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  • 1
    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    1 media

    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Date

    1899

    Cote

    29622, 3Q46/201

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    1 media

    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Date

    1939-1940

    Cote

    29472, 3Q46/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    1 media

    31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    Date

    1941-1942

    Cote

    29476, 3Q46/59

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    1 media

    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Date

    1913-1914

    Cote

    29432, 3Q46/15

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Date

    1915

    Cote

    29644, 3Q46/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Janvier-mars 1961 (volume 28).

    1 media

    Janvier-mars 1961 (volume 28).

    Date

    1961

    Cote

    29527, 3Q46/110

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-mars 1961 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    1 media

    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Date

    1906-1907

    Cote

    29420, 3Q46/3

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    29597, 3Q46/178

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    1 media

    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Date

    1907

    Cote

    29421, 3Q46/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement