Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 92 medias	Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.	Cote 27457, 3Q43/521	Date 1792-An X	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des décès. Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or,...
Résultat n°2	2 lots 134 medias	Communes de Chasselay, Civrieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Lissieux, Limonest, Les Chères, Marcilly-d'Azergues, Poleymieux, Quincieux. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.	Cote 27456, 3Q43/520	Date 1792-An X	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des décès. Communes de Chasselay, Civrieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or,...
Résultat n°3	2 lots 34 medias	1er nivôse an VII-31 décembre 1807.	Cote 27432, 3Q43/501	Date An VII-1807	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des partages. 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°4	2 lots 48 medias	1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.	Cote 27416, 3Q43/487	Date An VII-An X	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie...
Résultat n°5	1 media	1er germinal an VII-6 pluviôse an VIII (volume 1).	Cote 27132, 3Q43/242	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er germinal an VII-6 pluviôse an VIII (volume 1).
Résultat n°6	1 media	1er germinal-8 thermidor an VII (volume 2).	Cote 26891, 3Q43/2	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er germinal-8 thermidor an VII (volume 2).
Résultat n°7	2 lots 62 medias	1er nivôse an VII-31 décembre 1807.	Cote 27444, 3Q43/510	Date An VII-1807	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°8	2 lots 70 medias	Nivôse an VII-31 décembre 1807.	Cote 27440, 3Q43/507	Date An VII-1807	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer. Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°9	1 media	1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).	Cote 26890, 3Q43/1	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).
Résultat n°10	2 lots 29 medias	1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.	Cote 27436, 3Q43/504	Date An VII-1807	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des co-partageants : tables de... 1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.
Résultat n°11	1 media	1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).	Cote 27216, 3Q43/307	Date An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).
Résultat n°12	1 media	21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).	Cote 27217, 3Q43/308	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).
Résultat n°13	1 media	6 avril 1893-5 janvier 1867 (volume 16).	Cote 27147, 3Q43/257	Date 1893-1867	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 avril 1893-5 janvier 1867 (volume 16).
Résultat n°14	2 lots 94 medias	1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1).	Cote 27402, 3Q43/476	Date An VII-An X	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. 1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1).
Résultat n°15	1 media	8 thermidor an VII-23 nivôse an VIII (volume 3).	Cote 26892, 3Q43/3	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 8 thermidor an VII-23 nivôse an VIII (volume 3).
Résultat n°16	2 lots 81 medias	1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.	Cote 27461, 3Q43/524	Date An VII-An XI	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions acquittées. 1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.
Résultat n°17	1 media	24 nivôse-12 prairial an VIII (volume 4).	Cote 26893, 3Q43/4	Date An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 24 nivôse-12 prairial an VIII (volume 4).
Résultat n°18	1 media	7 pluviôse an VIII-30 germinal an XI (volume 2).	Cote 27133, 3Q43/243	Date An VIII-An XI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 7 pluviôse an VIII-30 germinal an XI (volume 2).
Résultat n°19	1 media	12 prairial an VIII-2 frimaire an IX (volume 5).	Cote 26894, 3Q43/5	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 12 prairial an VIII-2 frimaire an IX (volume 5).
Résultat n°20	1 media	5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).	Cote 27218, 3Q43/309	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).
Résultat n°21	1 media	22 ventôse an IX-30 ventôse an X (volume 7).	Cote 26896, 3Q43/7	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 22 ventôse an IX-30 ventôse an X (volume 7).
Résultat n°22	1 media	3 frimaire-21 ventôse an IX (volume 6).	Cote 26895, 3Q43/6	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 3 frimaire-21 ventôse an IX (volume 6).
Résultat n°23	1 media	5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).	Cote 27219, 3Q43/310	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).
Résultat n°24	1 media	1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).	Cote 27220, 3Q43/311	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Résultat n°25	2 lots 86 medias	15 germinal an X-31 décembre 180 (volume 2). Renvoie à 3Q43/477.	Cote 27417, 3Q43/488	Date An X-1807	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 15 germinal an X-31 décembre 180 (volume 2). Renvoie...
Résultat n°26	2 lots 156 medias	15 germinal an X-31 décembre 1807 (volume 2).	Cote 27403, 3Q43/477	Date An X-1807	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. 15 germinal an X-31 décembre 1807 (volume 2).
Résultat n°27	1 media	1er germinal an X-30 ventôse an XI (volume 8).	Cote 26897, 3Q43/8	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er germinal an X-30 ventôse an XI (volume 8).
Résultat n°28	1 media	1er germinal an XI-12 vendémiaire an XII (volume 9).	Cote 26898, 3Q43/9	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er germinal an XI-12 vendémiaire an XII (volume 9).
Résultat n°29	2 lots 106 medias	Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. 1er vendémiaire an XI-1er janvier 1810.	Cote 27458, 3Q43/522	Date An XI-1810	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des décès. Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or,...
Résultat n°30	1 media	1er floréal an XI-21 janvier 1808 (volume 3).	Cote 27134, 3Q43/244	Date An XI-1808	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er floréal an XI-21 janvier 1808 (volume 3).
Résultat n°31	2 lots 93 medias	1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.	Cote 27462, 3Q43/525	Date An XI-1807	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions acquittées. 1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.
Résultat n°32	1 media	1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).	Cote 27221, 3Q43/312	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).
Résultat n°33	1 media	19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).	Cote 26901, 3Q43/12	Date An XII-An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).
Résultat n°34	1 media	14 ventôse-18 fructidor an XII (volume 11).	Cote 26900, 3Q43/11	Date An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 14 ventôse-18 fructidor an XII (volume 11).
Résultat n°35	1 media	19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).	Cote 27222, 3Q43/313	Date An XII-An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).
Résultat n°36	1 media	13 vendémiaire-13 ventôse an XII (volume 10).	Cote 26899, 3Q43/10	Date An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 13 vendémiaire-13 ventôse an XII (volume 10).
Résultat n°37	1 media	8 ventôse-27 fructidor an XIII (volume 13).	Cote 26902, 3Q43/13	Date An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 8 ventôse-27 fructidor an XIII (volume 13).
Résultat n°38	1 media	27 fructidor an XIII-4 mars 1806 (volume 14).	Cote 26903, 3Q43/14	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 27 fructidor an XIII-4 mars 1806 (volume 14).
Résultat n°39	1 media	9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).	Cote 27223, 3Q43/314	Date An XIII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).
Résultat n°40	1 media	17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).	Cote 27224, 3Q43/315	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).
Résultat n°41	1 media	22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).	Cote 27226, 3Q43/317	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Résultat n°42	1 media	5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).	Cote 26904, 3Q43/15	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).
Résultat n°43	1 media	4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).	Cote 27225, 3Q43/316	Date 1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).
Résultat n°44	1 media	23 décembre 1807-12 mai 1808 (volume 18).	Cote 26907, 3Q43/18	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 23 décembre 1807-12 mai 1808 (volume 18).
Résultat n°45	1 media	18 août 1807-28 février 1809 (volume 12).	Cote 27227, 3Q43/318	Date 1807-1809	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 18 août 1807-28 février 1809 (volume 12).
Résultat n°46	1 media	24 janvier-27 juin 1807 (volume 16).	Cote 26905, 3Q43/16	Date 1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 24 janvier-27 juin 1807 (volume 16).
Résultat n°47	1 media	29 juin-22 décembre 1807 (volume 17).	Cote 26906, 3Q43/17	Date 1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 29 juin-22 décembre 1807 (volume 17).
Résultat n°48	2 lots 26 medias	1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.	Cote 27437, 3Q43/505	Date 1808-1819	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des co-partageants : tables de... 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Résultat n°49	1 media	22 janvier 1808-13 mai 1812 (volume 4).	Cote 27135, 3Q43/245	Date 1808-1812	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 22 janvier 1808-13 mai 1812 (volume 4).
Résultat n°50	1 media	8 novembre 1808-25 mars 1809 (volume 20).	Cote 26909, 3Q43/20	Date 1808-1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 8 novembre 1808-25 mars 1809 (volume 20).
Résultat n°51	2 lots 69 medias	1er janvier 1808-juin 1810.	Cote 27463, 3Q43/526	Date 1808-1810	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions acquittées. 1er janvier 1808-juin 1810.
Résultat n°52	2 lots 70 medias	1er janvier 1808-31 décembre 1819.	Cote 27441, 3Q43/508	Date 1808-1819	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer. 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°53	1 media	13 mai-7 novembre 1808 (volume 19).	Cote 26908, 3Q43/19	Date 1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai-7 novembre 1808 (volume 19).
Résultat n°54	2 lots 82 medias	1er janvier 1808-1er janvier 1813 (volume 3). Renvoie à 3Q43/478.	Cote 27418, 3Q43/489	Date 1808-1813	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1er janvier 1808-1er janvier 1813 (volume 3). Renvoie...
Résultat n°55	2 lots 35 medias	1er janvier 1808-31 décembre 1819.	Cote 27433, 3Q43/502	Date 1808-1819	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des partages. 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°56	2 lots 150 medias	1er janvier 1808-1er janvier 1813 (volume 3).	Cote 27404, 3Q43/478	Date 1808-1813	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. 1er janvier 1808-1er janvier 1813 (volume 3).
Résultat n°57	1 media	26 mars-31 août 1809 (volume 21).	Cote 26910, 3Q43/21	Date 1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 26 mars-31 août 1809 (volume 21).
Résultat n°58	1 media	1er mars-8 septembre 1809 (volume 13).	Cote 27228, 3Q43/319	Date 1809	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er mars-8 septembre 1809 (volume 13).
Résultat n°59	1 media	1er novembre 1809-19 janvier 1810 (volume 22).	Cote 26911, 3Q43/22	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er novembre 1809-19 janvier 1810 (volume 22).
Résultat n°60	1 media	9 septembre 1809-19 août 1810 (volume 14).	Cote 27229, 3Q43/320	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 septembre 1809-19 août 1810 (volume 14).
Résultat n°61	2 lots 126 medias	Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. 1er janvier 1810-octobre 1824.	Cote 27459, 3Q43/523	Date 1810-1824	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des décès. Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or,...
Résultat n°62	1 media	20 janvier 1810-13 février 1811 (volume 23).	Cote 26912, 3Q43/23	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 20 janvier 1810-13 février 1811 (volume 23).
Résultat n°63	1 media	20 août 1810-27 octobre 1814 (volume 15).	Cote 27230, 3Q43/321	Date 1810-1814	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 août 1810-27 octobre 1814 (volume 15).
Résultat n°64	2 lots 81 medias	1er juillet 1810-1er janvier 1817.	Cote 27464, 3Q43/527	Date 1810-1817	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions acquittées. 1er juillet 1810-1er janvier 1817.
Résultat n°65	1 media	14 février 1811-27 mars 1812 (volume 24).	Cote 26913, 3Q43/24	Date 1811-1812	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 14 février 1811-27 mars 1812 (volume 24).
Résultat n°66	1 media	28 mars 1812-11 avril 1813 (volume 25).	Cote 26914, 3Q43/25	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 28 mars 1812-11 avril 1813 (volume 25).
Résultat n°67	1 media	13 mai 1812-3 août 1819 (volume 5).	Cote 27136, 3Q43/246	Date 1812-1819	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 mai 1812-3 août 1819 (volume 5).
Résultat n°68	1 media	12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).	Cote 26915, 3Q43/26	Date 1813-1814	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).
Résultat n°69	2 lots 157 medias	1er janvier 1813-janvier 1818 (volume 4).	Cote 27405, 3Q43/479	Date 1813-1818	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. 1er janvier 1813-janvier 1818 (volume 4).
Résultat n°70	2 lots 88 medias	1er janvier 1813-31 décembre 1817 (volume 4). Renvoie à 3Q43/479.	Cote 27419, 3Q43/490	Date 1813-1817	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1er janvier 1813-31 décembre 1817 (volume 4). Renvoie...
Résultat n°71	1 media	29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).	Cote 27231, 3Q43/322	Date 1814-1818	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).
Résultat n°72	1 media	8 août 1814-10 novembre 1815 (volume 27).	Cote 26916, 3Q43/27	Date 1814-1815	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 8 août 1814-10 novembre 1815 (volume 27).
Résultat n°73	1 media	11 novembre 1815-25 novembre 1816 (volume 28).	Cote 26917, 3Q43/28	Date 1815-1816	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 11 novembre 1815-25 novembre 1816 (volume 28).
Résultat n°74	1 media	26 novembre 1816-20 novembre 1817 (volume 29).	Cote 26918, 3Q43/29	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 26 novembre 1816-20 novembre 1817 (volume 29).
Résultat n°75	2 lots 173 medias	1er juillet 1816-31 décembre 1820.	Cote 27445, 3Q43/511	Date 1816-1820	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er juillet 1816-31 décembre 1820.
Résultat n°76	2 lots 91 medias	Janvier 1817-janvier 1825.	Cote 27465, 3Q43/528	Date 1817-1825	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions acquittées. Janvier 1817-janvier 1825.
Résultat n°77	1 media	21 novembre 1817-28 septembre 1818 (volume 30).	Cote 26919, 3Q43/30	Date 1817-1818	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 21 novembre 1817-28 septembre 1818 (volume 30).
Résultat n°78	1 media	24 octobre 1818-17 mai 1821 (volume 17).	Cote 27232, 3Q43/323	Date 1818-1821	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 24 octobre 1818-17 mai 1821 (volume 17).
Résultat n°79	2 lots 91 medias	1er janvier 1818-1er octobre 1821 (volume 5). Renvoie à 3Q43/480.	Cote 27420, 3Q43/491	Date 1818-1821	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1er janvier 1818-1er octobre 1821 (volume 5). Renvoie...
Résultat n°80	2 lots 180 medias	Janvier 1818-31 décembre 1821 (volume 5).	Cote 27406, 3Q43/480	Date 1818-1821	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Janvier 1818-31 décembre 1821 (volume 5).

Résultats de la recherche

Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Communes de Chasselay, Civrieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Lissieux, Limonest, Les Chères, Marcilly-d'Azergues, Poleymieux, Quincieux. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal an VII-6 pluviôse an VIII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal-8 thermidor an VII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Nivôse an VII-31 décembre 1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 avril 1893-5 janvier 1867 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 thermidor an VII-23 nivôse an VIII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 nivôse-12 prairial an VIII (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 pluviôse an VIII-30 germinal an XI (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 prairial an VIII-2 frimaire an IX (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 ventôse an IX-30 ventôse an X (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 frimaire-21 ventôse an IX (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 germinal an X-31 décembre 180 (volume 2). Renvoie à 3Q43/477.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 germinal an X-31 décembre 1807 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal an X-30 ventôse an XI (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal an XI-12 vendémiaire an XII (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. 1er vendémiaire an XI-1er janvier 1810.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal an XI-21 janvier 1808 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 ventôse-18 fructidor an XII (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 vendémiaire-13 ventôse an XII (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 ventôse-27 fructidor an XIII (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 fructidor an XIII-4 mars 1806 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).