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  1. Résultat n°1
    Juin 1969.

    1 media

    Juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28197, 3Q44/707

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Octobre 1969.

    1 media

    Octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28200, 3Q44/710

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier-février 1969.

    1 media

    Janvier-février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28194, 3Q44/704

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Janvier-février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

    1 media

    25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

    Date

    1969

    Cote

    28520, 3Q44/1028

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Décembre 1969.

    1 media

    Décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28202, 3Q44/712

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    14 février-18 mars 1969 (volume 135).

    1 media

    14 février-18 mars 1969 (volume 135).

    Date

    1969

    Cote

    27981, 3Q44/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14 février-18 mars 1969 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Août-septembre 1969.

    1 media

    Août-septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28199, 3Q44/709

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

    1 media

    13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

    Date

    1969

    Cote

    27984, 3Q44/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

    1 media

    16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

    Date

    1969

    Cote

    27980, 3Q44/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er avril-22 août 1969 (volume 316).

    1 media

    1er avril-22 août 1969 (volume 316).

    Date

    1969

    Cote

    28519, 3Q44/1027

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er avril-22 août 1969 (volume 316).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Mars-avril 1969.

    1 media

    Mars-avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28195, 3Q44/705

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mars-avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Mai 1969.

    1 media

    Mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28196, 3Q44/706

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

    1 media

    16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

    Date

    1969

    Cote

    27985, 3Q44/501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

    1 media

    9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

    Date

    1969

    Cote

    27986, 3Q44/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

    1 media

    6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

    Date

    1969

    Cote

    27987, 3Q44/503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

    1 media

    18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

    Date

    1969

    Cote

    27982, 3Q44/498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

    1 media

    22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

    Date

    1969

    Cote

    27988, 3Q44/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

    1 media

    18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

    Date

    1969

    Cote

    27983, 3Q44/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Novembre 1969.

    1 media

    Novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28201, 3Q44/711

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

    1 media

    24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

    Date

    1969

    Cote

    27990, 3Q44/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).

    1 media

    27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).

    Date

    1969

    Cote

    27989, 3Q44/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).

    1 media

    20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).

    Date

    1968-1969

    Cote

    27979, 3Q44/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).

    1 media

    1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).

    Date

    1969

    Cote

    28518, 3Q44/1026

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Juillet 1969.

    1 media

    Juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28198, 3Q44/708

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    2e trimestre 1967-1968.

    2 lots 206 medias

    2e trimestre 1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    28721, 3Q44/1209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 2e trimestre 1967-1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).

    1 media

    25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).

    Date

    1968

    Cote

    27978, 3Q44/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    4-25 novembre 1968 (volume 131).

    1 media

    4-25 novembre 1968 (volume 131).

    Date

    1968

    Cote

    27977, 3Q44/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4-25 novembre 1968 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Janvier-février 1968.

    1 media

    Janvier-février 1968.

    Date

    1968

    Cote

    28188, 3Q44/698

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Janvier-février 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).

    1 media

    22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).

    Date

    1967-1968

    Cote

    27967, 3Q44/483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Mai-juin 1968.

    1 media

    Mai-juin 1968.

    Date

    1968

    Cote

    28190, 3Q44/700

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mai-juin 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Novembre-décembre 1968.

    1 media

    Novembre-décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    28193, 3Q44/703

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Novembre-décembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    16 janvier-15 février 1968 (volume 122).

    1 media

    16 janvier-15 février 1968 (volume 122).

    Date

    1968

    Cote

    27968, 3Q44/484

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 janvier-15 février 1968 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Mars-avril 1968.

    1 media

    Mars-avril 1968.

    Date

    1968

    Cote

    28189, 3Q44/699

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mars-avril 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).

    1 media

    25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).

    Date

    1968

    Cote

    27973, 3Q44/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    17 avril-14 mai 1968 (volume 125).

    1 media

    17 avril-14 mai 1968 (volume 125).

    Date

    1968

    Cote

    27971, 3Q44/487

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 17 avril-14 mai 1968 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    23 juillet-28 août 1968 (volume 128).

    1 media

    23 juillet-28 août 1968 (volume 128).

