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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).

1 media

Cote
27183, 3Q43/557
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).
Résultat n°2
1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).

1 media

Cote
27130, 3Q43/241
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).
Résultat n°3
Janvier 1943-décembre 1945.

2 lots 101 medias

Cote
27480, 3Q43/542
Date
1943-1945
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1943-décembre 1945.
Résultat n°4
1945.

1 media

Cote
27213, 3Q43/306
Date
1945
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1945.
Résultat n°5
8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).

1 media

Cote
27129, 3Q43/240
Date
1942-1945
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).
Résultat n°6
Janvier-mai 1945 (volume 100).

1 media

Cote
27379, 3Q43/470
Date
1945
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-mai 1945 (volume 100).
Résultat n°7
Juin-décembre 1945 (volume 101).

1 media

Cote
27380, 3Q43/471
Date
1945
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juin-décembre 1945 (volume 101).
Résultat n°8
Juillet-décembre 1944 (volume 99).

1 media

Cote
27378, 3Q43/469
Date
1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juillet-décembre 1944 (volume 99).
Résultat n°9
Janvier-juin 1944 (volume 98).

1 media

Cote
27377, 3Q43/468
Date
1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-juin 1944 (volume 98).
Résultat n°10
1944.

1 media

Cote
27212, 3Q43/305
Date
1944
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1944.
Résultat n°11
Mai-août 1943 (volume 96).

1 media

Cote
27375, 3Q43/466
Date
1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1943 (volume 96).
Résultat n°12
1943.

1 media

Cote
27211, 3Q43/304
Date
1943
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1943.
Résultat n°13
Avril 1936-mai 1943.

2 lots 203 medias

Cote
27479, 3Q43/541
Date
1936-1943
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1936-mai 1943.
Résultat n°14
Septembre-décembre 1943 (volume 97).

1 media

Cote
27376, 3Q43/467
Date
1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-décembre 1943 (volume 97).
Résultat n°15
Janvier-avril 1943 (volume 95).

1 media

Cote
27374, 3Q43/465
Date
1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1943 (volume 95).
Résultat n°16
30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).

1 media

Cote
27182, 3Q43/556
Date
1940-1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).
Résultat n°17
Janvier-avril 1942 (volume 92).

1 media

Cote
27371, 3Q43/462
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1942 (volume 92).
Résultat n°18
31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

1 media

Cote
27128, 3Q43/239
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).
Résultat n°19
10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

1 media

Cote
27127, 3Q43/238
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).
Résultat n°20
26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).

1 media

Cote
27399, 3Q43/570
Date
1938-1942
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes judiciaires.
  • 26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).
Résultat n°21
1942.

1 media

Cote
27210, 3Q43/303
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1942.
Résultat n°22
Septembre-décembre 1942 (volume 94).

1 media

Cote
27373, 3Q43/464
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-décembre 1942 (volume 94).
Résultat n°23
Mai-août 1942 (volume 93).

1 media

Cote
27372, 3Q43/463
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1942 (volume 93).
Résultat n°24
14 août-10 décembre 1941 (volume 237).

1 media

Cote
27126, 3Q43/237
Date
1941
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 août-10 décembre 1941 (volume 237).
Résultat n°25
Octobre-décembre 1941 (volume 91).

1 media

Cote
27370, 3Q43/461
Date
1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Octobre-décembre 1941 (volume 91).
Résultat n°26
Janvier-avril 1941 (volume 89).

1 media

Cote
27368, 3Q43/459
Date
1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1941 (volume 89).
Résultat n°27
1941.

1 media

Cote
27209, 3Q43/302
Date
1941
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1941.
Résultat n°28
11 avril-12 août 1941 (volume 236).

1 media

Cote
27125, 3Q43/236
Date
1941
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 avril-12 août 1941 (volume 236).
Résultat n°29
Mai-septembre 1941 (volume 90).

1 media

Cote
27369, 3Q43/460
Date
1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-septembre 1941 (volume 90).
Résultat n°30
24 décembre 1940-10 avril 1941 (volume 235).

1 media

Cote
27124, 3Q43/235
Date
1940-1941
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 décembre 1940-10 avril 1941 (volume 235).
Résultat n°31
Mai-août 1940 (volume 87).

1 media

Cote
27366, 3Q43/457
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1940 (volume 87).
Résultat n°32
29 août-1er mars 1940 (volume 232).

1 media

Cote
27121, 3Q43/232
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 août-1er mars 1940 (volume 232).
Résultat n°33
3 septembre-24 décembre 1940 (volume 234).

1 media

Cote
27123, 3Q43/234
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 septembre-24 décembre 1940 (volume 234).
Résultat n°34
1940.

1 media

Cote
27208, 3Q43/301
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1940.
Résultat n°35
Décembre 1939-avril 1940 (volume 86).

1 media

Cote
27365, 3Q43/456
Date
1939-1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Décembre 1939-avril 1940 (volume 86).
Résultat n°36
1er mars-3 septembre 1940 (volume 233).

1 media

Cote
27122, 3Q43/233
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mars-3 septembre 1940 (volume 233).
Résultat n°37
28 juillet 1937-30 octobre 1940 (volume 21).

1 media

Cote
27181, 3Q43/555
Date
1937-1940
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 28 juillet 1937-30 octobre 1940 (volume 21).
Résultat n°38
Septembre-décembre 1940 (volume 88).

1 media

Cote
27367, 3Q43/458
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-décembre 1940 (volume 88).
Résultat n°39
16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

1 media

Cote
27119, 3Q43/230
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Résultat n°40
1939.

1 media

Cote
27207, 3Q43/300
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1939.
Résultat n°41
Janvier-mai 1939 (volume 84).

1 media

Cote
27363, 3Q43/454
Date
1939
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-mai 1939 (volume 84).
Résultat n°42
Juin-novembre 1939 (volume 85).

1 media

Cote
27364, 3Q43/455
Date
1939
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juin-novembre 1939 (volume 85).
Résultat n°43
14 avril-29 août 1939 (volume 231).

1 media

Cote
27120, 3Q43/231
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 avril-29 août 1939 (volume 231).
Résultat n°44
1938.

1 media

Cote
27206, 3Q43/299
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1938.
Résultat n°45
Avril-août 1938 (volume 82).

1 media

Cote
27361, 3Q43/452
Date
1938
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Avril-août 1938 (volume 82).
Résultat n°46
8 août-15 décembre 1938 (volume 229).

1 media

Cote
27118, 3Q43/229
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 août-15 décembre 1938 (volume 229).
Résultat n°47
30 mars-5 août 1938 (volume 228).

1 media

Cote
27117, 3Q43/228
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 mars-5 août 1938 (volume 228).
Résultat n°48
Novembre 1937-mars 1938 (volume 81).

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Cote
27360, 3Q43/451
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Novembre 1937-mars 1938 (volume 81).
Résultat n°49
Septembre-décembre 1938 (volume 83).

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Cote
27362, 3Q43/453
Date
1938
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-décembre 1938 (volume 83).
Résultat n°50
8 décembre 1937-29 mars 1938 (volume 227).

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Cote
27116, 3Q43/227
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 décembre 1937-29 mars 1938 (volume 227).
Résultat n°51
20 juin 1935-26 octobre 1938 (volume 48).

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Cote
27398, 3Q43/569
Date
1935-1938
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes judiciaires.
  • 20 juin 1935-26 octobre 1938 (volume 48).
Résultat n°52
20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).

1 media

Cote
27180, 3Q43/554
Date
1934-1937
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).
Résultat n°53
1er mars-10 juillet 1937 (volume 225).

1 media

Cote
27114, 3Q43/225
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mars-10 juillet 1937 (volume 225).
Résultat n°54
31 octobre 1936-26 février 1937 (volume 224).

1 media

Cote
27113, 3Q43/224
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1936-26 février 1937 (volume 224).
Résultat n°55
Novembre 1936-avril 1937 (volume 79).

1 media

Cote
27358, 3Q43/449
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Novembre 1936-avril 1937 (volume 79).
Résultat n°56
13 juillet-7 décembre 1937 (volume 226).

1 media

Cote
27115, 3Q43/226
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 juillet-7 décembre 1937 (volume 226).
Résultat n°57
Mai-octobre 1937 (volume 80).

1 media

Cote
27359, 3Q43/450
Date
1937
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-octobre 1937 (volume 80).
Résultat n°58
1937.

1 media

Cote
27205, 3Q43/298
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1937.
Résultat n°59
1936.

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Cote
27204, 3Q43/297
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1936.
Résultat n°60
20 février-27 juin 1936 (volume 222).

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Cote
27111, 3Q43/222
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-27 juin 1936 (volume 222).
Résultat n°61
15 octobre 1935-20 février 1936 (volume 221).

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Cote
27110, 3Q43/221
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 octobre 1935-20 février 1936 (volume 221).
Résultat n°62
27 juin-30 octobre 1936 (volume 223).

1 media

Cote
27112, 3Q43/223
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 juin-30 octobre 1936 (volume 223).
Résultat n°63
Juin-octobre 1936 (volume 78).

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Cote
27357, 3Q43/448
Date
1936
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juin-octobre 1936 (volume 78).
Résultat n°64
Janvier-mai 1936 (volume 77).

1 media

Cote
27356, 3Q43/447
Date
1936
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-mai 1936 (volume 77).
Résultat n°65
13 février-11 juin 1935 (volume 219).

1 media

Cote
27108, 3Q43/219
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 février-11 juin 1935 (volume 219).
Résultat n°66
27 septembre 1934-13 février 1935 (volume 218).

1 media

Cote
27107, 3Q43/218
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 septembre 1934-13 février 1935 (volume 218).
Résultat n°67
29 mars 1932-19 juin 1935 (volume 47).

1 media

Cote
27397, 3Q43/568
Date
1932-1935
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes judiciaires.
  • 29 mars 1932-19 juin 1935 (volume 47).
Résultat n°68
1er juillet-31 décembre 1935 (volume 76).

1 media

Cote
27355, 3Q43/446
Date
1935
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juillet-31 décembre 1935 (volume 76).
Résultat n°69
1935.

1 media

Cote
27203, 3Q43/296
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1935.
Résultat n°70
29 décembre 1934-1er juillet 1935 (volume 75).

1 media

Cote
27354, 3Q43/445
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 décembre 1934-1er juillet 1935 (volume 75).
Résultat n°71
11 juin-15 octobre 1935 (volume 220).

1 media

Cote
27109, 3Q43/220
Date
1935
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juin-15 octobre 1935 (volume 220).
Résultat n°72
Janvier 1930-décembre 1935.

2 lots 203 medias

Cote
27478, 3Q43/540
Date
1930-1935
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1930-décembre 1935.
Résultat n°73
1934.

1 media

Cote
27202, 3Q43/295
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1934.
Résultat n°74
13 février 1932-20 octobre 1934 (volume 19).

1 media

Cote
27179, 3Q43/553
Date
1932-1934
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 13 février 1932-20 octobre 1934 (volume 19).
Résultat n°75
1er juin-29 décembre 1934 (volume 74).

1 media

Cote
27353, 3Q43/444
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juin-29 décembre 1934 (volume 74).
Résultat n°76
31 décembre 1933-1er juin 1934 (volume 73).

1 media

Cote
27352, 3Q43/443
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 décembre 1933-1er juin 1934 (volume 73).
Résultat n°77
8 mai-27 septembre 1934 (volume 217).

1 media

Cote
27106, 3Q43/217
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 mai-27 septembre 1934 (volume 217).
Résultat n°78
28 décembre 1933-8 mai 1934 (volume 216).

1 media

Cote
27105, 3Q43/216
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 décembre 1933-8 mai 1934 (volume 216).
Résultat n°79
31 décembre 1932-1er juillet 1933 (volume 71).

1 media

Cote
27350, 3Q43/441
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 décembre 1932-1er juillet 1933 (volume 71).
Résultat n°80
24 août-28 décembre 1933 (volume 215).

1 media

Cote
27104, 3Q43/215
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 août-28 décembre 1933 (volume 215).