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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1788-1811.

2 lots 102 medias

1788-1811.
Cote
07480, 3Q11/335
 Date
1788-1811
 Lieu - Type de document
Table des donations

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1788-1811.
Résultat n°2
[Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

2 lots 105 medias

[Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).
Cote
07442, 3Q11/303
 Date
An IX-1810
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).
Résultat n°3
Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.

2 lots 71 medias

Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.
Cote
07471, 3Q11/328
 Date
An IX-1824
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
Résultat n°4
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 102 medias

Tables alphabétiques des partages.
Cote
07470, 3Q11/327
 Date
An IX-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°5
Testaments non enregistrés (volume 1).

2 lots 104 medias

Testaments non enregistrés (volume 1).
Cote
07486, 3Q11/339
 Date
Vendémiaire an X-décembre 1823
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés (volume 1).
Résultat n°6
Nivôse an XI-décembre 1811.

2 lots 41 medias

Nivôse an XI-décembre 1811.
Cote
07539, 3Q11/388
 Date
An XI-1811
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse an XI-décembre 1811.
Résultat n°7
Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

2 lots 103 medias

Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).
Cote
07484, 3Q11/337
 Date
An XI-1816
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).
Résultat n°8
[An XII]-janvier 1842 (volume 1).

1 media

[An XII]-janvier 1842 (volume 1).
Cote
07488, 3Q11/340
 Date
[An XII]-1842
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
  • [An XII]-janvier 1842 (volume 1).
Résultat n°9
Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

2 lots 102 medias

Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).
Cote
07473, 3Q11/329
 Date
An XII-1811
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).
Résultat n°10
Vendémiaire an XII-décembre 1808.

2 lots 38 medias

Vendémiaire an XII-décembre 1808.
Cote
07532, 3Q11/382
 Date
An XII -1808
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Vendémiaire an XII-décembre 1808.
Résultat n°11
Table alphabétique des inventaires après décès.

2 lots 38 medias

Table alphabétique des inventaires après décès.
Cote
07530, 3Q11/381
 Date
11 nivôse an XII-31 décembre 1824
 Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Table alphabétique des inventaires après décès.
Résultat n°12
30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

1 media

30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).
Cote
07132, 3Q11/1
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).
Résultat n°13
1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).

1 media

1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).
Cote
07327, 3Q11/192
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).
Résultat n°14
Communes de Poule-les-Echarmeaux, Chénelette. Janvier 1809-novembre 1815.

2 lots 38 medias

Communes de Poule-les-Echarmeaux, Chénelette. Janvier 1809-novembre 1815.
Cote
07534, 3Q11/384
 Date
1809-1815
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Poule-les-Echarmeaux, Chénelette. Janvier...
Résultat n°15
Communes de Lamure, Grandris, Chambost-Allières. Janvier 1809-janvier 1816.

2 lots 49 medias

Communes de Lamure, Grandris, Chambost-Allières. Janvier 1809-janvier 1816.
Cote
07533, 3Q11/383
 Date
1809-1816
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Lamure, Grandris, Chambost-Allières. Janvier...
Résultat n°16
23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

1 media

23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).
Cote
07133, 3Q11/2
 Date
1809-1812
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).
Résultat n°17
Communes de Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Bonnet-le-Troncy, Claveisolles. Janvier 1809-décembre 1815.

2 lots 57 medias

Communes de Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Bonnet-le-Troncy, Claveisolles. Janvier 1809-décembre 1815.
Cote
07535, 3Q11/385
 Date
1809-1815
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Bonnet-le-Troncy,...
Résultat n°18
Communes de Saint-Vincent-de-Reins, Thel, Ranchal. Janvier 1809-décembre 1815.

2 lots 56 medias

Communes de Saint-Vincent-de-Reins, Thel, Ranchal. Janvier 1809-décembre 1815.
Cote
07536, 3Q11/386
 Date
1809-1815
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Saint-Vincent-de-Reins, Thel, Ranchal....
Résultat n°19
1er janvier 1809-30 septembre 1813 (volume 1).

1 media

1er janvier 1809-30 septembre 1813 (volume 1).
Cote
07279, 3Q11/147
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1809-30 septembre 1813 (volume 1).
Résultat n°20
[1809-1er février 1810]. Renvoie au 3Q11/303.

2 lots 94 medias

[1809-1er février 1810]. Renvoie au 3Q11/303.
Cote
07455, 3Q11/313
 Date
[1809-1810]
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • [1809-1er février 1810]. Renvoie au 3Q11/303.