    Date

    1968

    Cote

    27974, 3Q44/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 23 juillet-28 août 1968 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    15 mai-25 juin 1968 (volume 126).

    1 media

    15 mai-25 juin 1968 (volume 126).

    Date

    1968

    Cote

    27972, 3Q44/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 mai-25 juin 1968 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).

    1 media

    3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).

    Date

    1968

    Cote

    27976, 3Q44/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er mai-31 août 1968 (volume 313).

    1 media

    1er mai-31 août 1968 (volume 313).

    Date

    1968

    Cote

    28516, 3Q44/1024

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mai-31 août 1968 (volume 313).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    19 mars-17 avril 1968 (volume 124).

    1 media

    19 mars-17 avril 1968 (volume 124).

    Date

    1968

    Cote

    27970, 3Q44/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 19 mars-17 avril 1968 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    15 février-19 mars 1968 (volume 123).

    1 media

    15 février-19 mars 1968 (volume 123).

    Date

    1968

    Cote

    27969, 3Q44/485

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 février-19 mars 1968 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    28 août-3 octobre 1968 (volume 129).

    1 media

    28 août-3 octobre 1968 (volume 129).

    Date

    1968

    Cote

    27975, 3Q44/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 28 août-3 octobre 1968 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    1er septembre-31 décembre 1968 (volume 314).

    1 media

    1er septembre-31 décembre 1968 (volume 314).

    Date

    1968

    Cote

    28517, 3Q44/1025

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-31 décembre 1968 (volume 314).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    1er janvier-30 avril 1968 (volume 312).

    1 media

    1er janvier-30 avril 1968 (volume 312).

    Date

    1968

    Cote

    28515, 3Q44/1023

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-30 avril 1968 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Juillet-août 1968.

    1 media

    Juillet-août 1968.

    Date

    1968

    Cote

    28191, 3Q44/701

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juillet-août 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Septembre-octobre 1968.

    1 media

    Septembre-octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    28192, 3Q44/702

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Septembre-octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).

    2 lots 206 medias

    2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).

    Date

    1964-1967

    Cote

    28720, 3Q44/1208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Mai-juin 1967.

    1 media

    Mai-juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    28184, 3Q44/694

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mai-juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    20 janvier-28 février 1967 (volume 110).

    1 media

    20 janvier-28 février 1967 (volume 110).

    Date

    1967

    Cote

    27957, 3Q44/473

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 20 janvier-28 février 1967 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1er mai-31 août 1967 (volume 310).

    1 media

    1er mai-31 août 1967 (volume 310).

    Date

    1967

    Cote

    28513, 3Q44/1021

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mai-31 août 1967 (volume 310).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    Mars-avril 1967.

    1 media

    Mars-avril 1967.

    Date

    1967

    Cote

    28183, 3Q44/693

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mars-avril 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er septembre-31 décembre 1967 (volume 311).

    1 media

    1er septembre-31 décembre 1967 (volume 311).

    Date

    1967

    Cote

    28514, 3Q44/1022

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-31 décembre 1967 (volume 311).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    3-22 novembre 1967 (volume 119).

    1 media

    3-22 novembre 1967 (volume 119).

    Date

    1967

    Cote

    27965, 3Q44/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3-22 novembre 1967 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    1er-30 mars 1967 (volume 111).

    1 media

    1er-30 mars 1967 (volume 111).

    Date

    1967

    Cote

    27958, 3Q44/474

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-30 mars 1967 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    31 mai-30 juin 1967 (volume 115).

    1 media

    31 mai-30 juin 1967 (volume 115).

    Date

    1967

    Cote

    27961, 3Q44/477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 31 mai-30 juin 1967 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).

    1 media

    1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).

    Date

    An X-An IX

    Cote

    27507, 3Q44/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    26 juillet-4 septembre 1967 (volume 116).

    1 media

    26 juillet-4 septembre 1967 (volume 116).

    Date

    1967

    Cote

    27962, 3Q44/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 juillet-4 septembre 1967 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    Juillet-août 1967.

    1 media

    Juillet-août 1967.

    Date

    1967

    Cote

    28185, 3Q44/695

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juillet-août 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    31 mars-2 mai 1967 (volume 112).

    1 media

    31 mars-2 mai 1967 (volume 112).

    Date

    1967

    Cote

    27959, 3Q44/475

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 31 mars-2 mai 1967 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    18 novembre 1964-18 septembre 1967 (volume 331).

    1 media

    18 novembre 1964-18 septembre 1967 (volume 331).

    Date

    1964-1967

    Cote

    27846, 3Q44/363

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 18 novembre 1964-18 septembre 1967 (volume 331).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Septembre-octobre 1967.

    1 media

    Septembre-octobre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    28186, 3Q44/696

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Septembre-octobre 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Janvier-février 1967.

    1 media

    Janvier-février 1967.

    Date

    1967

    Cote

    28182, 3Q44/692

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Janvier-février 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    4 septembre-6 octobre 1967 (volume 117).

    1 media

    4 septembre-6 octobre 1967 (volume 117).

    Date

    1967

    Cote

    27963, 3Q44/479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 septembre-6 octobre 1967 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Novembre-décembre 1967.

    1 media

    Novembre-décembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    28187, 3Q44/697

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Novembre-décembre 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    14 décembre 1966-20 janvier 1967 (volume 109).

    1 media

    14 décembre 1966-20 janvier 1967 (volume 109).

    Date

    1966-1967

    Cote

    27956, 3Q44/472

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14 décembre 1966-20 janvier 1967 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    6 octobre-3 novembre 1967 (volume 118).

    1 media

    6 octobre-3 novembre 1967 (volume 118).

    Date

    1967

    Cote

    27964, 3Q44/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 6 octobre-3 novembre 1967 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1er janvier-30 avril 1967 (volume 309).

    1 media

    1er janvier-30 avril 1967 (volume 309).

    Date

    1967

    Cote

    28512, 3Q44/1020

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-30 avril 1967 (volume 309).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    2-31 mai 1967 (volume 113).

    1 media

    2-31 mai 1967 (volume 113).

    Date

    1967

    Cote

    27960, 3Q44/476

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-31 mai 1967 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    23 novembre-22 décembre 1967 (volume 120).

    1 media

    23 novembre-22 décembre 1967 (volume 120).

    Date

    1967

    Cote

    27966, 3Q44/482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 23 novembre-22 décembre 1967 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    1 media

    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Date

    1965-1966

    Cote

    27944, 3Q44/460

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Août-octobre 1966.

    1 media

    Août-octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28180, 3Q44/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Mars 1966.

    1 media

    Mars 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28178, 3Q44/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mars 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Mai-août 1966 (volume 307).

    1 media

    Mai-août 1966 (volume 307).

    Date

    1966

    Cote

    28510, 3Q44/1018

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Mai-août 1966 (volume 307).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Septembre-décembre 1966 (volume 308).

    1 media

    Septembre-décembre 1966 (volume 308).

    Date

    1966

    Cote

    28511, 3Q44/1019

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Septembre-décembre 1966 (volume 308).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    Janvier-avril 1966 (volume 306).

    1 media

    Janvier-avril 1966 (volume 306).

    Date

    1966

    Cote

    28509, 3Q44/1017

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Janvier-avril 1966 (volume 306).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Avril-juillet 1966.

    1 media

    Avril-juillet 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28179, 3Q44/689

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Avril-juillet 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    19 octobre-17 novembre 1966 (volume 107).

    1 media

    19 octobre-17 novembre 1966 (volume 107).

    Date

    1966

    Cote

    27954, 3Q44/470

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 19 octobre-17 novembre 1966 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    10 juin-7 juillet 1966 (volume 103).

    1 media

    10 juin-7 juillet 1966 (volume 103).

    Date

    1966

    Cote

    27950, 3Q44/466

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 10 juin-7 juillet 1966 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    16 septembre-19 octobre 1966 (volume 106).

    1 media

    16 septembre-19 octobre 1966 (volume 106).

    Date

    1966

    Cote

    27953, 3Q44/469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 septembre-19 octobre 1966 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    17 novembre-14 décembre 1966 (volume 108).

    1 media

    17 novembre-14 décembre 1966 (volume 108).

    Date

    1966

    Cote

    27955, 3Q44/471

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 17 novembre-14 décembre 1966 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement