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  • 1
    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    1 media

    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Date

    1899

    Cote

    29622, 3Q46/201

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    1 media

    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Date

    1939-1940

    Cote

    29472, 3Q46/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    1 media

    31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    Date

    1941-1942

    Cote

    29476, 3Q46/59

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    1 media

    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Date

    1913-1914

    Cote

    29432, 3Q46/15

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Date

    1915

    Cote

    29644, 3Q46/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Janvier-mars 1961 (volume 28).

    1 media

    Janvier-mars 1961 (volume 28).

    Date

    1961

    Cote

    29527, 3Q46/110

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-mars 1961 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    1 media

    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Date

    1906-1907

    Cote

    29420, 3Q46/3

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    29597, 3Q46/178

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    1 media

    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Date

    1907

    Cote

    29421, 3Q46/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    1 media

    9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29447, 3Q46/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    3 février-25 août 1932 (volume 226).

    1 media

    3 février-25 août 1932 (volume 226).

    Date

    1932

    Cote

    29456, 3Q46/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 février-25 août 1932 (volume 226).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Janvier-avril 1960 (volume 25).

    1 media

    Janvier-avril 1960 (volume 25).

    Date

    1960

    Cote

    29524, 3Q46/107

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-avril 1960 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

    1 media

    8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

    Date

    1945

    Cote

    29482, 3Q46/65

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    29568, 3Q46/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    21 juin-7 août 1965 (volume 52).

    1 media

    21 juin-7 août 1965 (volume 52).

    Date

    1965

    Cote

    29551, 3Q46/134

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21 juin-7 août 1965 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    1 media

    29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    Date

    1915-1916

    Cote

    29434, 3Q46/17

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Juillet-octobre 1957 (volume 17).

    1 media

    Juillet-octobre 1957 (volume 17).

    Date

    1957

    Cote

    29516, 3Q46/99

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Juillet-octobre 1957 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    1 media

    1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29657, 3Q46/236

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1er semestre 1951 (volume 1).

    1 media

    1er semestre 1951 (volume 1).

    Date

    1951

    Cote

    29500, 3Q46/83

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er semestre 1951 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement