/581

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1851-août 1854 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

    2 lots 176 medias

    Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

    Date

    1848-1851

    Cote

    26849, 3Q42/580

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

    2 lots 193 medias

    Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

    Date

    1844-1848

    Cote

    26848, 3Q42/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    2 lots 201 medias

    Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    Date

    1841-1844

    Cote

    26847, 3Q42/578

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

    2 lots 189 medias

    Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

    Date

    1838-1841

    Cote

    26846, 3Q42/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

    2 lots 185 medias

    Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

    Date

    1834-1837

    Cote

    26845, 3Q42/576

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement