Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).	Cote 27183, 3Q43/557	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).
Résultat n°2	1 media	1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).	Cote 27130, 3Q43/241	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).
Résultat n°3	2 lots 101 medias	Janvier 1943-décembre 1945.	Cote 27480, 3Q43/542	Date 1943-1945	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1943-décembre 1945.
Résultat n°4	1 media	1945.	Cote 27213, 3Q43/306	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1945.
Résultat n°5	1 media	8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).	Cote 27129, 3Q43/240	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).
Résultat n°6	1 media	Janvier-mai 1945 (volume 100).	Cote 27379, 3Q43/470	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Janvier-mai 1945 (volume 100).
Résultat n°7	1 media	Juin-décembre 1945 (volume 101).	Cote 27380, 3Q43/471	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Juin-décembre 1945 (volume 101).
Résultat n°8	1 media	Juillet-décembre 1944 (volume 99).	Cote 27378, 3Q43/469	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Juillet-décembre 1944 (volume 99).
Résultat n°9	1 media	Janvier-juin 1944 (volume 98).	Cote 27377, 3Q43/468	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Janvier-juin 1944 (volume 98).
Résultat n°10	1 media	1944.	Cote 27212, 3Q43/305	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1944.
Résultat n°11	1 media	Mai-août 1943 (volume 96).	Cote 27375, 3Q43/466	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Mai-août 1943 (volume 96).
Résultat n°12	1 media	1943.	Cote 27211, 3Q43/304	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1943.
Résultat n°13	2 lots 203 medias	Avril 1936-mai 1943.	Cote 27479, 3Q43/541	Date 1936-1943	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tables alphabétiques des successions et absences. Avril 1936-mai 1943.
Résultat n°14	1 media	Septembre-décembre 1943 (volume 97).	Cote 27376, 3Q43/467	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Septembre-décembre 1943 (volume 97).
Résultat n°15	1 media	Janvier-avril 1943 (volume 95).	Cote 27374, 3Q43/465	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Janvier-avril 1943 (volume 95).
Résultat n°16	1 media	30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).	Cote 27182, 3Q43/556	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).
Résultat n°17	1 media	Janvier-avril 1942 (volume 92).	Cote 27371, 3Q43/462	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Janvier-avril 1942 (volume 92).
Résultat n°18	1 media	31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).	Cote 27128, 3Q43/239	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).
Résultat n°19	1 media	10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).	Cote 27127, 3Q43/238	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).
Résultat n°20	1 media	26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).	Cote 27399, 3Q43/570	Date 1938-1942	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes judiciaires. 26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).
Résultat n°21	1 media	1942.	Cote 27210, 3Q43/303	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1942.
Résultat n°22	1 media	Septembre-décembre 1942 (volume 94).	Cote 27373, 3Q43/464	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Septembre-décembre 1942 (volume 94).
Résultat n°23	1 media	Mai-août 1942 (volume 93).	Cote 27372, 3Q43/463	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Mai-août 1942 (volume 93).
Résultat n°24	1 media	14 août-10 décembre 1941 (volume 237).	Cote 27126, 3Q43/237	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 14 août-10 décembre 1941 (volume 237).
Résultat n°25	1 media	Octobre-décembre 1941 (volume 91).	Cote 27370, 3Q43/461	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Octobre-décembre 1941 (volume 91).
Résultat n°26	1 media	Janvier-avril 1941 (volume 89).	Cote 27368, 3Q43/459	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Janvier-avril 1941 (volume 89).
Résultat n°27	1 media	1941.	Cote 27209, 3Q43/302	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1941.
Résultat n°28	1 media	11 avril-12 août 1941 (volume 236).	Cote 27125, 3Q43/236	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 11 avril-12 août 1941 (volume 236).
Résultat n°29	1 media	Mai-septembre 1941 (volume 90).	Cote 27369, 3Q43/460	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Mai-septembre 1941 (volume 90).
Résultat n°30	1 media	24 décembre 1940-10 avril 1941 (volume 235).	Cote 27124, 3Q43/235	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 24 décembre 1940-10 avril 1941 (volume 235).
Résultat n°31	1 media	Mai-août 1940 (volume 87).	Cote 27366, 3Q43/457	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Mai-août 1940 (volume 87).
Résultat n°32	1 media	29 août-1er mars 1940 (volume 232).	Cote 27121, 3Q43/232	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 29 août-1er mars 1940 (volume 232).
Résultat n°33	1 media	3 septembre-24 décembre 1940 (volume 234).	Cote 27123, 3Q43/234	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 3 septembre-24 décembre 1940 (volume 234).
Résultat n°34	1 media	1940.	Cote 27208, 3Q43/301	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1940.
Résultat n°35	1 media	Décembre 1939-avril 1940 (volume 86).	Cote 27365, 3Q43/456	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Décembre 1939-avril 1940 (volume 86).
Résultat n°36	1 media	1er mars-3 septembre 1940 (volume 233).	Cote 27122, 3Q43/233	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 1er mars-3 septembre 1940 (volume 233).
Résultat n°37	1 media	28 juillet 1937-30 octobre 1940 (volume 21).	Cote 27181, 3Q43/555	Date 1937-1940	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 28 juillet 1937-30 octobre 1940 (volume 21).
Résultat n°38	1 media	Septembre-décembre 1940 (volume 88).	Cote 27367, 3Q43/458	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. Septembre-décembre 1940 (volume 88).
Résultat n°39	1 media	16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).	Cote 27119, 3Q43/230	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Résultat n°40	1 media	1939.	Cote 27207, 3Q43/300	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Actes et baux sous seing privé déposés. 1939.

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1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).

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Janvier 1943-décembre 1945.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1945.

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8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).

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Janvier-mai 1945 (volume 100).

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Juin-décembre 1945 (volume 101).

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Juillet-décembre 1944 (volume 99).

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Janvier-juin 1944 (volume 98).

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1944.

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Mai-août 1943 (volume 96).

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1943.

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Avril 1936-mai 1943.

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Septembre-décembre 1943 (volume 97).

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Janvier-avril 1943 (volume 95).

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30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).

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Janvier-avril 1942 (volume 92).

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31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

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10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

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26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).

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1942.

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Septembre-décembre 1942 (volume 94).

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Mai-août 1942 (volume 93).

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Octobre-décembre 1941 (volume 91).

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1941.

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11 avril-12 août 1941 (volume 236).

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Mai-septembre 1941 (volume 90).

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1940.

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Septembre-décembre 1940 (volume 88).

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16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

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1939.